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  1. Résultat n°1

    Collections

    Date

    1800-1934

    Cote

    4T87 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Musées
    • Musée des Beaux-Arts de Tours
    • Collections
  2. Résultat n°2

    Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).

    Cote

    1Q1112 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
  3. Résultat n°3

    Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).

    Cote

    1Q1111 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
  4. Résultat n°4

    Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou, Chançay, Rochecorbon, Saint-Georges et Parçay-Meslay).

    Cote

    1Q1110 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
  5. Résultat n°5

    Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet ; fabriques de Saint-Symphorien, Beaumont-les-Tours, Vallières, Saint-Cyr, Fondettes, Sainte-Radegonde, Saint-Genouph, Berthenay, Pernay, Vouvray et du Serrain ; prieurés Saint-Sauveur et de La Membrolle).

    Cote

    1Q1109 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
  6. Résultat n°6

    Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).

    Cote

    1Q1108 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
  7. Résultat n°7

    Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ; petit couvent de La Riche, couvents des Cordeliers et des Jacobins de Tours, couvent des Bénédictins de Château-du-Loir ; cure de Vallières ; fabriques de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Pierre-du-Boile et Saint-Vincent ; fabrique et cure de Saint-Denis ; prieuré de Vou).

    Cote

    1Q1107 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
  8. Résultat n°8

    Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du Plessis-les-Tours ; couvents des Oratoriens, de la Visitation, des Feuillants, de l'Union chrétienne, des Minimes de Saint-Grégoire, des Carmes, des Minimes de Saint-François et des Augustins, prieuré Sainte-Anne).

    Cote

    1Q1106 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
  9. Résultat n°9

    Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint-Venant).

    Cote

    1Q1105 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
  10. Résultat n°10

    Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique de Sainte-Croix).

    Cote

    1Q1104 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
  11. Résultat n°11

    2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans le ressort du bureau de Tours, aux sommiers 1Q1093 à 1098) .

    Cote

    1Q1091 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district...
    • 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
  12. Résultat n°12

    Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-an IV). Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793 (1791-an III) ; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.) ; états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (an II) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (an II, an VI) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (an VI), Le Breton Duplessis (an III, an VII), Le Pellerin de Gauville (an II-an XIII), Rolland des Escotais (1790-an III), Roulleau (an XII) ; état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).

    Date

    1785-1832

    Cote

    1Q985 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
    • Pièces diverses
    • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
  13. Résultat n°13

    Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).

    Date

    1792, an IV

    Cote

    1Q922 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Pièces diverses
    • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
  14. Résultat n°14

    Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).

    Date

    [an II-an X]

    Cote

    1Q893 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
  15. Résultat n°15

    Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).

    Date

    1614-an XI

    Cote

    1Q853 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Pièces diverses
    • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
  16. Résultat n°16

    Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q779 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
  17. Résultat n°17

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...
  18. Résultat n°18

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat

    Date

    1815-1822

    Cote

    1Q665 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Administration et vente des bois de l'Etat
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  19. Résultat n°19

    - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François Sain de Bois Le Comte (1824-1825) - Louis Pierre Antoine de Sarcé (1828) - Marthe Armand Ours de Sassay (1824-1826) - Jacques Louis Scott de Coulanges (1827-1828) - Etienne Seguin (1826) - Charles Louis François de Signy (1826-1828) - Pierre Théodore de Sigogné (1825) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (1826-1828) - César Gaëtan de Thienne (1825) - Marie Anne Françoise et Louis Thion (1825) - Georges Thomas, ancien curé de Chambon (1826-1829) - Jean Jacques René Thubert de La Vrillaye (1825-1826) - Charles Jean Hyacinthe et Hyacinthe Louis Marie Touchard, prêtres déportés (1824-1827) - Henri de Trémault et Madame Salmon du Chatellier son épouse (1826) - Denis Marie Louis Turmeau (1826-1827) - Charles Jean Marie de Valory (1827-1828) - Jean Vazou (1825) - Joseph Veau de Rivière (1826-1827) - Louis René Veau de Rivière et Geneviève Lebreton son épouse (1825-1826) - Jean Urbain de Vendel (1825) - Antoine Nicolas François Vidard de Saint-Clair (1826-1829).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q591 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François...
  20. Résultat n°20

    - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus, ancien curé de Perrusson (1826-1829) - René Joseph Victoire du Bobéril (1826) - Louis Pierre Dubois (1825-1826) - Gabriel Jean-Baptiste Marie Duchilleau (1826) - Marie Joseph Paul du Mottier de La Fayette et Hugues Thibault Henri Jacques de Lusignan (1826) - François du Mouchet de Villedieu (1825) - Jean Charles Marie Dupuy Montbrun (1826-1828) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1825-1826) - Pierre Jean René Barthélemy Dupuy (1825) - Martial du Soulier et Marie Geneviève Thérèse de L'Epinay son épouse (1824-1825) - Alexis Auguste Duvau (1825) - Louis Charles de Fesques (1826-1827) - Michel Gallet (1825) - Jean-Baptiste Louis Gasté (1825-1826).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q584 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus,...
  21. Résultat n°21

    - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine de Gébert, son épouse (1826-1829) - Luc Allen (1825-1826) - Charles François d'Aloigny-Rochefort et Benjamine Françoise Marie de Chastenet, son épouse (1826-1827) - Gabriel d'Arsac de Ternay et Marie Adélaïde Cantineau de Comacre (1824-1827).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q580 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine...
  22. Résultat n°22

    - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

    Date

    1693-1812

    Cote

    1Q568 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Administration et vente des domaines nationaux :
    • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
    • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
  23. Résultat n°23

    - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788) - Salard, ex-curé de Benais (an II) - Armand de Sassay de La Rolandière, émigré (an II-an VIII, titres anciens 1784) - Paul Saulquin, émigré (an II-an III) - Jacques Scott de Coulanges (an II-an VI, titres anciens 1785) - Pierre Seguin, scieur de long (1793) - Charles Louis François de Signy (1793-an VII, titres anciens 1784) - Taschereau des Pictières (an III-an VIII, titres anciens 1766-1779) - Jean-Baptiste Tessier, prêtre déporté (an III) - Thenon, ex-chanoine du chapitre cathédral Saint-Gatien (an II) - Louis Laurent Thinault, ancien fficier de la maîtrise des Eaux et Forêts, condamné à mort en septembre 1793 (s.d.) - Georges Aimé Thomas, prêtre déporté (an III, titres anciens 1774) - Hyacinthe Louis Touchard, prêtre déporté (1792-an III) - Étienne François Turgot, parent d'émigrés (1791-an II) - de Vallière (1793) - Thomas Pierre Marie de Varoc (an III-an IX) - Vignerot du Plessis-Richelieu (1792-an IX).

    Date

    1774-an IX

    Cote

    1Q556 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...
  24. Résultat n°24

    - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787) - de Pérusse (an VII, titres anciens 1739-1757) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II-an VII) - Pignol de Rocreuse (1792-an III) - Pocquet de Livonnière (an II-an VII, titres anciens 1788) - Poirier de Beauvais (an II-1806, titres anciens 1783-1786) - Pommier ou Pomies (Pierre Louis Paulmier de La Tibaudière) (an IV, titres anciens 1781) - Jean-Baptiste André Pontcharail de Pouillac (1792-an II) - Prévost de Saint-Cyr (1792-1808).

    Date

    1739-1808

    Cote

    1Q554 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
  25. Résultat n°25

    - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise Roujou (an II-an IV) - Marie Françoise Guérin, épouse d'Héliand (an IV) - Marie Anne Hubert, veuve Heurtault de Saint-Christophe (an VI) - Charles Urbain Jahan (an II-an VII) - Aimée Charlotte Henriette de Jousseaume (an VI-an VIII) - Michel Denis de La Rue du Can de Champchevrier (an III) - Jean Louis Félicité Le Maçon (an VI-an X).

    Date

    an II-an X

    Cote

    1Q528 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Partages de présuccession des biens
    • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
    • - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise...
  26. Résultat n°26

    Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

    Date

    1791-1816

    Cote

    1Q521 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
  27. Résultat n°27

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  28. Résultat n°28

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  29. Résultat n°29

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  30. Résultat n°30

    - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Guespin, ancien curé de Saint-Pierre-des-Corps (an II) - Jean Hardy, ancien vicaire de Saint-Avertin (an II) - Etienne Joubert, ancien curé de Chambray (an II) - Joyeux, ancien vicaire de Saint-Etienne de Tours (an II) - Kéransquer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - La Cretelle, ancien curé de Saint-Hilaire de Tours (an II) - Michel Lesourd (an II) - Joseph Letanneur (an II) - Jean-Baptiste Macé, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jean-Claude Malvau, ancien chanoine de Saint-Venant de Tours (an II) - Joachim Meunier, ancien curé de Saint-Paterne (an II) - Miné, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Charles Oursel, ancien feuillant à Tours (an II).

    Date

    an II

    Cote

    1Q391 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
    • - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an...
  31. Résultat n°31

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent des Augustins de Paulmy (1790-1792) - Effets et ornements des églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q254 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent...
  32. Résultat n°32

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q215 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
  33. Résultat n°33

    - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien curé de Bourgueil (an III) - François André Berthelot (an II) - Jean Brulon (an II) - veuve Cherbon (an II) - Bourgouin (Marie Louise Françoise), veuve de Charles Melchior Cherbon (an III) - Jean-Baptiste Norbert Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Angélique Clément, épouse Auvay (an II) - de Contades (1792-an II) - Louis Charles de Fesques (an II) - François Laurent Dehogues, prêtre reclus (an II) - Jacques Jean-Baptiste Douault, prêtre reclus (an II) - Jacques Douault (an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q166 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien...
  34. Résultat n°34

    - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay (la Rolandière à Trogues) (1792-an II) - famille Remigioux (la Fuye de Nancré à Marigny-Marmande) (1793-an II) - Richard, ancien curé de Jaulnay (an II) - Ruzé d'Effiat (1792) - de Saint-Hilaire (1792) - Salle, prêtre déporté (an II) - Etienne Seguin (an II) - de Signy (1793) - Thinault, ancien officier de la maîtrise des Eaux et Forêts (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q135 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets :
    • - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay...
  35. Résultat n°35

    - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret, suspecté d'émigration (1792) - Le Breton, émigré (1792-1793) - Léridon, prêtre déporté (an II) - Anne Leroyer de la Sauvagère, émigrée (an II) - Louis Henri François de Marcé, condamné à mort (an II) - Michau, ancien chanoine de Candes, émigré (an II) - Henri Mocet (1792) - Pichereau de Geffrut, condamné à mort (an II) - de Pierres de Fontenailles, émigré (1793-an II) - Pocquet de Livonnière (an II) - Poirier de Beauvais, émigré (1793-an III) - Poirier de Clisson (1792-1793) - Queneau, condamné à mort (an II) - Jean-Charles Ours de Quinemont (1793-an II) - Henri Quirit de Coulaine (an II) - Raguin, prêtre déporté (an II) - de Razilly (an II).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q134 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets :
    • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...
  36. Résultat n°36

    Inventaires des titres et papiers et inventaires et ventes des meubles, effets et ornements : - couvents du Calvaire, des Capucins, de l'Union Chrétienne, des Ursulines de Chinon (1790-1792) - couvent des Cordeliers de l'Ile-Bouchard (1790) - abbaye de Turpenay (1790-1791) - prieuré Sainte-Croix d'Ussé (1792) - maison de la Moutonnerie à Saint-Germain, ancienne dépendance de Fontevrault (1791) - collège de Chinon (1791-1792) - hôpital de Chinon (an II) - chapelles Sainte-Radegonde à Chinon et Saint-Jérôme à Saint-Louand (1791) - fabrique de la Chapelle-aux-Naux (an II) - chapitre de Saint-Mexme de Chinon (1790) - psalette de Saint-Mexme (1791-1792) - églises Saint-Etienne, Saint-Mexme, Saint-Maurice et Saint-Jacques de Chinon (1791-an II) - ventes des meubles et ornements des églises des cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard et Marigny-Marmande (an II) - vente de bois provenant de différentes églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q110 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et papiers et inventaires et...
  37. Résultat n°37

    n° 3 à 160.

