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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports des inspecteurs départementaux, correspondance, états trimestriels des accidents

    Date

    1933-1941

    Cote

    10M163 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
    • Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports...
  2. Résultat n°2

    Accidents du travail, contrôle : lois, circulaires, instructions, correspondance [Contient une affiche « Société suisse d'assurances contre les accidents, règlement pour les maîtres couvreurs » (s.d.).], voeux, protestations suite à la loi du 9 avril 1898 [Loi sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail.], rapports, états statistiques, déclarations.

    Date

    1825-1939

    Cote

    10M21 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et réglementation
    • Accidents du travail et maladies professionnelles
    • Accidents du travail, contrôle : lois, circulaires,...