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Résultats de la recherche

  • 1

    Juillet à décembre

    Date

    1994

    Cote

    1416W31 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1994
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 2

    Janvier à juillet

    Date

    1994

    Cote

    1416W30 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1994
    • Janvier à juillet

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 3

    Juin

    Date

    1993

    Cote

    1416W25 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 4

    Janvier à mai

    Date

    1993

    Cote

    1416W24 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Janvier à mai

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 5

    1er au 15

    Date

    1993

    Cote

    1416W26 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 1er au 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 6

    Septembre à décembre

    Date

    1993

    Cote

    1416W29 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 7

    21 au 29

    Date

    1993

    Cote

    1416W27 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 21 au 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 8

    Août

    Date

    1993

    Cote

    1416W28 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 9

    Septembre à décembre

    Date

    1992

    Cote

    1416W23 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 10

    Janvier à avril

    Date

    1992

    Cote

    1416W21 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 11

    Mai à août

    Date

    1992

    Cote

    1416W22 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 12

    Janvier à juin

    Date

    1991

    Cote

    1416W19 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1991
    • Janvier à juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 13

    Juillet à décembre

    Date

    1991

    Cote

    1416W20 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1991
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 14

    Janvier à avril

    Date

    1990

    Cote

    1416W16 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 15

    Mai à août

    Date

    1990

    Cote

    1416W17 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 16

    Septembre à décembre

    Date

    1990

    Cote

    1416W18 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 17

    Mai à août

    Date

    1989

    Cote

    1416W14 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 18

    Septembre à décembre

    Date

    1989

    Cote

    1416W15 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 19

    Janvier à avril

    Date

    1989

    Cote

    1416W13 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 20

    Août à décembre

    Date

    1988

    Cote

    1416W12 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1988
    • Août à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports