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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1416W16 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1990
  • Janvier à avril
2
Cote
1416W25 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Juin
3
Cote
1416W7 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1986
  • Janvier à octobre
4
Cote
1416W23 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Septembre à décembre
5
Cote
1416W24 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Janvier à mai
6
Cote
8M31 (Cote)
Date
1823-1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- Palais du Commerce
Type de document
plan
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
7
Cote
1416W31 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1994
  • Juillet à décembre
8
Cote
1416W26 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Juillet
  • 1er au 15
9
Cote
1416W21 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Janvier à avril
10
Cote
EDEP141/3M1 (Cote)
Date
1837-1913
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire, plan, correspondance, pétition
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 3 M
  • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...
11
Cote
EDEP132/1O11 (Cote)
Date
1850-1863
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
12
Cote
1416W29 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Septembre à décembre
13
Cote
1416W22 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Mai à août
14
Cote
1416W6 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1985
  • Juin à décembre
15
Cote
EDEP132/1O13 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
16
Cote
1416W17 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1990
  • Mai à août
17
Cote
1416W8 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1986
  • Novembre à décembre
18
Cote
1416W14 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1989
  • Mai à août
19
Cote
1416W12 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1988
  • Août à décembre
20
Cote
1416W15 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1989
  • Septembre à décembre