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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q177 (Cote)
Date
octobre 1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°2
Cote
1Q908 (Cote)
Date
1791-an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des fermages et créances...
Résultat n°3
Cote
1Q1068 (Cote)
Date
3 nivôse-27 ventôse an VI
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 8106 à 8255.
Résultat n°4
Cote
1Q1066 (Cote)
Date
29 floréal-28 prairial an V
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 6986 à 7339.
Résultat n°5
Cote
1Q287 (Cote)
Date
nivôse-fructidor an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'estimation
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • nivôse-fructidor an III
Résultat n°6
Cote
1Q1097 (Cote)
Date- Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
  • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
Résultat n°7
Cote
1Q323 (Cote)
Date
27 frimaire-19 nivôse an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
Résultat n°8
Cote
1Q659 (Cote)
Date
an X-1807
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
Résultat n°9
Cote
1Q921 (Cote)
Date
30 mai 1818-23 juillet 1831
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  • 30 mai 1818-23 juillet 1831
Résultat n°10
Cote
1Q356 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Venant, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Sainte-Geneviève, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- chapelle de l'hôpital, Mettray (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Symphorien, Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Miré (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Denis, Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame, Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Laurent, Monts (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre-aux-Liens, Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre, Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Autres communes du district de Tours :
  • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
Résultat n°11
Cote
1Q727 (Cote)
Date
22 nivôse an XII-30 septembre 1810
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-la-Vallière
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
Résultat n°12
Cote
1Q98 (Cote)
Date
14 novembre 1791-13 février 1792
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
  • Ventes n° 573 à 631.
Résultat n°13
Cote
1Q666 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Instructions, circulaires et correspondance.
Résultat n°14
Cote
1Q687 (Cote)
Date
19 juin 1809-21 juillet 1812
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau d'Amboise
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • 19 juin 1809-21 juillet 1812
Résultat n°15
Cote
1Q849 (Cote)
Date
11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
Résultat n°16
Cote
1Q963 (Cote)
Date
[an II-an IX]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
Résultat n°17
Cote
1Q468 (Cote)
Date
24 ventôse-29 germinal an VI
Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...
Résultat n°18
Cote
1Q1024 (Cote)
Date
27 floréal an II-17 frimaire an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 136 à 761.
Résultat n°19
Cote
1Q714 (Cote)
Date
[an XI-1807]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Bourgueil
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de toute origine.
Résultat n°20
Cote
1Q747 (Cote)
Date
1808-1820
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-Renault
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Sommier des décomptes avec les acquéreurs, comportant...
  • Décomptes n° 232 à 858 .
Résultat n°21
Cote
1Q196 (Cote)
Date
13 avril-25 juin 1791
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 13 avril-25 juin 1791
Résultat n°22
Cote
1Q1076 (Cote)
Date
14 vendémiaire-26 ventôse an VIII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 9424 à 9671.
Résultat n°23
Cote
1Q300 (Cote)
Date
27 décembre 1790-15 février 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .
Résultat n°24
Cote
1Q1140 (Cote)
Date
an II-an IV, an VI-an VII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
Résultat n°25
Cote
1Q1033 (Cote)
Date
21-22 fructidor an IV
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 3550 à 3869.
Résultat n°26
Cote
1Q589 (Cote)
Date
1825-1832
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832)...
Résultat n°27
Cote
1Q560 (Cote)
Date
s.d.
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Rentes et créances de la nation
  • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
Résultat n°28
Cote
1Q458 (Cote)
Date
28 floréal an V-26 ventôse an VI
Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 901 à 935.
Résultat n°29
Cote
1Q744 (Cote)
Date
29 germinal an VII-30 septembre 1810
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-Renault
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • 29 germinal an VII-30 septembre 1810
Résultat n°30
Cote
1Q1069 (Cote)
Date
3 germinal-27 prairial an VI
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 8256 à 8314.
Résultat n°31
Cote
1Q453 (Cote)
Date
19-28 thermidor an IV
Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 706 à 740.
Résultat n°32
Cote
3M28 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Truyes (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)], Fondettes (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômain (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Villeloin (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Villiers-au-Bouin (Indre-et-Loire, France), Vitray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)], Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Tours - Yzeures-sur-Creuse
Résultat n°33
Cote
1Q802 (Cote)
Date
[1808-1819]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de L'Île-Bouchard
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
  • [1808-1819]
Résultat n°34
Cote
1Q240 (Cote)
Date
20 octobre 1792-30 ventôse an II
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
Résultat n°35
Cote
1Q1089 (Cote)
Date
1809-1815
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des biens...
