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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Janvier à avril

    Date

    1990

    Cote

    1416W16 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  2. Résultat n°2

    Juin

    Date

    1993

    Cote

    1416W25 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  3. Résultat n°3

    Janvier à octobre

    Date

    1986

    Cote

    1416W7 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Janvier à octobre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    Septembre à décembre

    Date

    1992

    Cote

    1416W23 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  5. Résultat n°5

    Janvier à mai

    Date

    1993

    Cote

    1416W24 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Janvier à mai

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  6. Résultat n°6

    Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

    Date

    1823-1925

    Cote

    8M31 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Juillet à décembre

    Date

    1994

    Cote

    1416W31 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1994
    • Juillet à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  8. Résultat n°8

    1er au 15

    Date

    1993

    Cote

    1416W26 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Juillet
    • 1er au 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  9. Résultat n°9

    Janvier à avril

    Date

    1992

    Cote

    1416W21 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Janvier à avril

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

    Date

    1837-1913

    Cote

    EDEP141/3M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Date

    1850-1863

    Cote

    EDEP132/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  12. Résultat n°12

    Septembre à décembre

    Date

    1993

    Cote

    1416W29 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1993
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    Mai à août

    Date

    1992

    Cote

    1416W22 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1992
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  14. Résultat n°14

    Juin à décembre

    Date

    1985

    Cote

    1416W6 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1985
    • Juin à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  15. Résultat n°15

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  16. Résultat n°16

    Mai à août

    Date

    1990

    Cote

    1416W17 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1990
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    Novembre à décembre

    Date

    1986

    Cote

    1416W8 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1986
    • Novembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  18. Résultat n°18

    Mai à août

    Date

    1989

    Cote

    1416W14 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Mai à août

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    Août à décembre

    Date

    1988

    Cote

    1416W12 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1988
    • Août à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    Septembre à décembre

    Date

    1989

    Cote

    1416W15 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

    • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
    • 1989
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports