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  1. Résultat n°1

    Travaux publics, réparations des ponts et pavage : adjudications, devis, mémoires.

    Date

    1525-1606

    Cote

    EDEP132/DD11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
  2. Résultat n°2

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  4. Résultat n°4

    Travaux publics, réparations des ponts et pavage : adjudications, devis, mémoires.

    Date

    1606-1663

    Cote

    EDEP132/DD12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
  5. Résultat n°5

    Famille Beloin-Blaive

    Date

    1675-1910

    Cote

    1J1590/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Beloin-Blaive

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états nominatifs des propriétaires.

    Date

    1742-1907

    Cote

    EDEP077/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états...
  7. Résultat n°7

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

    Date

    1759 - 1932

    Cote

    EDEP020/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Octroi : bail à ferme et adjudication

    Date

    1762

    Cote

    EDEP020/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Octroi : bail à ferme et adjudication

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  9. Résultat n°9

    Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

    Date

    1766 - 1882

    Cote

    EDEP020/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt

    Date

    1767-1835

    Cote

    EDEP089/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt
  11. Résultat n°11

    Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et vagues de la forêt de Loches

    Date

    1772

    Cote

    EDEP132/DD16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...
  12. Résultat n°12

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  13. Résultat n°13

    Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

    Date

    1786-1809

    Cote

    EDEP027/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.

    Date

    1788-1791

    Cote

    EDEP027/5N16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance...
  15. Résultat n°15

    Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.

    Date

    1789-1930

    Cote

    EDEP113/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
    • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
  16. Résultat n°16

    Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens en dépendant, extrait du procès-verbal d'adjudication, requête de l'adjudicataire à l'encontre du fermier et extrait de délibération prise en conséquence (1790-1791), correspondance et procès-verbal d'estimation de biens (an II-an IV).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP027/5N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens...
  17. Résultat n°17

    Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête, procès-verbal d'adjudication d'arbres, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, extraits de délibération, état de dépense, mémoires, cahiers des charges, projet de nivellement, plan calque (1861).

    Date

    1790-1876

    Cote

    EDEP027/1O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête,...
  18. Résultat n°18

    Administration de biens : états de baux , lettres relatives aux fermes et rentes dues à la Nation et à leur recouvrement (1790-1793), état des contributions des domaines nationaux situés sur le territoire communal (1790), lettre d'envoi d'affiches de ventes de coupes de bois (an II), lettre relative à la surveillance des bois nationaux (an III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP027/5N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Administration de biens : états de baux , lettres relatives...
  19. Résultat n°19

    Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité : correspondance (1790-1792), expédition du décret d'aliénation (1791), états de ces biens et de leur revente [ 1791-1792], tableau d'obligations (1791).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/5N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité...
  20. Résultat n°20

    Baux, ventes et adjudications

    Date

    1790-1880

    Cote

    EDEP112/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Baux, ventes et adjudications
  21. Résultat n°21

    Voirie urbaine, reconstruction d'un mur, réparation d'un pont et d'une passerelle : correspondance ; nivellement et plantation de la place publique, travaux de pavage : devis, adjudication des travaux

    Date

    1790-1840

    Cote

    EDEP141/1O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Voirie urbaine, reconstruction d'un mur, réparation...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEP141/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 5N
    • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.

    Date

    1790-1863

    Cote

    EDEP077/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
  24. Résultat n°24

    Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'apposition de scellés, déclarations des biens-fonds et rentes, extrait de procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP027/5N11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires de la mense abbatiale de Saint-Julien : déclaration , extrait de procès-verbal d'adjudication, acte de vente (1792), correspondance (an III-an IV), procès-verbal d'inspection (an VI), lettre relative à la façon des vignes (1791), extrait de bail à ferme et extraits de délibération touchant la contestation entre l'ancien fermier Lemaître et les nouveaux propriétaires (1790-an V).

    Date

    1790-an VI

    Cote

    EDEP027/5N20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires...
  26. Résultat n°26

    Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

    Date

    1791-1931

    Cote

    EDEP113/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
  27. Résultat n°27

    Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications : instructions, correspondance, convocations, extraits de délibérations.