    Date

    août-décembre 1790

    Cote

    1Q68 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions pour acquisition :
    • n° 3 à 160.
  38. Résultat n°38

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles Bidard, ancien vicaire de Chemillé-sur-Dême (an II) - Charles Bluche, ancien vicaire de Monnaie (an II) - de Bridieu et de Chauvelin (an II) - Chesneau, prêtre déporté (an II) - Claude Declédat, ancien doyen du chapitre de Bueil (an II) - Robert Louis Foucher, ancien curé d'Epeigné-sur-Dême (an II) - Charles Fouqueré, ancien curé de Chemillé-sur-Dême (an II) - Gauvry, ancien curé d'Auzouer (an II) - La Bonninière de Beaumont (an II) - Marc Antoine Le Pellerin de Gauville (château du Rouvre à Neuvy-le-Roi) (an II) - François Guillaume Maillard et Morand, anciens curé et vicaire de Neuvy-le-Roi (an II) - François Mesnard de Chouzy, condamné à mort (an II) - Pécard, ancien curé de Marray (an II) - Picheray, ancien curé de Saunay (an II) - Pierre Seguin, scieur de long, émigré (1793) - Jacques Sergent, prêtre déporté (an II) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (an II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q54 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles...
  39. Résultat n°39

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  40. Résultat n°40

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q29 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
  41. Résultat n°41

    Inventaires des titres et actes de propriété des biens ecclésiastiques.- Ville d'Amboise : couvents des Cordeliers et des Minimes, communauté des Dames hospitalières, chapelle Saint-Mamert, chapelle Saint-Roch, fabrique de Saint-Florentin - autres établissements des cantons d'Amboise et de Bléré.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q2 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et actes de propriété des biens...
  42. Résultat n°42

    Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q1 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
  43. Résultat n°43

    150J - Fonds de la famille Gallet de Mondragon (1431-2007)

    Date

    1431-2007

    Cote

    150J (Cote)

    • Contexte : 150J - Fonds de la famille Gallet de Mondragon (1431-2007)

    Producteur :

    Gallet de Mondragon (famille)

  44. Résultat n°44

    Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1989

    Cote

    92J2 (Cote)

    • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

    • Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches,...

    Producteur :

    Centre national pour la recherche scientifique. (Indre-et-Loire), Fondation nationale des sciences politiques (Indre-et-Loire), France. Mission pour le bicentenaire de la révolution française

  45. Résultat n°45

    Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

    Date

    1992

    Cote

    92J1 (Cote)

    • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

    • Liste des communes ayant répondu au questionnaire,...

    Producteur :

    Centre national pour la recherche scientifique. (Indre-et-Loire), Fondation nationale des sciences politiques (Indre-et-Loire), France. Mission pour le bicentenaire de la révolution française

  46. Résultat n°46

    Tableau de dépréciation du papier monnaie dans le département d'Indre et Loire

    Date

    an VI

    Cote

    1J/1722 (Cote)

    • Contexte : Tableau de dépréciation du papier monnaie dans le département...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Deux imprimés révolutionnaires

    Date

    1791, 1795

    Cote

    1J/1718 (Cote)

    • Contexte : Deux imprimés révolutionnaires

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Pièce de jugement (extrait) de la commission militaire révolutionnaire, établie pour les départements d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher condamnant à mort Urbain Coullon, huissier et cultivateur à Lignières

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    1J552 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de jugement (extrait) de la commission militaire...
  49. Résultat n°49

    Plan du temple décadaire d'Amboise.

