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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Travaux publics, réparations des ponts et pavage : adjudications, devis, mémoires.
Cote
EDEP132/DD11 (Cote)
 Date
1525-1606
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
2

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
3

Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP027/5N17 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
4

Travaux publics, réparations des ponts et pavage : adjudications, devis, mémoires.
Cote
EDEP132/DD12 (Cote)
 Date
1606-1663
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
5

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
6

Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états nominatifs des propriétaires.
Cote
EDEP077/O7 (Cote)
 Date
1742-1907
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états...
7

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
 Date
1759 - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
8

Octroi : bail à ferme et adjudication
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
 Date
1762
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
9

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
 Date
1766 - 1882
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
10

Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt
Cote
EDEP089/N5 (Cote)
 Date
1767-1835
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt
11

Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et vagues de la forêt de Loches
Cote
EDEP132/DD16 (Cote)
 Date
1772
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...
12

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
13

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).
Cote
EDEP027/2L2 (Cote)
 Date
1786-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
14

Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.
Cote
EDEP027/5N16 (Cote)
 Date
1788-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance...
15

Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.
Cote
EDEP113/3O2 (Cote)
 Date
1789-1930
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, affiche, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
  • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
16

Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens en dépendant, extrait du procès-verbal d'adjudication, requête de l'adjudicataire à l'encontre du fermier et extrait de délibération prise en conséquence (1790-1791), correspondance et procès-verbal d'estimation de biens (an II-an IV).
Cote
EDEP027/5N9 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens...
17

Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête, procès-verbal d'adjudication d'arbres, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, extraits de délibération, état de dépense, mémoires, cahiers des charges, projet de nivellement, plan calque (1861).
Cote
EDEP027/1O10 (Cote)
 Date
1790-1876
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, délibération, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête,...
18

Administration de biens : états de baux , lettres relatives aux fermes et rentes dues à la Nation et à leur recouvrement (1790-1793), état des contributions des domaines nationaux situés sur le territoire communal (1790), lettre d'envoi d'affiches de ventes de coupes de bois (an II), lettre relative à la surveillance des bois nationaux (an III).
Cote
EDEP027/5N7 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Adjudication
  • Administration de biens : états de baux , lettres relatives...
19

Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité : correspondance (1790-1792), expédition du décret d'aliénation (1791), états de ces biens et de leur revente [ 1791-1792], tableau d'obligations (1791).
Cote
EDEP027/5N8 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Adjudication
  • Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité...
20

Baux, ventes et adjudications
Cote
EDEP112/S7 (Cote)
 Date
1790-1880
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Baux, ventes et adjudications