    Date

    1791-an XII

    Cote

    EDEP027/5N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications...
  28. Résultat n°28

    Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEP027/1O89 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
    • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
  29. Résultat n°29

    Eglise, travaux : devis, adjudication, plans (1854), correspondance

    Date

    1791-1881

    Cote

    EDEP141/2M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Eglise, travaux : devis, adjudication, plans (1854),...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Devis, détail estimatif et procès-verbal d'adjudication des ouvrages à faire sur le chemin de Bléré à Cour-d'Oison, extraits de délibérations concernant l'adjudication du 5 novembre 1791, procès-verbaux de plainte, visite ou audience relatifs à l'état des chemins de Bléré à Luzillé, de Loches aux Vallées, ainsi que des fossés

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de charité de la période révolutionnaire
    • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
    • Devis, détail estimatif et procès-verbal d'adjudication...
  31. Résultat n°31

    Procès-verbal d'adjudication des travaux sur les chemins formant embranchement du bourg d'Athée à la route de Tours à Bourges, devis, détails estimatifs et procès-verbaux d'adjudication des ouvrages à faire sur le chemin de La Croix-de-Bléré à Tours par Dierre et sur celui de La Croix-de-Bléré à Chenonceaux par Civray

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de charité de la période révolutionnaire
    • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
    • Procès-verbal d'adjudication des travaux sur les chemins...
  32. Résultat n°32

    Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP085/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.
  33. Résultat n°33

    Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/5N14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal...
  34. Résultat n°34

    Adjudication de biens dépendant de la cure : procès-verbaux.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP049/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudication de biens dépendant de la cure : procès-verbaux.
  35. Résultat n°35

    Pont de Bléré. Rétablissement d'une arche : projet et détail estimatif, devis, plan de la forme de charpente à construire en place d'une arche en pierre, extraits de délibérations, correspondance, état comparatif de la dépense à faire pour la construction d'une travée en bois ou d'une arche en pierre, affiches de publication et procès-verbal d'adjudication (1792). Retard et autres travaux : extraits de délibérations, affiche (1792-an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP027/1O40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pont de Bléré. Rétablissement d'une arche : projet...
  36. Résultat n°36

    Ponts, projets de construction, travaux, reconstructions : listes de souscriptions, devis estimatif, cahier des charges, adjudications, plan, correspondance.

    Date

    1792-1895

    Cote

    EDEP113/1O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Ponts, projets de construction, travaux, reconstructions...
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

    Date

    1793-1931

    Cote

    EDEP113/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
  38. Résultat n°38

    Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication, instruction.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/5N10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication,...
  39. Résultat n°39

    Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)

    Date

    an II-1829

    Cote

    EDEP132/2R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...
  40. Résultat n°40

    Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre

    Date

    an II-an X

    Cote

    EDEP132/1N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 1 N - Gestion des biens communaux
    • Pâtureaux et pré Poulin, adjudication : registre
  41. Résultat n°41

    Biens nationaux, adjudications : registre, affiches

    Date

    an II-1860

    Cote

    EDEP132/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 5 N - Biens nationaux
    • Biens nationaux, adjudications : registre, affiches
  42. Résultat n°42

    Pavage de rues et construction de trottoirs : devis, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ; projet d'aménagement de la place Saint-Antoine : 3 plans en double exemplaire (1844)

    Date

    an II-1942

    Cote

    EDEP132/1O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Pavage de rues et construction de trottoirs : devis,...
  43. Résultat n°43

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  44. Résultat n°44

    Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance (an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842). Aménagement des berges, abords du pont et port : correspondance, mandat de paiement, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, extraits de délibérations (1815-1900).

    Date

    an III-1900

    Cote

    EDEP027/3O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance...
  45. Résultat n°45

    Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception, devis, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, correspondance, cahiers des charges, soumission, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations.

    Date

    an III-1895

    Cote

    EDEP027/1O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception,...
  46. Résultat n°46

    Hôpital de Bléré : extrait de procès-verbal d'adjudication, correspondance, extrait de délibération relative aux rentes dues à la Nation à cause de l'Hôpital.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP027/5N15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Hôpital de Bléré : extrait de procès-verbal d'adjudication,...
  47. Résultat n°47
    Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

    1 media

    Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

    Date

    an III-1948

    Cote

    EDEP132/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
  48. Résultat n°48

    Adjudications de travaux sur le mail.

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Adjudications de travaux sur le mail.
  49. Résultat n°49

    Abbaye : adjudication des baux.

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Abbaye : adjudication des baux.
  50. Résultat n°50

    Construction d'une prison : adjudication.

    Date

    1798

    Cote

    EDEP083/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Construction d'une prison : adjudication.
  51. Résultat n°51

    Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

    Date

    an X-1938

    Cote

    7M351 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
  52. Résultat n°52

    Eglise, entretien et réparation : publications, devis et détails estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mémoires, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    an X-1933

    Cote

    EDEP027/2M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Eglise
    • Eglise, entretien et réparation : publications, devis...
  53. Résultat n°53

    Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux d'adjudication, budget des dépenses.

    Date

    an XI-1926

    Cote

    EDEP091/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux...
  54. Résultat n°54

    Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats (1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d'un hangar pour corbillard (1870). Recherche et découverte de rentes : circulaires de l'archiviste départemental, du receveur de l'enregistrement et du défenseur officieux, correspondance préfectorale (1809-1838). Autres revenus et comptabilité : correspondance (1808-1859), procès-verbal d'adjudication de la ferme des bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens : procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).

