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  1. Résultat n°1

    Restauration. - Prestations de serment : circulaires (1814-1816), procès-verbal de Pierre LETAILLANDIER (1820).

    Date

    1814-1820

    Cote

    2V66 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Restauration. - Prestations de serment : circulaires...
  2. Résultat n°2

    - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

    Cote

    2V68 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Affaires particulières : correspondance.
    • - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration...
  3. Résultat n°3

    - Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement et aux hommes politiques du département tenus par le desservant HARDOUIN (1902), - Saint-Branchs : plaintes contre le desservant BERTON accusé d'avoir fait venir deux Capucins pour prêcher une mission (1902-1903), - Saint-Christophe-sur-le-Nais : plaintes contre la nomination du desservant COEFFE (an XI), - Saint-Laurent-de-Lin : dénonciation d'actes de prosélytisme religieux (1842), - Saint-Paterne : troubles dans la commune suite à la nomination du desservant MEUNIER (an XI), desservant attaqué pour son soutien au roi (1830), - Saint-Pierre-des-Corps : enquête concernant le curé BIET suite à une plainte anonyme (1899-1904), - Saint-Senoch : ingérence du curé DURAND dans les élections municipales (1881), - Sainte-Catherine de Fierbois : logement de gens de guerre chez le desservant (1808), - Sainte-Maure : desservant accusé d'avoir organisé une « soirée costumée » (1900), - Saunay : demande de renseignements sur le desservant MOISAN (1903), - Savigné-sur-Lathan : surveillance du desservant MABILLE suspecté d'avoir des correspondances secrètes contre le gouvernement (1832), - Savonnières : demande de renseignements sur le desservant BLANCHY, accusé de semer le trouble dans sa paroisse (1895-1901), - Sepmes : surveillance du desservant MARTIN pour ses idées anti-républicaines (1891-1900), - Souvigny : plaintes contre le curé VEYRAC pour ses propos hostiles lors des élections (1902), - Sublaines : plaintes contre le prêtre COULON, insoumis (an IX), - Tauxigny : organisation de « réunions privées » à l'école religieuse par le curé (1862), plaintes du desservant pour diffamation à son égard (1864), - Tours : . circulation d'un écrit intitulé « Dialogue entre un prêtre assermenté et le grand vicaire de Monsieur l'Archevêque » (an X), . reproches adressés à l'archevêque par le préposé en chef de l'Octroi (SAVATON, prêtre constitutionnel) (an X), . critiques à l'égard de certains curés et soutien à l'égard des sociétés philanthropiques (s.d.), . surveillance de l'ecclésiastique BOUTELOUP (1830), . renseignements sur l'abbé BIGOT, fondateur des Orphelins rue de la Bazoche (1837), . célébration de la fête de la Saint-Martin (1864), . surveillance de l'abbé PASEK, prêtre réfugié polonais (1864), . arrestation puis mise en liberté du desservant POIRIER (1883), . protestations de l'archevêque contre le Journal d'Indre-et-Loire au sujet de la fête de la Saint-Martin (1884), . lettre envoyée au Républicain : plaintes contre des membres du clergé (1891), . caractère politique de la retraite à la basilique Saint-Martin pour le carême (1891), . béatification de Jeanne de Maillé (1892), . surveillance de l'abbé PLOQUIN, aumônier (1894-1903), . surveillance des membres de la Mission générale dite des Rédemptionnistes (1900-1901), . réunion bonapartiste boulevard Heurteloup (1901), . surveillance des cérémonies religieuses (1901-1905), . surveillance des prédications faites par des congréganistes dans les églises (1902), . surveillance des abbés MAUGIS et MOREAU, fondateurs de plusieurs oeuvres cléricales, accusés d'entretenir des idées anti-républicaines (1903-1904), . arrestation en gare de Tours d'un desservant en état d'ivresse (1903), . violences exercées sur un enfant par l'abbé BAS, vicaire à Saint-Étienne (1903), . dispersion des orphelins et pensionnaires de l'établissement du Refuge (1904), . surveillance de deux religieuses (1905), - Vallères : plaintes contre le desservant ROZIER au sujet de ses allégations portées contre le gouvernement (1883), - Varennes : enquête du préfet sur la « situation morale » de l'ecclésiastique et l' « esprit des paroissiens » (1869), - Vernou : plaintes du préfet auprès du maire qui ne lui a pas adressé les registres d'état-civil trouvés chez l'ex-curé (an X), - Villeloin-Coulangé : demande de renseignements sur l'abbé SOUTIF (1837), - Villaines : plaintes d'un habitant contre le curé qui a refusé de faire sonner les cloches au baptême de sa filleule pour des raisons « politiques » (1890), - Villedômain : apposition d'affiches sur les portes et murs de l'église (1878), - Villiers-au-Bouin : plaintes contre le desservant CHESNEAU pour bris de clôture et propos injurieux contre un agent de la préfecture (1893-1894), - Vou : demande du curé refusée par le préfet d'organiser une loterie en vue de subvenir aux réparations de l'église (1866), demande de renseignements de la préfecture concernant le curé et sur « l'esprit » des habitants (1867), plaintes contre le desservant LANIBOIRE pour ses propos politiques (1902-1904), - Vouvray : visite pastorale de l'archevêque (1859), - Yzeures-sur-Creuse : plaintes contre les agissements de l'abbé DECHEZELLES pendant la période électorale (1885).

