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Résultats de la recherche

  • 1

    Défense nationale et sécurité publique, organisation: instructions du ministère de l'Intérieur aux préfets (octobre 1939-juin 1940) ; repli des ministères et réquisitions de locaux : correspondance (1939-1940) ; mesures pour assurer la protection des enfants : correspondance (1939).

    Date

    1938-1940

    Cote

    1M364 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Défense nationale et sécurité publique, organisation:...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 2

    Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

    Date

    1832-1873

    Cote

    1M88 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 1èredivision
    • Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 3

    5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Date

    01/01/1601-31/12/2000

    Cote

    5J (Cote)

    • Contexte : 5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Producteur :

    Calmon-Maison, Robert (Indre-et-Loire)
    Calmon, Marc-Antoine (Indre-et-Loire)

  • 4

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 5

    Administration des droits réunis : empreintes de timbres pour jeux de cartes et autres

    Date

    1810-1865

    Cote

    EDEP132/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Administration des droits réunis : empreintes de timbres...
  • 6

    Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP126/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Edifices du culte et cimetières : extraits du registre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  • 7

    Registres des lettres patentes.

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP113/1A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes.
  • 8

    31 août 1791-13 prairial an II

    Date

    1791- an II

    Cote

    EDEP113/1A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes
    • 31 août 1791-13 prairial an II
  • 9

    août 1789-avril 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    EDEP113/1A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes
    • août 1789-avril 1792
  • 10

    Registre de décrets

    Date

    1793- an II

    Cote

    EDEP089/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre de décrets
  • 11

    Edit du roi

    Date

    1749

    Cote

    EDEP089/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Edit du roi
  • 12

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP084/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  • 13

    Etat des pièces reçues des autorités supérieures

    Date

    1790-1816

    Cote

    EDEP079/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Etat des pièces reçues des autorités supérieures
  • 14

    1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP078/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792
    • 1792
  • 15

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  • 16

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  • 17

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  • 18

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  • 19

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  • 20

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791