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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2N1 (Cote)
Date
1879-1977
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°2
Cote
7M543 (Cote)
Date
1912-1954
Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°3
Cote
7M542 (Cote)
Date
1920
Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°4
Cote
7M541 (Cote)
Date
1843
Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°5
Cote
7M540 (Cote)
Date
1825
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
Résultat n°6
Cote
7M361 (Cote)
Date
1812
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Résultat n°7
Cote
7M351 (Cote)
Date
an X-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°8
Cote
1J1590/1 (Cote)
Date
1675-1910
Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, titre de propriété
  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°9
Cote
1J/1532 (Cote)
Date
An XI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue du Cygne
Type de document -
  • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...

Résultat n°10
Cote
EDEP203/Q7 (Cote)
Date
1850
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...
Résultat n°11
Cote
EDEP203/O14 (Cote)
Date
1844-1940
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture...
Résultat n°12
Cote
EDEP203/O13 (Cote)
Date
1803-1853
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
cahier des charges, bail, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
Résultat n°13
Cote
EDEP203/O11 (Cote)
Date
1840-1892
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication,...
Résultat n°14
Cote
EDEP203/O1 (Cote)
Date
1886-1901
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, rapport, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Places publiques, aménagement et entretien : cahier...
Résultat n°15
Cote
EDEP203/M10 (Cote)
Date
1879-1890
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, convention, délibération, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
Résultat n°16
Cote
EDEP203/M1 (Cote)
Date
1816-1908
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal d'enquête, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école),...
Résultat n°17
Cote
EDEP178/N1 (Cote)
Date
1872-1965
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
Résultat n°18
Cote
EDEP178/M2 (Cote)
Date
1909-1949
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°19
Cote
EDEP166/M1 (Cote)
Date
1891-1892
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, procès-verbal, délibération, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
Résultat n°20
Cote
EDEP150/O1 (Cote)
Date
1852-1953
Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
Résultat n°21
Cote
EDEP148/M4 (Cote)
Date
1851-1860
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie, construction d'une classe et d'un préau : devis,...
Résultat n°22
Cote
EDEP148/M3 (Cote)
Date
1851-1905
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux d'entretien et de restauration...
Résultat n°23
Cote
EDEP147/O4 (Cote)
Date
1876-1909
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, construction et entretien : cahier...
Résultat n°24
Cote
EDEP147/O2 (Cote)
Date
1835-1947
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°25
Cote
EDEP147/M4 (Cote)
Date
1889-1912
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication...
Résultat n°26
Cote
EDEP147/M1 (Cote)
Date
1836-1873
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°27
Cote
EDEP146/O11 (Cote)
Date
1833
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont, financement des travaux : adjudication, plan.
Résultat n°28
Cote
EDEP145/O3 (Cote)
Date
1810-1901
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
Résultat n°29
Cote
EDEP143/O9 (Cote)
Date
1822-1826
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Pont de la Croix, entretien : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°30
Cote
EDEP143/O5 (Cote)
Date
1845-1905
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, correspondance, cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°31
Cote
EDEP143/O1 (Cote)
Date
1893-1897
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, cahier des charges, mémoire, pièce comptable, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Voirie urbaine, prolongement de l'avenue de la gare...
Résultat n°32
Cote
EDEP143/N1 (Cote)
Date
1881-1897
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, affiche, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°33
Cote
EDEP143/M8 (Cote)
Date
1842-1908
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
Résultat n°34
Cote
EDEP143/M5 (Cote)
Date
1845-1905
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, plan, pièce comptable, délibération
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de garçons, construction : demande d'emprunt,...
Résultat n°35
Cote
EDEP143/M4 (Cote)
Date
1841-1883
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, acte authentique, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement,...
Résultat n°36
Cote
EDEP143/M3 (Cote)
Date
1906-1916
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère, location : adjudication, délibération,...
Résultat n°37
Cote
EDEP143/M11 (Cote)
Date
1814
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Puits à construire sur la place publique : devis, procès-verbal...
Résultat n°38
Cote
EDEP142/M2 (Cote)
Date
1888-1890
Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, construction d'une salle de classe pour les...
Résultat n°39
Cote
EDEP141/5N1 (Cote)
Date
1790-1795
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, liste
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 5N
  • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...
Résultat n°40
Cote
EDEP141/3M1 (Cote)
Date
1837-1913
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire, plan, correspondance, pétition
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 3 M
  • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...
Résultat n°41
Cote
EDEP141/2M4 (Cote)
Date
1825-1920
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 2M
  • Cimetière, construction et réparation des murs : devis,...
Résultat n°42
Cote
EDEP141/2M1 (Cote)
Date
1791-1881
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 2M
  • Eglise, travaux : devis, adjudication, plans (1854),...
Résultat n°43
Cote
EDEP141/1R4 (Cote)
Date
1843-1890
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R
  • Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
Résultat n°44
Cote
EDEP141/1O5 (Cote)
Date
1811-1923
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Chemins vicinaux ordinaires de grande communication...
Résultat n°45
Cote
EDEP141/1O2 (Cote)
Date
1790-1840
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Voirie urbaine, reconstruction d'un mur, réparation...
Résultat n°46
Cote
EDEP141/1N1 (Cote)
Date
1804-1833
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 1N
  • Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier...
Résultat n°47
Cote
EDEP141/1M1 (Cote)
Date
1823-1858
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 1 M
  • Bâtiments communaux, travaux : devis, procès-verbal...
Résultat n°48
Cote
EDEP135/M1 (Cote)
Date
1861-1863
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, certificat, plan
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Construction de la mairie : procès-verbaux de réception,...
Résultat n°49
Cote
EDEP134/M2 (Cote)
Date
1880-1931
Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole, construction : projet, devis, procès-verbaux...
Résultat n°50
Cote
EDEP132/DD16 (Cote)
Date
1772
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...
Résultat n°51
Cote
EDEP132/DD12 (Cote)
Date
1606-1663
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
Résultat n°52
Cote
EDEP132/DD11 (Cote)
Date
1525-1606
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
Résultat n°53
Cote
EDEP132/5N1 (Cote)
Date
an II-1860
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, affiche
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 5 N - Biens nationaux
  • Biens nationaux, adjudications : registre, affiches
Résultat n°54
Cote
EDEP132/4M5 (Cote)
Date
1911-1956
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, mémoire, marché public
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance...
Résultat n°55
Cote
EDEP132/4M4 (Cote)
Date
1867-1969
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°56
Cote
EDEP132/4M3 (Cote)
Date
1889-1961
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, correspondance, pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, affiche, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement...
Résultat n°57
Cote
EDEP132/4M2 (Cote)
Date
1853-1957
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, acte authentique, pièce comptable, cahier des charges, correspondance, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
Résultat n°58
Cote
EDEP132/3O3 (Cote)
Date
1817-1978
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
Résultat n°59
Cote
EDEP132/2R2 (Cote)
Date
an II-1829
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, pièce comptable, correspondance, mémoire, catalogue
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...
Résultat n°60
Cote
EDEP132/2M5 (Cote)
Date
1863-1913
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère Saint-Antoine, mitoyenneté avec la propriété...
Résultat n°61
Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

1 media

Cote
EDEP132/2M3 (Cote)
Date
an III-1948
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
Résultat n°62
Cote
EDEP132/1R3 (Cote)
Date
1916-1940
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, marché public, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 1 R - Enseignement
  • Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon...
Résultat n°63
Cote
EDEP132/1Q15 (Cote)
Date
1932-1940
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, liste nominative, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Généralités et secours
  • Fourniture de pain aux indigents : marché, listes nominatives,...
Résultat n°64
Cote
EDEP132/1Q12 (Cote)
Date
1840-1935
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Généralités et secours
  • Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations,...
Résultat n°65
Cote
EDEP132/1O25 (Cote)
Date
1903-1954
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°66
Cote
EDEP132/1O22 (Cote)
Date
1884-1966
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Route nationale 143, travaux d'aménagement : adjudications,...
Résultat n°67
Cote
EDEP132/1O21 (Cote)
Date
1841-1965
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan d'alignement, cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
Résultat n°68
Cote
EDEP132/1O17 (Cote)
Date
1908-1953
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance, procès-verbal, plan, affiche
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Jardin public, construction d'un mur de soutènement...
Résultat n°69
Cote
EDEP132/1O15 (Cote)
Date
an II-1942
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Pavage de rues et construction de trottoirs : devis,...
Résultat n°70
Cote
EDEP132/1N2 (Cote)
Date
an II-an X
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 1 N - Gestion des biens communaux
  • Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
Résultat n°71
Cote
EDEP132/1M7 (Cote)
Date
1909-1949
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, rapport, affiche, cahier des charges, procès-verbal, correspondance, inventaire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etablissement des bains-douches, projet d'installation...
Résultat n°72
Cote
EDEP132/1M6 (Cote)
Date
1827-1961
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, pièce comptable, plan, mémoire, procès-verbal, délibération, affiche, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Lavoirs, construction et travaux d'entretien : instruction...
Résultat n°73
Cote
EDEP132/1M5 (Cote)
Date
1806-1946
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance, règlement, affiche
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
Résultat n°74
Cote
EDEP132/1M13 (Cote)
Date
1912-1936
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation...
Résultat n°75
Cote
EDEP132/1M1 (Cote)
Date
1824-1975
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance, cahier des charges, affiche, pièce comptable, marché public, délibération, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°76
Cote
EDEP132/1J9 (Cote)
Date
1875-1956
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, affiche, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
Résultat n°77
Cote
EDEP132/1J14 (Cote)
Date
1926-1967
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, plan, catalogue, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices,...
Résultat n°78
Cote
EDEP132/1J13 (Cote)
Date
1891-1943
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, liste, tarif, registre, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Pompes funébres, organisation : cahiers des charges,...
Résultat n°79
Cote
EDEP128/O7 (Cote)
Date
1809-1869
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux sur les chemins : états, devis, adjudications
Résultat n°80
Cote
EDEP128/O6 (Cote)
Date
1853
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux au pont de Port-Buron (chemin vicinal n° 2)...