    Cote

    2V69 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Affaires particulières : correspondance.
    • - Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement...
  4. Résultat n°4

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
  5. Résultat n°5

    Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet, procès-verbaux de police constatant le refus des desservants de prendre possession des inventaires, correspondance.

    Cote

    2V82 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet,...
  6. Résultat n°6

    1824 - 1840

    Cote

    2V1 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Généralités
    • Administration spirituelle du diocèse : mandements...
    • 1824 - 1840
  7. Résultat n°7

    Arrondissement de Tours

    Cote

    2V10 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Circonscription de germinal an X
    • Elaboration de la nouvelle circonscription, pétitions...
    • Arrondissement de Tours
  8. Résultat n°8

    Correspondance entre la préfecture et le ministre de l'Intérieur.

    Cote

    2V107 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre la préfecture et le ministre de...
  9. Résultat n°9

    Correspondance entre les sous-préfectures et la préfecture.

    Cote

    2V108 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les sous-préfectures et la préfecture.
  10. Résultat n°10

    A - D

    Cote

    2V109 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • A - D
  11. Résultat n°11

    Arrondissement de Loches

    Cote

    2V11 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Circonscription de germinal an X
    • Elaboration de la nouvelle circonscription, pétitions...
    • Arrondissement de Loches
  12. Résultat n°12

    E - N

    Cote

    2V110 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • E - N
  13. Résultat n°13

    P - Y

    Cote

    2V111 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • P - Y
  14. Résultat n°14

    Indemnisation du personnel en charge des opérations d'inventaires et éloge du préfet : circulaire, état de dépenses personnelles faites par le commissaire de police de Loches, correspondance.

    Date

    1906

    Cote

    2V112 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Indemnisation du personnel en charge des opérations...
  15. Résultat n°15

    Evacuation de l'archevêché, du petit et du grand séminaire, départ de l'archevêque RENOU : rapports et procès-verbaux de police, télégrammes, correspondance.

    Cote

    2V113 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Affaires et troubles occasionnés par les opérations...
    • Evacuation de l'archevêché, du petit et du grand séminaire,...
  16. Résultat n°16

    Condamnation de personnes auteurs de troubles pendant les opérations d'inventaires : télégramme, article de journal, correspondance.

    Cote

    2V114 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Affaires et troubles occasionnés par les opérations...
    • Condamnation de personnes auteurs de troubles pendant...
  17. Résultat n°17

    Suspension des maires des communes de Ballan, Boussay, La Celle-Saint-Avant, La Ferrière pour leurs attitudes lors de l'exécution des opérations d'inventaire : arrêté du préfet, procès-verbaux de gendarmerie, télégrammes, correspondance.

    Cote

    2V115 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Affaires et troubles occasionnés par les opérations...
    • Suspension des maires des communes de Ballan, Boussay,...
  18. Résultat n°18

    Correspondance entre les communes, les sous-préfectures et la préfecture (1905-1906).

    Cote

    2V116 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Mobilier d'église et objets d'art classés, inventaire.
    • Correspondance entre les communes, les sous-préfectures...
  19. Résultat n°19

    Relevés (classement par canton) (1905-1906)

    Cote

    2V117 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Mobilier d'église et objets d'art classés, inventaire.
    • Relevés (classement par canton) (1905-1906)
  20. Résultat n°20

    Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation au ministère des Beaux-Arts, vente par l'Etat des meubles et objets : décret, procès-verbaux de la Direction des domaines, états descriptifs et relevés, correspondance.

    Date

    1906-1913

    Cote

    2V118 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation...
  21. Résultat n°21

    Archives et bibliothèques des anciens établissements publics du culte, inventaire et remise à l'Etat des biens séquestrés : circulaires, décrets, note de service, procès-verbaux de remise de la Direction des domaines.

    Date

    1906-1912

    Cote

    2V119 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Archives et bibliothèques des anciens établissements...
  22. Résultat n°22

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    2V12 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Circonscription de germinal an X
    • Elaboration de la nouvelle circonscription, pétitions...
    • Arrondissement de Chinon
  23. Résultat n°23

    Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1909) ; notifications aux curés, desservants, ex-présidents des bureaux de marguilliers et ex-trésoriers des fabriques : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de séquestre, correspondance (1906-1907) ; impositions, contributions, approbation des comptes des anciens établissements ecclésiastiques pour en donner décharge aux attributaires : état de l'actif et du passif, correspondance (1909-1911) ; demande de main levée de séquestre de la fabrique de Sainte-Maure : correspondance (1907).

    Cote

    2V120 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance...
  24. Résultat n°24

    Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

    Cote

    2V121 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons)...
  25. Résultat n°25

    Canton Montbazon - Vouvray

    Cote

    2V122 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Canton Montbazon - Vouvray
  26. Résultat n°26

    Abilly - L'Île-Bouchard

    Cote

    2V123 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Suppression des établissements publics du culte et...
    • Abilly - L'Île-Bouchard
  27. Résultat n°27

    Ligueil - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    2V124 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Suppression des établissements publics du culte et...
    • Ligueil - Yzeures-sur-Creuse
  28. Résultat n°28

    Biens immeubles du petit séminaire, mise sous séquestre : ordonnances de référé, télégramme.

    Date

    1906

    Cote

    2V125 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens immeubles du petit séminaire, mise sous séquestre...
  29. Résultat n°29

    Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François et de la chapelle de secours de Saint-Martin à Tours, clôture des comptes : ordonnances de la cour des comptes adressées aux trésoriers, notifications.

    Date

    1906-1913

    Cote

    2V126 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François...
  30. Résultat n°30

    Amboise - Loches

    Cote

    2V127 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Amboise - Loches
  31. Résultat n°31

    Montbazon - Richelieu

    Cote

    2V128 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Montbazon - Richelieu
  32. Résultat n°32

    Sainte-Maure - Vouvray

    Cote

    2V129 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Sainte-Maure - Vouvray
  33. Résultat n°33

    Révision de 1807 : état des succursales dressées en exécution du décret (1808), tableau des succursales par arrondissement (1808), état des édifices du culte dans les succursales supprimées (1809), circulaires (1807-1808).

    Date

    1807-1809

    Cote

    2V13 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Révision de 1807 : état des succursales dressées en...
  34. Résultat n°34

    Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).

    Cote

    2V130 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).
  35. Résultat n°35

    Publication au Journal officiel de la liste des biens : circulaires, délibérations du Conseil d'Etat relatives à des contentieux, relevés des biens, correspondance (1908-1912).

    Cote

    2V131 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Publication au Journal officiel de la liste des biens...
  36. Résultat n°36

    Amboise - Chinon

    Cote

    2V132 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Amboise - Chinon
  37. Résultat n°37

    Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure

    Cote

    2V133 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure
  38. Résultat n°38

    Tours - Vouvray

    Cote

    2V134 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Tours - Vouvray
  39. Résultat n°39

    Statistiques relatives à la nature et aux montants des revenus dévolus aux bureaux de bienfaisance (1910-1913).

    Cote

    2V135 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Statistiques relatives à la nature et aux montants...
  40. Résultat n°40

    Décrets collectifs (1909-1910)

    Cote

    2V136 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets collectifs (1909-1910)
  41. Résultat n°41

    Abilly - La Membrolle

    Cote

    2V137 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Abilly - La Membrolle
  42. Résultat n°42

    Mettray - Vouvray

    Cote

    2V138 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Mettray - Vouvray
  43. Résultat n°43

    Législation, réglementation : circulaires, recueils des actes administratifs, délibérations des conseils municipaux, télégrammes, correspondance (1909-1911).

    Cote

    2V139 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution de la jouissance gratuite des édifices...
    • Législation, réglementation : circulaires, recueils...
  44. Résultat n°44

    Arrondissement de Tours

    Cote

    2V14 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Réorganisation des succursales, réponses des communes...
    • Arrondissement de Tours
  45. Résultat n°45

    Affectation, location et évacuation des presbytères désaffectés : circulaires, extrait du journal officiel et du recueil des actes administratifs, télégrammes (1907-1909).

    Cote

    2V140 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution de la jouissance gratuite des édifices...
    • Affectation, location et évacuation des presbytères...
  46. Résultat n°46

    Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches : correspondance.

    Date

    1906-1936

    Cote

    2V141 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches...
  47. Résultat n°47

    Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration des réunions publiques du culte : tableau récapitulatif, télégrammes, correspondance (1906-1907). Infractions : procès-verbaux de contraventions dressés par les commissariats de police ou les gardes champêtres, correspondance (1906-1907).

    Date

    1906-1907

    Cote

    2V142 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration...
  48. Résultat n°48

    Conflits entre les autorités civiles et religieuses : délibérations de conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1906-1939

    Cote

    2V143 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Conflits entre les autorités civiles et religieuses...
  49. Résultat n°49

    Arrondissement de Loches

    Cote

    2V15 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Réorganisation des succursales, réponses des communes...
    • Arrondissement de Loches
  50. Résultat n°50

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    2V16 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Réorganisation des succursales, réponses des communes...
    • Arrondissement de Chinon
  51. Résultat n°51

    Circulaires, décrets, correspondance (1807-1817).

    Cote

    2V17 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection de chapelles en remplacement des succursales...
    • Circulaires, décrets, correspondance (1807-1817).
  52. Résultat n°52

    Arrondissement de Tours

    Cote

    2V18 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection de chapelles en remplacement des succursales...
    • Pétitions et délibérations des communes : correspondance...
    • Arrondissement de Tours
  53. Résultat n°53

    Arrondissement de Loches

    Cote

    2V19 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection de chapelles en remplacement des succursales...
    • Pétitions et délibérations des communes : correspondance...
    • Arrondissement de Loches
  54. Résultat n°54

    1841 - 1856

    Cote

    2V2 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Généralités
    • Administration spirituelle du diocèse : mandements...
    • 1841 - 1856
  55. Résultat n°55

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    2V20 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection de chapelles en remplacement des succursales...
    • Pétitions et délibérations des communes : correspondance...
    • Arrondissement de Chinon
  56. Résultat n°56

    Erection de succursales et subvention de vicariats : circulaires.