    Date

    an XI-1889

    Cote

    EDEP027/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats...
  55. Résultat n°55

    Adjudication des contributions : jugement.

    Date

    an XI

    Cote

    EDEP076/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Adjudication des contributions : jugement.
  56. Résultat n°56

    Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne à Tours à M. Crépeaux (15 Brumaire an 11)

    Date

    An XI

    Cote

    1J/1532 (Cote)

    • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire) 

  57. Résultat n°57

    Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1803-1853

    Cote

    EDEP203/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
  58. Résultat n°58

    Adjudication du pont d'Assier

    Date

    an XII

    Cote

    EDEP082/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Adjudication du pont d'Assier
  59. Résultat n°59

    Pêche. Demande de renseignement : lettre de l'agent national du district (an III). Adjudication de la ferme de la péche dans le Cher : correspondance, cahiers des charges et tableau d'adjudicataires, procès-verbal (an XII-1812). Adjudication des 1er et 2e cantonnement de péche dans le Cher canalisé : correspondance (1859-1868).

    Date

    an XII-1868

    Cote

    EDEP027/3N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 3 N - Eaux
    • Pêche. Demande de renseignement : lettre de l'agent...
  60. Résultat n°60

    Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier des charges, correspondance ; vente par adjudication de l'herbe du cimetière

    Date

    1804-1833

    Cote

    EDEP141/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 1N
    • Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré à Cigogné : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, devis et détail estimatifs, cahiers des charges, plan au sol et élévation de l'allongement du ponceau au lieu appelé le Lavoir des canaux, avec coupes longitudinale et transversale, coupe d'un mur en retour, avant-métré, procès-verbal d'enquête.

    Date

    an XIII-1887

    Cote

    EDEP027/1O72 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré...
  62. Résultat n°62

    Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral, lettre, devis, conditions et procès-verbal d'adjudication de travaux.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP027/1M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
  63. Résultat n°63

    an XIV-1819

    Date

    an XIV-1819

    Cote

    EDEP027/1O64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • an XIV-1819
  64. Résultat n°64

    Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance

    Date

    1806-1946

    Cote

    EDEP132/1M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
  65. Résultat n°65

    Prés communaux, vente, affermage : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1806-1921

    Cote

    EDEP049/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux, vente, affermage : cahier des charges,...
  66. Résultat n°66

    Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1866

    Cote

    EDEP077/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux...
  67. Résultat n°67

    Eglise, réparations : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, plans (1806-1842). Restauration : rapport, extrait de délibérations du Conseil municipal, plans (1876-1886), clocher de l'église, électrification : lettre (1929).

    Date

    1806-1929

    Cote

    EDEP063/2M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Eglise, réparations : devis estimatif, procès-verbaux...
  68. Résultat n°68

    Charges imposées aux adjudications des prés communaux.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
  69. Résultat n°69

    Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

    Date

    1807-1932

    Cote

    EDEP048/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des...
  70. Résultat n°70

    Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.

    Date

    1808-1871

    Cote

    EDEP027/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits...
  71. Résultat n°71

    Droit de place, adjudication : traité de gré à gré, correspondance, extraits de délibérations du Conseil général, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1808-1946

    Cote

    EDEP063/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droit de place, adjudication : traité de gré à gré,...
  72. Résultat n°72

    Arbres communaux, échenillage, vente, plantation : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, mandats de paiement.

    Date

    1808-1867

    Cote

    EDEP027/2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 2 N - Bois
    • Arbres communaux, échenillage, vente, plantation :...
  73. Résultat n°73

    Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

    Date

    1808-1948

    Cote

    EDEP042/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
  74. Résultat n°74

    Eglise, travaux de réparation : devis, procès-verbal d'adjudication et procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1809-1829

    Cote

    EDEP032/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation : devis, procès-verbal...
  75. Résultat n°75

    Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).

    Date

    1809-1856

    Cote

    EDEP027/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
  76. Résultat n°76

    Travaux sur les chemins : états, devis, adjudications

    Date

    1809-1869

    Cote

    EDEP128/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux sur les chemins : états, devis, adjudications
  77. Résultat n°77

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  78. Résultat n°78

    Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.

    Date

    1810-1909

    Cote

    EDEP074/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains)...
  79. Résultat n°79

    Eglise, travaux de restauration et de réparations : devis, affiche, cahier des charges, extraits de délibération du conseil municipal, certificat de soumission, procès-verbaux d'adjudication, décomptes, calque.

    Date

    1811-1876

    Cote

    EDEP030/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de restauration et de réparations :...
  80. Résultat n°80

    Chemins vicinaux ordinaires de grande communication et d'intérêt commun, travaux d'entretien et d'amélioration : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications, procès-verbal de réception des travaux, correspondance

    Date

    1811-1923

    Cote

    EDEP141/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins vicinaux ordinaires de grande communication...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)