    Date

    1er nivôse an VII

    Cote

    IV/1/6 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Amboise
    • Plan du temple décadaire d'Amboise.
  50. Résultat n°50

    Correspondance, notes de travail, journaux et revues

    Cote

    23F1 (Cote)

    • Contexte : 23F - Fonds Philippon, érudit (20e siècle)

    • Correspondance, notes de travail, journaux et revues
  51. Résultat n°51

    Déclaration des biens de personnes privées.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP214/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 214 - Commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclaration des biens de personnes privées.
  52. Résultat n°52

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties : sections N à R

    Date

    an III-an X

    Cote

    EDEP203/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  53. Résultat n°53

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties : sections F, I, L à M

    Date

    an III-an X

    Cote

    EDEP203/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  54. Résultat n°54

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties : sections A à D

    Date

    an III-an X

    Cote

    EDEP203/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  55. Résultat n°55

    Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires

    Date

    1792

    Cote

    EDEP178/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires
  56. Résultat n°56

    Contribution mobilière : matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP146/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Contribution mobilière : matrice de rôle.
  57. Résultat n°57

    Lois et décrets

    Date

    1790-An IV

    Cote

    EDEP141/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

    Date

    1792-1931

    Cote

    EDEP141/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Souscription en faveur des volontaires pour la patrie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

    Date

    an III

    Cote

    EDEP141/3G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP141/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Période révolutionnaire : police générale, certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Engagement des volontaires pour la défense de la patrie : registre d'inscription, correspondance

    Date

    1792-An III

    Cote

    EDEP141/1H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Engagement des volontaires pour la défense de la patrie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

    Date

    an V

    Cote

    EDEP141/1G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Sections E à H

    Cote

    EDEP141/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • Sections E à H

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Sections A à D

    Cote

    EDEP141/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • Sections A à D

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Comité de salut public de Loches : copie manuscrite du registre

    Date

    1793

    Cote

    EDEP132/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Comité de salut public de Loches : copie manuscrite...
  67. Résultat n°67

    Réquisition de semences d'orge par les autorités municipales en exécution des ordres du district de Loches : extrait de délibération, bons pour des semences, attestations de livraison, relevés des semences distribuées

    Date

    an II

    Cote

    EDEP132/S11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Réquisition de semences d'orge par les autorités municipales...
  68. Résultat n°68

    Première réquisition : extrait de délibération.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP130/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Première réquisition : extrait de délibération.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Etats des sections A, B, C, D, F, H, I, K

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP129/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats des sections A, B, C, D, F, H, I, K

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Matrices de rôle pour la contribution foncière.

    Date

    1791-1803

    Cote

    EDEP124/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre de 1791.
    • Matrices de rôle pour la contribution foncière.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Etats de sections

    Date

    1791

    Cote

    EDEP124/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre de 1791.
    • Etats de sections

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Etats de sections.

    Date

    1791-1800

    Cote

    EDEP114/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etats de sections.
  73. Résultat n°73

    Commission des administrations civiles, police et tribunaux : circulaires.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP114/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Commission des administrations civiles, police et tribunaux...
  74. Résultat n°74

    Comité de salut public : arrêtés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP114/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Comité de salut public : arrêtés.
  75. Résultat n°75

    Impôts directs particuliers à la période révolutionnaire : emprunt forcé.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP113/2G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 2G : Impôts extraordinaires
    • Impôts directs particuliers à la période révolutionnaire...
  76. Résultat n°76

    Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790 et instructions relatives à la gabelle et au vingtième.

    Date

    1789-1797

    Cote

    EDEP113/1G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790...
  77. Résultat n°77

    Matrices de rôles et état de classement.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    EDEP113/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices de rôles et état de classement.
  78. Résultat n°78

    Livre des mutations.

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP113/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre révolutionnaire
    • Livre des mutations.
  79. Résultat n°79

    Etats de sections.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP113/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etats de sections.
  80. Résultat n°80

    Anciens militaires de la République et de l'Empire : secours, états de services

    Date

    1787-1860

    Cote

    EDEP112/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Anciens militaires de la République et de l'Empire...