    Date

    1816-1852

    Cote

    2V21 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection de succursales et subvention de vicariats...
  57. Résultat n°57

    Erection en cures et succursales, demandes relatives à plusieurs communes : propositions de l'archevêque, avis du préfet, correspondance des autorités civiles et religieuses, ordonnances royales.

    Date

    1825-1852

    Cote

    2V22 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection en cures et succursales, demandes relatives...
  58. Résultat n°58

    Erection et suppression de vicariats : circulaires, enquête et correspondance.

    Date

    1818-1887

    Cote

    2V23 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection et suppression de vicariats : circulaires,...
  59. Résultat n°59

    Amboise (an XII, 1809, 1844-1858), Beaumont-la-Ronce (1827), Bléré (1817-1845), Braye-sur-Maulne (1843), Cléré (1870), Chanceaux-sur-Choisille (1809, 1820, 1831), Château-la-Vallière (1859), Château-Renault (1826, 1881-1890), Chargé (1813-1815), Chenonceaux (1829-1836), Cigogné (1834-1839), Cormery (1807, 1874), Couesmes (1807-1826), Crotelles (1836-1839), Épeigné-les-Bois (1819), Esvres (1851), Joué-lès-Tours (1823-1827, 1836), La Membrolle (1848-1859), Langeais (1815), Larçay (1819), La Riche Extra (1853, 1860), Limeray (1833, 1855), Lublé (1847, 1870), Luynes (1844-1847), Marcilly-sur-Maulne (1882), Mettray (1857-1859, 1886-1888), Montbazon (1857), Montlouis (1822, 1843), Morand (1840), Négron (commune réunie à celle de Nazelles en 1971)(1825).

    Cote

    2V24 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection, translation et suppression de cures, succursales...
    • Arrondissement de Tours :
    • Amboise (an XII, 1809, 1844-1858), Beaumont-la-Ronce...
  60. Résultat n°60

    Neuillé-Pont-Pierre (1814-1820), Neuvy-le-Roy (1828-1834), Neuville (1847), Pont-de-Ruan (1807-1843), Lublé (1851-1858), Rochecorbon (1822-1823), Rorthres (commune réunie à Épeigné-sur-Dême en 1822) (1822), Saint-Avertin (1824-1825), Saint-Branchs (1806), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1823-1850), Saint-Cyr-sur-Loire (1828), Saint-Étienne-Extra (1844-1855), Saint-Étienne-de-Chigny (1858), Saint-Nicolas-des-Motets (1807, 1840-1842), Saint-Pierre-des-Corps (1856, 1878, 1898-1899), Saint-Règle (1820-1826), Saint-Roch (1844), Sainte-Radegonde (1809, 1845), Tours (an XI, 1875), Véretz (1825), Vernou (1836), Villebourg (1809-1821).

    Cote

    2V25 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection, translation et suppression de cures, succursales...
    • Arrondissement de Tours :
    • Neuillé-Pont-Pierre (1814-1820), Neuvy-le-Roy (1828-1834),...
  61. Résultat n°61

    Arrondissement de Loches :Balesmes (1819), Beaulieu (1845), Beaumont-Village (1847-1851), Charnizay (1858), Chemillé-sur-Indrois (1836-1837), Ciran (1822-1843), Courçay (1836, 1881), Ferrière-sur-Beaulieu (1845), La Haye-Descartes (1821-1845), Loché-sur-Indrois et Villedômain (1838), Le Grand-Pressigny (1835-1840), Loches (1828-1847), Marcé-sur-Esves (1842-1843), Montrésor (1824-1836), Mouzay (1837-1840), Neuil (1839), Paulmy (1807), Perrusson (1844), Preuilly (1819), Saint-Bauld (1845-1846), Saint-Jean-Saint-Germain (1840-1845), Varennes (1842-1843), Verneuil-le-Château (1850-1863), Verneuil-sur-Indre (1845).

