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Résultats de la recherche

  • 1

    Janvier à avril

    Date

    1990

    Cote

    1416W16 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 2

    Juin

    Date

    1993

    Cote

    1416W25 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 3

    Janvier à octobre

    Date

    1986

    Cote

    1416W7 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Janvier à octobre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 4

    Septembre à décembre

    Date

    1992

    Cote

    1416W23 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 5

    Janvier à mai

    Date

    1993

    Cote

    1416W24 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Janvier à mai

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 6

    Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux [Contient des plans du bâtiment du palais consulaire de 1895.], factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

    Date

    1823-1925

    Cote

    8M31 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
  • 7

    Juillet à décembre

    Date

    1994

    Cote

    1416W31 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1994
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 8

    1er au 15

    Date

    1993

    Cote

    1416W26 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 1er au 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 9

    Janvier à avril

    Date

    1992

    Cote

    1416W21 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 10

    Septembre à décembre

    Date

    1993

    Cote

    1416W29 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 11

    Mai à août

    Date

    1992

    Cote

    1416W22 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 12

    Juin à décembre

    Date

    1985

    Cote

    1416W6 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1985
    • Juin à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 13

    Mai à août

    Date

    1990

    Cote

    1416W17 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 14

    Novembre à décembre

    Date

    1986

    Cote

    1416W8 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Novembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 15

    Mai à août

    Date

    1989

    Cote

    1416W14 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 16

    Août à décembre

    Date

    1988

    Cote

    1416W12 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1988
    • Août à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 17

    Septembre à décembre

    Date

    1989

    Cote

    1416W15 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 18

    21 au 29

    Date

    1993

    Cote

    1416W27 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 21 au 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 19

    Janvier à juillet

    Date

    1988

    Cote

    1416W11 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1988
    • Janvier à juillet

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  • 20

    Août

    Date

    1993

    Cote

    1416W28 (Cote)

    • Contexte : Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire ; réglementation

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports