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44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).

    Date

    an III-1821

    Cote

    EDEP027/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national...
  2. Résultat n°2

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  3. Résultat n°3

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  4. Résultat n°4

    août 1789-avril 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    EDEP113/1A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes
    • août 1789-avril 1792
  5. Résultat n°5

    1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP078/A10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792
    • 1792
  6. Résultat n°6

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  8. Résultat n°8

    1793 (an II)

    Date

    1793 (an II)

    Cote

    EDEP078/A14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1793 (an II)
    • 1793 (an II)
  9. Résultat n°9

    Correspondance administrative et ministérielle active et passive, enregistrement : registre (11 pluviôse an X / 31 janvier 1802-7 septembre 1809).

    Date

    an x-1809

    Cote

    1M28 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Correspondance administrative et ministérielle active...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  11. Résultat n°11

    Lois

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP064/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  12. Résultat n°12

    1792-1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP078/A11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792-1793
  13. Résultat n°13

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP084/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  14. Résultat n°14

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  15. Résultat n°15

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  16. Résultat n°16

    1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets, enregistrement.
    • 1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)
  17. Résultat n°17

    Lois

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP064/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  18. Résultat n°18

    Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

    Date

    1832-1873

    Cote

    1M88 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 1èredivision
    • Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Lois

    Date

    1792

    Cote

    EDEP064/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  20. Résultat n°20

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  21. Résultat n°21

    Administration des droits réunis : empreintes de timbres pour jeux de cartes et autres

    Date

    1810-1865

    Cote

    EDEP132/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Administration des droits réunis : empreintes de timbres...
  22. Résultat n°22

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  23. Résultat n°23

    5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Date

    01/01/1601-31/12/2000

    Cote

    5J (Cote)

    • Contexte : 5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Producteur :

    Calmon-Maison, Robert (Indre-et-Loire)
    Calmon, Marc-Antoine (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  25. Résultat n°25

    Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP126/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Edifices du culte et cimetières : extraits du registre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  27. Résultat n°27

    Affaires de police, enregistrement de la correspondance passive et active avec le ministère de l'Intérieur : registre du 1erbureau (9 ventôse an IX / 30 décembre 1800 - 30 messidor an X / 19 juillet 1802).

    Date

    an IX-an X

    Cote

    1M41 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Affaires de police, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Edit du roi

    Date

    1749

    Cote

    EDEP089/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Edit du roi
  29. Résultat n°29

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  30. Résultat n°30

    Etat des pièces reçues des autorités supérieures

    Date

    1790-1816

    Cote

    EDEP079/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Etat des pièces reçues des autorités supérieures
  31. Résultat n°31

    Registre de décrets

    Date

    1793- an II

    Cote

    EDEP089/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre de décrets
  32. Résultat n°32

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  33. Résultat n°33

    1793 (an II)

    Date

    1793 (an II)

    Cote

    EDEP078/A12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1793 (an II)
    • 1793 (an II)
  34. Résultat n°34

    Ministère de la Guerre : correspondance ministérielle passive, instructions.

    Date

    1848-1873

    Cote

    1M87 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration militaire et travaux publics...
    • Ministère de la Guerre : correspondance ministérielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Défense nationale et sécurité publique, organisation: instructions du ministère de l'Intérieur aux préfets (octobre 1939-juin 1940) ; repli des ministères et réquisitions de locaux : correspondance (1939-1940) ; mesures pour assurer la protection des enfants : correspondance (1939).

    Date

    1938-1940

    Cote

    1M364 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Défense nationale et sécurité publique, organisation:...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  36. Résultat n°36

    Registres des lettres patentes.

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP113/1A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes.
  37. Résultat n°37

    1792 (15 septembre) - an II (25 frimaire)

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP027/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets, enregistrement.
    • 1792 (15 septembre) - an II (25 frimaire)
  38. Résultat n°38

    Evacuation du personnel des ministères et de leurs familles, cautionnement : listes nominatives, tableaux, états des logements meublés, correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP063/4H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Evacuation du personnel des ministères et de leurs...
  39. Résultat n°39

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  40. Résultat n°40

    31 août 1791-13 prairial an II

    Date

    1791- an II

    Cote

    EDEP113/1A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes
    • 31 août 1791-13 prairial an II