    Cote

    2V26 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection, translation et suppression de cures, succursales...
    • Arrondissement de Loches :Balesmes (1819), Beaulieu...
  62. Résultat n°62

    Arrondissement de Chinon :Anché (1818), Beaumont-en-Véron (1848), Benais (1869), Bourgueil (1854), Brizay (1841), Candes-Saint-Martin (1829), Champigny-sur-Veude (1818-1819), Cheillé (1819, 1869), Chinon (1844), Chouzé-sur-Loire (1827, 1833-1834, 1853), Cinq-Mars-la-Pile (1858), Continvoir (1883), Courcoué (1825-1827), Couziers (1846-1848), Cravant (1833), Crissay (1839), Crouzilles (1817-1818), Huismes (1858-1860), La Chapelle-aux-Naux (1825-1828), La Chapelle-sur-Loire (1830-1835), Lémeré (1821), Ligueil (1828-1830), Marcilly-sur-Vienne, Neuil (1839), Noyant (1836), Pouzay (1838-1844), Pussigny (1856), Razines (1843-1845), Restigné (1831), Richelieu (1871-1884), Rivière (1840-1843), Saint-Épain (1827), Saint-Gilles-de-l'Ile-Bouchard (commune réunie à l'Ile-Bouchard en 1832) (1849), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1845-1864), Sainte-Maure (1836-1842), Savigny (1837), Sazilly (1828, 1841-1842), Tavant (1872), Theneuil (1844), Trogues (1847-1857), Verneuil-le-Château (1869), Villaines (1875).

    Cote

    2V27 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Erection, translation et suppression de cures, succursales...
    • Arrondissement de Chinon :Anché (1818), Beaumont-en-Véron...
  63. Résultat n°63

    an XI - 1823

    Date

    an XI-1816, 1818-1823

    Cote

    2V28 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • an XI - 1823
  64. Résultat n°64

    1824 - 1827

    Date

    1824-1827

    Cote

    2V29 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1824 - 1827
  65. Résultat n°65

    1857 - 1866

    Cote

    2V3 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Généralités
    • Administration spirituelle du diocèse : mandements...
    • 1857 - 1866
  66. Résultat n°66

    1828 - 1831

    Date

    1828-1831

    Cote

    2V30 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1828 - 1831
  67. Résultat n°67

    1832 - 1837

    Date

    1832-1837

    Cote

    2V31 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1832 - 1837
  68. Résultat n°68

    1838 - 1844

    Date

    1838-1844

    Cote

    2V32 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1838 - 1844
  69. Résultat n°69

    1845 - 1849

    Date

    1845-1849

    Cote

    2V33 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1845 - 1849
  70. Résultat n°70

    1850 - 1856

    Date

    1850-1856

    Cote

    2V34 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1850 - 1856
  71. Résultat n°71

    1857 - 1861

    Date

    1857-1861

    Cote

    2V35 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1857 - 1861
  72. Résultat n°72

    1862 - 1867

    Date

    1862-1867

    Cote

    2V36 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1862 - 1867
  73. Résultat n°73

    1868 - 1873

    Date

    1868-1873

    Cote

    2V37 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1868 - 1873
  74. Résultat n°74

    1874 - 1878

    Date

    1874-1878

    Cote

    2V38 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1874 - 1878
  75. Résultat n°75

    1879 - 1883

    Date

    1879-1883

    Cote

    2V39 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1879 - 1883
  76. Résultat n°76

    1867 - 1877

    Cote

    2V4 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Généralités
    • Administration spirituelle du diocèse : mandements...
    • 1867 - 1877
  77. Résultat n°77

    1884 - 1891

    Date

    1884-1891

    Cote

    2V40 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1884 - 1891
  78. Résultat n°78

    1892 - 1899

    Date

    1892-1899

    Cote

    2V41 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1892 - 1899
  79. Résultat n°79

    1900 - 1905

    Date

    1900-1905

    Cote

    2V42 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1900 - 1905
  80. Résultat n°80

    1818 - 1859

    Date

    1818-1859

    Cote

    2V43 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1818 - 1859