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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Janvier à avril

    Date

    1990

    Cote

    1416W16 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  2. Résultat n°2

    Juin

    Date

    1993

    Cote

    1416W25 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  3. Résultat n°3

    Janvier à octobre

    Date

    1986

    Cote

    1416W7 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Janvier à octobre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    Septembre à décembre

    Date

    1992

    Cote

    1416W23 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  5. Résultat n°5

    Janvier à mai

    Date

    1993

    Cote

    1416W24 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Janvier à mai

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  6. Résultat n°6

    Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

    Date

    1823-1925

    Cote

    8M31 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Juillet à décembre

    Date

    1994

    Cote

    1416W31 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1994
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  8. Résultat n°8

    1er au 15

    Date

    1993

    Cote

    1416W26 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 1er au 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  9. Résultat n°9

    Janvier à avril

    Date

    1992

    Cote

    1416W21 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

    Date

    1837-1913

    Cote

    EDEP141/3M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Date

    1850-1863

    Cote

    EDEP132/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  12. Résultat n°12

    Septembre à décembre

    Date

    1993

    Cote

    1416W29 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    Mai à août

    Date

    1992

    Cote

    1416W22 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  14. Résultat n°14

    Juin à décembre

    Date

    1985

    Cote

    1416W6 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1985
    • Juin à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  15. Résultat n°15

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  16. Résultat n°16

    Mai à août

    Date

    1990

    Cote

    1416W17 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    Novembre à décembre

    Date

    1986

    Cote

    1416W8 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Novembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  18. Résultat n°18

    Mai à août

    Date

    1989

    Cote

    1416W14 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    Août à décembre

    Date

    1988

    Cote

    1416W12 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1988
    • Août à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    Septembre à décembre

    Date

    1989

    Cote

    1416W15 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  21. Résultat n°21

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  22. Résultat n°22

    21 au 29

    Date

    1993

    Cote

    1416W27 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 21 au 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  23. Résultat n°23

    Janvier à juillet

    Date

    1988

    Cote

    1416W11 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1988
    • Janvier à juillet

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  24. Résultat n°24

    Août

    Date

    1993

    Cote

    1416W28 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  25. Résultat n°25

    Septembre à décembre

    Date

    1990

    Cote

    1416W18 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  26. Résultat n°26

    Janvier à juin

    Date

    1991

    Cote

    1416W19 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1991
    • Janvier à juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  27. Résultat n°27

    Juillet à décembre

    Date

    1991

    Cote

    1416W20 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1991
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  28. Résultat n°28

    Janvier à juillet

    Date

    1984

    Cote

    1416W3 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1984
    • Janvier à juillet

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  29. Résultat n°29

    Août à décembre

    Date

    1984

    Cote

    1416W4 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1984
    • Août à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  30. Résultat n°30

    Juin à décembre

    Date

    1987

    Cote

    1416W10 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1987
    • Juin à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  31. Résultat n°31

    Janvier à mai

    Date

    1987

    Cote

    1416W9 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1987
    • Janvier à mai

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  32. Résultat n°32

    Janvier à avril

    Date

    1989

    Cote

    1416W13 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  33. Résultat n°33

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  34. Résultat n°34

    Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEP119/1N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
  35. Résultat n°35

    Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)

    Date

    1809-1886

    Cote

    EDEP132/1P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation,...
  36. Résultat n°36

    Janvier à mai

    Date

    1985

    Cote

    1416W5 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1985
    • Janvier à mai

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  37. Résultat n°37

    Janvier à juillet

    Date

    1994

    Cote

    1416W30 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1994
    • Janvier à juillet

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  38. Résultat n°38

    Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

    Date

    1813-1829

    Cote

    EDEP138/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire