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  • 1

    Champigny-le-Sec : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1193 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Champigny-le-Sec : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.
  • 2

    Le Bouchet : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776.

    Date

    1713-1776

    Cote

    C 1215 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Le Bouchet : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776.
  • 3

    Liaigues (ou Liesques, Liesque) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1218 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Liaigues (ou Liesques, Liesque) : 1713, 1730, 1745,...
  • 4

    Sully (ou Seuilly, ou Sailly) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1252 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Sully (ou Seuilly, ou Sailly) : 1713, 1730, 1745, 1765,...
  • 5

    Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.

    Date

    1693

    Cote

    C 1327 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu,...
  • 6

    Copies informes et imprimés, 1633-1789.

    Cote

    C 1143 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
  • 7

    Registre, 1759-1764.

    Cote

    C 1144 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Registre, 1759-1764.
  • 8

    Registre, 1789 (7 février-29 décembre).

    Cote

    C 1145 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Registre, 1789 (7 février-29 décembre).
  • 9

    Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.

    Date

    1685-1771

    Cote

    C 1146 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation...
  • 10

    Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

    Date

    1695-1786

    Cote

    C 1147 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...
  • 11

    Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.

    Cote

    C 1148 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Mémoires des droits de perception et des jugements,...
  • 12

    Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.

    Cote

    C 1149 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Registres de perception tenus par le greffier en chef,...
  • 13

    Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.

    Cote

    C 1150 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
  • 14

    Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.

    Date

    1751

    Cote

    C 1151 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Procès entre les officiers de l'élection et les avocats...
  • 15

    Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.

    Date

    1637

    Cote

    C 1152 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
  • 16

    Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.

    Cote

    C 1153 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
  • 17

    Procès-verbaux, 1711-1774.

    Cote

    C 1154 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Procès-verbaux, 1711-1774.
  • 18

    Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.

    Date

    1696

    Cote

    C 1155 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
  • 19

    Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

    Date

    1727

    Cote

    C 1156 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...
  • 20

    Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.

    Date

    1672-1783

    Cote

    C 1157 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Greffe
    • Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes...