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44 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).
Cote
EDEP027/A3 (Cote)
 Date
an III-1821
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national...
Résultat n°2

Lois
Cote
EDEP064/A1 (Cote)
 Date
1789-1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°3

Lois
Cote
EDEP064/A9 (Cote)
 Date
1793-1794
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°4

août 1789-avril 1792
Cote
EDEP113/1A1 (Cote)
 Date
1789-1792
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registres des lettres patentes
  • août 1789-avril 1792
Résultat n°5

1792
Cote
EDEP078/A10 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1792
  • 1792
Résultat n°6

Registre des lettres patentes
Cote
EDEP141/A1 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre des lettres patentes
Résultat n°7

Lois
Cote
EDEP064/A3 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°8

1793 (an II)
Cote
EDEP078/A14 (Cote)
 Date
1793 (an II)
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1793 (an II)
  • 1793 (an II)
Résultat n°9

Correspondance administrative et ministérielle active et passive, enregistrement : registre (11 pluviôse an X / 31 janvier 1802-7 septembre 1809).
Cote
1M28 (Cote)
 Date
an x-1809
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Enregistrement de la correspondance générale
  • Correspondance administrative et ministérielle active...
Résultat n°10

1791
Cote
EDEP078/A7 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791
Résultat n°11

Lois
Cote
EDEP064/A6 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°12

1792-1793
Cote
EDEP078/A11 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1792-1793
Résultat n°13

Instructions et documentation provenant des ministères.
Cote
EDEP084/A1 (Cote)
 Date
1878-1936
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, documentation

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Instructions et documentation provenant des ministères.
Résultat n°14

1791
Cote
EDEP078/A5 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791
Résultat n°15

1791
Cote
EDEP078/A2 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791
Résultat n°16

1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)
Cote
EDEP027/A1 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Lois et décrets, enregistrement.
  • 1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)
Résultat n°17

Lois
Cote
EDEP064/A4 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°18

Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.
Cote
1M88 (Cote)
 Date
1832-1873
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • 1èredivision
  • Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance...
Résultat n°19

Lois
Cote
EDEP064/A5 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°20

1791
Cote
EDEP078/A6 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791