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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne à Tours à M. Crépeaux (15 Brumaire an 11)

    Date

    An XI

    Cote

    1J/1532 (Cote)

    • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire) 

  2. Résultat n°2

    Famille Beloin-Blaive

    Date

    1675-1910

    Cote

    1J1590/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Beloin-Blaive

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

    Date

    an X-1938

    Cote

    7M351 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
  4. Résultat n°4

    Droit de pêche, sommier général des adjudications.

    Date

    1812

    Cote

    7M361 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
  5. Résultat n°5

    Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.

    Date

    1825

    Cote

    7M540 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
  6. Résultat n°6

    Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.

    Date

    1843

    Cote

    7M541 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
  7. Résultat n°7

    Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.

    Date

    1920

    Cote

    7M542 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
  8. Résultat n°8

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  9. Résultat n°9

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  10. Résultat n°10

    Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états des fabricants autorisés, règlement des indemnités accordées aux fabricants non autorisés, correspondance, circulaires, instructions, affiche.

    Date

    1872-1874

    Cote

    9M29 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
    • Industrie chimique
    • Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états...
  11. Résultat n°11

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  12. Résultat n°12

    Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP/058/O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
  13. Résultat n°13

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : composition, procès-verbal d'adjudication des fournitures de pain aux indigents.

    Date

    1880-1915

    Cote

    EDEP/058/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite

    Date

    1865-1905

    Cote

    EDEP016/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
  15. Résultat n°15

    Octroi : bail à ferme et adjudication

    Date

    1762

    Cote

    EDEP020/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Octroi : bail à ferme et adjudication

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations.

    Date

    1851 - 1905

    Cote

    EDEP020/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.

    Date

    1851 - 1921

    Cote

    EDEP020/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).

    Date

    1830 - 1913

    Cote

    EDEP020/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    Salles d'asile, construction : cahier des charges, devis, plans (1866 - 1882), adjudication, extraits de délibérations.

    Date

    1866 - 1891

    Cote

    EDEP020/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Salles d'asile, construction : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches