Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 282
Période
  • 1
  • 6
  • 11
  • 1 079
  • 451
  • 64
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1 163
  • 20
  • 9
  • 9
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 134
  • 91
  • 84
  • 40
  • 39
Afficher plus
Typologies
  • 583
  • 213
  • 71
  • 64
  • 52
Afficher plus
Sujets
  • 1 282
  • 1 163
  • 1 163
  • 1 163
  • 1 163
Afficher plus
Personnes
  • 7
  • 6
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Producteurs
  • 20
  • 9
  • 9
  • 7
  • 6
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
150J (Cote)
Date
1431-2007
Lieu
Europe, France, Côte-d'Or (France ; département), Haute-Corse (France ; département), Indre (France ; département), Indre-et-Loire (France ; département), Loire (France ; département), Nièvre (France ; département), Paris (France), Vaucluse (France ; département), Amiens (Somme, France), Colombier (Loire, France), Brèves, château de (Nièvre, France), Dijon (Côte-d'Or, France), Dortmund (Rhénanie-du-Nord, Allemagne), Düsseldorf (Rhénanie-du-Nord, Allemagne), Lyon (Rhône, France), Angleterre (Royaume-Uni), Autriche, Espagne, Brèves (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : 150J - Fonds de la famille Gallet de Mondragon (1431-2007)

2
Cote
EDEP021/G1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire, états des sections B à F.
3
Cote
EDEP052/G6 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre de 1791
  • Dépouillement de la matrice du bourg (section A)
4
Cote
EDEP052/G5 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre de 1791
  • Matrice (incomplète)
5
Cote
EDEP052/G7 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état parcellaire
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre de 1791
  • Etats de changement de la commune pour l'an 11 et l'an...
6
Cote
EDEP088/G1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Etats de sections A, B, C.
7
Cote
EDEP110/G3 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Matrices des rôles (sans date)
8
Cote
1Q853 (Cote)
Date
1614-an XI
Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes]
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
9
Cote
1Q570 (Cote)
Date
1637-1810
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle du Petit-Saint-Martin, Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Jean-des-Coups, Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France) -- Sainte-Chapelle, Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France) -- chapelle de Cangé, Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), La Roche-Racan, château de (Saint-Paterne-Racan, Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Oppositions à des ventes de biens nationaux : - réclamation...
10
Cote
EDEP075/G1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Division de la commune en sections, nature, contenance...
11

- Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

Cote
1Q568 (Cote)
Date
1693-1812
Lieu
Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ouen, Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier
Type de document
plan
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Administration et vente des domaines nationaux :
  • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
  • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
12
Cote
1J552 (Cote)
Date
XVIIIe Siècle
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de jugement (extrait) de la commission militaire...
13

- Aubry, acquéreur d'une maison indûment vendue par la veuve Duchesne-Duperron, mère d'émigré (an VI-an VIII) - Charles Gilles Avrouin-Foulon, ancien régisseur de l'abbaye de Beaumont (1790-1793) - Bailly Saint-Roch, acquéreur d'une pièce de landes à Chambray (an IV-1806) - Barré, administrateur du département au sujet de la dévolution des biens dépendant de la succession de la veuve d'Estaing, née Dreux-Rousselet de Château-Renault (an II-an X, titres anciens 1788) - Benehard, acquéreur d'une maison attenante à la halle au blé de Tours, ci-devant église Saint-Clément (an IV-an XIII) - Boisseau, acquéreur d'une pièce de bruyères à Saint-Hippolyte (an X) - Bouin-Marigny, soumissionnaire du ci-devant presbytère de Jaulnay (an VI) - Boureau de La Guérinière, soumissionnaire de plusieurs pièces de terre et pré à Gizeux (an VI) - Veuve Brossillon, acquéreur de terrains à Saint-Symphorien et Sainte-Radegonde (an VII-an IX, titres anciens depuis 1711, plan an VIII) - Demoiselle Cabarat, demandant restitution d'une somme d'argent saisie chez elle et soupçonnée d'appartenir aux ci-devant religieuses carmélites de Tours (an III-an XII) - Anne Caillault, veuve Poitevin, demandant à être maintenue en possession du domaine engagé de la Fuye à Rivière (1820) - Champeigné, acquéreur d'une pièce de pré à Saint-Mexme-les-Champs (1791-1824) - Chartrain, locataire d'une partie des bâtiments de la ci-devant abbaye Saint-Julien de Tours (an VIII-an XI) - veuve Chevalier, demandant la restitution d'un bien indûment vendu par la Nation (1808) - Chicoisneau, acquéreur d'une coupe de bois (an X) - Clément, acquéreur d'une rente nationale (an III-an IX, titres anciens depuis 1721) - Cottereau, inscrit par erreur sur la liste des émigrés, au sujet d'une rente à lui due par le citoyen Vauquer, ci-devant receveur du département (an III-1809) - Louis François Dauvergne, acquéreur d'un bien national à Bossay (an X) - Delalande, fermier des biens appartenant à Gilbert, père d'émigrés (an VIII).

