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  • 1

    Postes et messageries de France, régie générale : commission pour la direction et recette des droits des ports de lettres et paquets (bureau de Champigny).

    Date

    1783

    Cote

    C 1279 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Postes
    • Postes et messageries de France, régie générale : commission...
  • 2

    1750 (24 octobre) - 1753 (30 juin).

    Cote

    C 1293 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1750 (24 octobre) - 1753 (30 juin).
  • 3

    Octrois : mémoire de travaux.

    Date

    1708

    Cote

    C 1271 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois : mémoire de travaux.
  • 4

    Taille, répartition : mandements, départements.

    Date

    1684-1788

    Cote

    C 1179 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille, répartition : mandements, départements.
  • 5

    Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.

    Date

    1672-1783

    Cote

    C 1157 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Greffe
    • Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes...
  • 6

    1763 (15 janvier) - 1766 (2 août).

    Cote

    C 1296 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1763 (15 janvier) - 1766 (2 août).
  • 7

    Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1185 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
  • 8

    1746(15 janvier) - 1746 (3 décembre).

    Cote

    C 1291 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1746(15 janvier) - 1746 (3 décembre).
  • 9

    Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

    Date

    1706-1736

    Cote

    C 1265 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
  • 10

    Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

    Cote

    C 1177 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
  • 11

    1735 (5 mars) - 1737 (4 mai).

    Cote

    C 1285 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1735 (5 mars) - 1737 (4 mai).
  • 12

    Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776.

    Date

    1713-1776

    Cote

    C 1248 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745,...
  • 13

    Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1256 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.
  • 14

    Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

    Cote

    C 1158 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
  • 15

    Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.

    Date

    1768-1771

    Cote

    C 1171 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
  • 16

    Copies informes et imprimés, 1633-1789.

    Cote

    C 1143 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
  • 17

    Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.

    Cote

    C 1148 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Mémoires des droits de perception et des jugements,...
  • 18

    Richelieu, 1695-1786.

    Cote

    C 1268 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Richelieu, 1695-1786.
  • 19

    Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1721-1789

    Cote

    C 1318 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et...
  • 20

    Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1217 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
  • 21

    Papier timbré et parchemin, contrôle des exploits : baux, dépôts des empreintes de timbres, comptes, pièces annexes.

    Date

    1703-1756

    Cote

    C 1273 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Papier timbré et parchemin, contrôle des exploits :...
  • 22

    Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784, 1785.

    Date

    1713-1785

    Cote

    C 1242 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1730,...
  • 23

    Dercé : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1770, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1205 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Dercé : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1770, 1784.
  • 24

    Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

    Cote

    C 1159 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
  • 25

    Prinçay : 1713, 1730, 1745, 1762, 1765, 1776.

    Date

    1713-1776

    Cote

    C 1237 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Prinçay : 1713, 1730, 1745, 1762, 1765, 1776.
  • 26

    Jaulnay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1211 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Jaulnay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770, 1776,...
  • 27

    Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences, arrêt du Conseil, procès-verbaux, plombs, vignettes.

    Date

    1703-1780

    Cote

    C 1277 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences,...
  • 28

    1705-1733.

    Cote

    C 1311 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : criminel
    • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,...
    • 1705-1733.
  • 29

    Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1692-1782

    Cote

    C 1160 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
  • 30

    Registre, 1759-1764.

    Cote

    C 1144 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Registre, 1759-1764.
  • 31

    Mougon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1229 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Mougon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1784.
  • 32

    1761 - 1790.

    Cote

    C 1316 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1761 - 1790.
  • 33

    Cron (ou Craon) : 1713, 1730, 1745, 1765, s.d., 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1201 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Cron (ou Craon) : 1713, 1730, 1745, 1765, s.d., 1784.
  • 34

    Droits des courtiers-jaugeurs : déclarations, arrêts du roi, signification, quittances.

    Date

    1699-1736

    Cote

    C 1272 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits des courtiers-jaugeurs : déclarations, arrêts...
  • 35

    Nancré : 1713, 1730, 1745, 1765, 1772, 1776, 1778, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1230 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Nancré : 1713, 1730, 1745, 1765, 1772, 1776, 1778,...
  • 36

    Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.

    Date

    1751

    Cote

    C 1151 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Procès entre les officiers de l'élection et les avocats...
  • 37

    Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences, arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.

    Date

    1691-1787

    Cote

    C 1263 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes,...
  • 38

    Braye : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1770, 1771, 1776, 1778, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1190 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Braye : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1770, 1771, 1776,...
  • 39

    1778 - 1789.

    Cote

    C 1301 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1778 - 1789.
  • 40

    1706 - 1740.

    Cote

    C 1314 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1706 - 1740.
  • 41

    Assignations.

    Date

    1708-1756

    Cote

    C 1323 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Assignations.
  • 42

    Conclusions et sentences.

    Date

    1694-1728

    Cote

    C 1313 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Conclusions et sentences.
  • 43

    Rivière : 1713, 1724, 1730, 1745, 1765, 1771, 1785.

    Date

    1713-1785

    Cote

    C 1239 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Rivière : 1713, 1724, 1730, 1745, 1765, 1771, 1785.
  • 44

    Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

    Date

    1706, 1718

    Cote

    C 1269 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
  • 45

    1706 - 1740.

    Cote

    C 1302 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
    • 1706 - 1740.
  • 46

    Receveurs des tailles, 1716-1785.

    Cote

    C 1173 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Personnel de la recette, réception.
    • Receveurs des tailles, 1716-1785.
  • 47

    1760 (19 avril) - 1771 (2 mars).

    Cote

    C 1281 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Registres d'audience.
    • 1760 (19 avril) - 1771 (2 mars).
  • 48

    1696 - 1740.

    Cote

    C 1324 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1696 - 1740.
  • 49

    Procès-verbaux de jurande, enquêtes, défauts de témoins.

    Date

    1713-1744

    Cote

    C 1306 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Procès-verbaux de jurande, enquêtes, défauts de témoins.
  • 50

    1755 (25 octobre) - 1757 (27 août).

    Cote

    C 1295 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1755 (25 octobre) - 1757 (27 août).
  • 51

    Procès-verbaux de jurande et enquêtes.

    Date

    1706-1741

    Cote

    C 1322 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
  • 52

    Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date, la paroisse de Saint-Jouin est comprise) 1767, 1770, 1776, 1784.

    Cote

    C 1207 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date,...
  • 53

    Vingtième des offices : mémoire, sentence, procès-verbal de saisie.

    Date

    1777

    Cote

    C 1309 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Vingtième des offices : mémoire, sentence, procès-verbal...
  • 54

    Saisies : contrainte, compte, procès-verbal.

    Date

    1713-1723

    Cote

    C 1329 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Scellés, inventaires, saisies
    • Saisies : contrainte, compte, procès-verbal.
  • 55

    Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

    Date

    1710-1789

    Cote

    C 1161 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
  • 56

    Soumission et caution : procès-verbaux de réception.

    Date

    1704-1782

    Cote

    C 1321 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
  • 57

    Notre-Dame-d'Aux (d'Or) : 1713, 1722, 1730, 1745, 1762, 1765, 1772, 1778.

    Date

    1713-1778

    Cote

    C 1231 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Notre-Dame-d'Aux (d'Or) : 1713, 1722, 1730, 1745, 1762,...
  • 58

    Blaslay (ou Blalais) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1771, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1186 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Blaslay (ou Blalais) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1771,...
  • 59

    Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.

    Cote

    C 1274 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes...
    • Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.
  • 60

    Champigny-le-Sec : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1193 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Champigny-le-Sec : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.
  • 61

    Impôts directs et indirects : dépens, exécutoires, états des frais.

    Date

    1703-1790

    Cote

    C 1328 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Dépens, frais
    • Impôts directs et indirects : dépens, exécutoires,...
  • 62

    1741 (4 février) - 1741 (23 septembre).

    Cote

    C 1287 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1741 (4 février) - 1741 (23 septembre).
  • 63

    Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.

    Date

    1696

    Cote

    C 1155 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
  • 64

    Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.

    Date

    1729, 1764

    Cote

    C 1276 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères :...
  • 65

    Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

    Date

    1711-1777

    Cote

    C 1278 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
  • 66

    Jugements d'audience.

    Date

    1761-1775

    Cote

    C 1298 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Jugements d'audience.
  • 67

    Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.

    Date

    1773

    Cote

    C 1178 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance,...
  • 68

    Taille, taxés d'office : rôle, ordonnance des officiers.

    Date

    1724-1783

    Cote

    C 1259 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille, taxés d'office : rôle, ordonnance des officiers.
  • 69

    Sazilly : 1713, 1722, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1250 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Sazilly : 1713, 1722, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776,...
  • 70

    Crouzilles : 1713, 1730, 1745, 1765, 1771, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1202 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Crouzilles : 1713, 1730, 1745, 1765, 1771, 1784.
  • 71

    1759 - 1779.

    Cote

    C 1168 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Translation de domicile (ou délogement), enregistrement...
    • Déclarations d'exploitation (ou " déclarations de hors...
    • 1759 - 1779.
  • 72

    La Tour-Saint-Gelin : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1767, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1214 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • La Tour-Saint-Gelin : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765,...
  • 73

    1767 - 1784.

    Cote

    C 1165 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Translation de domicile (ou délogement), enregistrement...
    • Sentences.
    • 1767 - 1784.
  • 74

    Réception de cautions : procès-verbal.

    Date

    1785

    Cote

    C 1310 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Réception de cautions : procès-verbal.
  • 75

    1707 (7 décembre) - 1711 (17 août).

    Cote

    C 1283 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1707 (7 décembre) - 1711 (17 août).
  • 76

    Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.

    Cote

    C 1275 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes...
    • Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.
  • 77

    Theneuil : 1713, 1723, 1724, 1730, 1745, 1765, 1766, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1253 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Theneuil : 1713, 1723, 1724, 1730, 1745, 1765, 1766,...
  • 78

    Saint-Maurice de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1244 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Saint-Maurice de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1723,...
  • 79

    Dénomination des exploiteurs : procès-verbaux.

    Date

    1740

    Cote

    C 1170 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Dénomination des exploiteurs : procès-verbaux.
  • 80

    Frontenay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770.

    Date

    1713-1770

    Cote

    C 1208 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Frontenay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770.