Cote
1Q567 (Cote)
Date
1711-1824
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye Saint-Julien, Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Rivière (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Clément
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Administration et vente des domaines nationaux :
  • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
  • - Aubry, acquéreur d'une maison indûment vendue par...
14
Cote
1Q555 (Cote)
Date
1714-1816
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
15
Cote
1Q553 (Cote)
Date
1720-1828
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François...
16
Cote
1Q550 (Cote)
Date
1727-1828
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé...
17
Cote
1Q551 (Cote)
Date
1737-1815
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de...
18
Cote
1Q554 (Cote)
Date
1739-1808
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
19
Cote
1Q682 (Cote)
Date
1745-1831
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution...
20
Cote
1Q552 (Cote)
Date
1749-1830
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) -...
21
Cote
1Q549 (Cote)
Date
1755-1829
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - d'Aloigny-Rochefort (an II-an IV) - Baraudin fils...
22
Cote
1Q527 (Cote)
Date
1768-an XII
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
  • - Jean Louis François d'Aubéry et Aimée Marie Françoise...
23
Cote
1Q1162 (Cote)
Date
1769-1810
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Pièces diverses
  • Etats des rentes et autres revenus dus à la Nation...
24

- Keransquer, ancien chanoine de l'église métropolitaine de Tours, émigré (la Nation substituée à ses droits), à l'occasion d'un procès contre un tiers (1791-an II) - Lambert, adjudicataire de la tonsure de 14 arpents de pré à Sainte-Maure (an IV) - Lefort, entrepreneur de maçonnerie, contre la commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois, au sujet des travaux réalisés au presbytère (1790-an IX) - L'Homme, locataire d'une maison confisquée sur l'émigré d'Abzac (1808) - Luce, acquéreur de biens nationaux à Avoine (1810-1811, plans de pièces situées au Némant) - Mamour, fermier de l'hospice de Villeloin (an VIII-an IX) - Henri Mocet, revendiquant ses droits sur les biens de son père émigré (an XI-an XII) - Jeanne Charlotte Laulanie, épouse de Montalembert, demandant la restitution d'un bien saisi sur son mari (s.d., vers l'an X) - Musnier, acquéreur de biens nationaux à Betz et La Celle-Guénand (an X-1806) - Papion, propriétaire de la manufacture de soierie de Tours, qui serait un domaine engagé (an X-an XII) - Petit, acquéreur d'un bien national à Cangey (1807-1809, plan) - Pignol de Rocreuse, acquéreur de l'abbaye de Cormery, réclamant contre sa déchéance (1791-1808) - René et consorts, acquéreur de terrains à Tours en bordure de la rue Nationale (an XII-1809, plan) - Roux, acquéreur de biens nationaux (an V) - Royer, ci-devant chanoine de l'églie Saint-Martin de Tours et ci-devant usufruitier d'une maison canoniale (an X, titres anciens 1771-1788) - Sanché, propriétaire de la manufacture d'acier du château d'Amboise et acquéreur d'une partie des bâtiments du château (an XII) - Tessier, se disant propriétaire d'un bien vendu à un tiers par la Nation, à Beaumont-Village (an V-an VI).

Cote
1Q569 (Cote)
Date
1771-1811
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Amboise, château d' (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France) -- abbaye Saint-Paul, Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Administration et vente des domaines nationaux :
  • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
  • - Keransquer, ancien chanoine de l'église métropolitaine...
25
Cote
1Q556 (Cote)
Date
1774-an IX
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...
26
Cote
1Q851 (Cote)
Date
1776-an XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Mise sous séquestre, administration et mainlevée de...
27
Cote
1Q681 (Cote)
Date
1781-an V
Lieu - Type de document
pièce comptable, compte financier
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Comptes rendus par Simon Pierre Cesvet, régisseur des...
28
Cote
1Q33 (Cote)
Date
1782-an IV
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
29
Cote
1Q995 (Cote)
Date
1782-1791
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 841 à 1028 (23 septembre-21 décembre 1791).Tête-bêche...
30
Cote
1Q970 (Cote)
Date
1784-1813
Lieu
Lémeré (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Coutureau, Lémeré (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Pièces diverses
  • Administration des biens : comptes rendus à la Nation...
31
Cote
1Q985 (Cote)
Date
1785-1832
Lieu
Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
  • Pièces diverses
  • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
32
Cote
EDEP112/H1 (Cote)
Date
1787-1860
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Anciens militaires de la République et de l'Empire...
33
Cote
1Q956 (Cote)
Date
1788-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Preuilly-sur-Claise
  • Pièces diverses
  • Domaines affermés : procès-verbaux d'adjudication de...
34
Cote
1Q915 (Cote)
Date
21 septembre 1788-28 fructidor an VI
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Sommier des ventes de coupes de bois nationaux et autres...
  • 21 septembre 1788-28 fructidor an VI
35
Cote
EDEP141/A1 (Cote)
Date
1789-1790
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre des lettres patentes
36
Cote
EDEP113/1G8 (Cote)
Date
1789-1797
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
matrice cadastrale, texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G : Impôts directs
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790...
37
Cote
EDEP048/G1 (Cote)
Date
1789-1799
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale, rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice,...
38
Cote
EDEP027/2D17 (Cote)
Date
1789-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance reçue par les syndics et membres de...
39
Cote
EDEP020/A1 (Cote)
Date
1789 - 1790
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, registre
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...
40
Cote
EDEP062/D2 (Cote)
Date
1789-1790
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du comité d'approvisionnement (14 déc....