Résultat n°36
Cote
1Q1023 (Cote)
Date
12 pluviôse-27 floréal an II
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 1 à 135.
Résultat n°37
Cote
1Q542 (Cote)
Date
8 frimaire an VII-23 floréal an VIII
Lieu - Type de document
pièce comptable, registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des certificats de liquidation des créances...
Résultat n°38
Cote
1Q493 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • Lettres D à G.
Résultat n°39
Cote
1Q736 (Cote)
Date
1792
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-Renault
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Registre journal des recettes et des dépenses occasionnées...
  • 1792
Résultat n°40
Cote
1Q831 (Cote)
Date
1791-an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rachats de rentes et de droits féodaux...
Résultat n°41
Cote
1Q3 (Cote)
Date
1790-1792
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission, statistique
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
Résultat n°42
Cote
1Q358 (Cote)
Date
1791-an III
Lieu
Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Étienne, Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Genouph, Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Paterne, Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de la Clarté-Dieu, Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier, Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)], Rochecorbon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Georges
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Autres communes du district de Tours :
  • - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph...
Résultat n°43
Cote
1Q498 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • 1er supplément à la liste générale des émigrés
  • 4 volumes
Résultat n°44
Cote
1Q266 (Cote)
Date
14 ventôse-27 germinal an III
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 55 à 58.
Résultat n°45
Cote
1Q730 (Cote)
Date
2 novembre 1818-20 juillet 1821
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-la-Vallière
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  • 2 novembre 1818-20 juillet 1821
Résultat n°46
Cote
1Q9 (Cote)
Date
19 janvier-8 juin 1791
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
registre des adjudications
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des adjudications :
  • ventes correspondant aux affiches n° 1 à 22.
Résultat n°47
Cote
1Q693 (Cote)
Date
2 messidor an VI-29 fructidor an X
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau d'Amboise
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
Résultat n°48
Cote
1Q348 (Cote)
Date
21 nivôse-15 pluviôse an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • n° 234 à 240.
Résultat n°49
Cote
1Q392 (Cote)
Date
an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
  • - Patas, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) -...
Résultat n°50
Cote
1Q265 (Cote)
Date
3-7 ventôse an III
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 52 à 54.
Résultat n°51
Cote
1Q850 (Cote)
Date
1792-1815
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Ventes d'immeubles : tableaux des adjudications définitives...
Résultat n°52
Cote
1Q78 (Cote)
Date
2septembre 1791-22 octobre 17922
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
affiche de vente
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Affiches des ventes (1791-fructidor an III)
  • Ayant eu lieu entre le 2 septembre et le 23 décembre...
Résultat n°53
Cote
1Q917 (Cote)
Date
1er juillet 1807-10 janvier 1816
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Sommier des ventes de coupes de bois nationaux et autres...
  • 1er juillet 1807-10 janvier 1816
Résultat n°54
Cote
1Q260 (Cote)
Date
21 nivôse-11 thermidor an II
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .
Résultat n°55
Cote
1Q514 (Cote)
Date
1792-an X
Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
Type de document
statistique, texte officiel, certificat
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
Résultat n°56
Cote
1Q252 (Cote)
Date
1791
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux de premières enchères.
Résultat n°57
Cote
1Q283 (Cote)
Date
1791
Lieu
Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier
Type de document
procès-verbal d'estimation
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
Résultat n°58
Cote
1Q470 (Cote)
Date
14 prairial-4 messidor an VI
Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 409 à 478 (lacunes : 418, 425, 446-448, 451-452,...
Résultat n°59
Cote
1Q944 (Cote)
Date
[1792-an II]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Montbazon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants...
Résultat n°60
Cote
1Q1056 (Cote)
Date
22 fructidor an IV-4 brumaire an V
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 3648 (suite) à 4080.
Résultat n°61
Cote
1Q1046 (Cote)
Date
1er pluviôse-24 ventôse an VII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 8539 à 8664.
Résultat n°62
Cote
1Q705 (Cote)
Date
13 frimaire an VII-11 nivôse an VIII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau d'Azay-le-Rideau
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
Résultat n°63
Cote
1Q843 (Cote)
Date
22 floréal an II-23 floréal an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
Résultat n°64
Cote
1Q725 (Cote)
Date
11 frimaire an VI-2 pluviôse an X
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-la-Vallière
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
Résultat n°65
Cote
1Q258 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
affiche de vente
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Affiches des ventes.
Résultat n°66
Cote
1Q282 (Cote)
Date
novembre-décembre 1790
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'estimation
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°67
Cote
1Q641 (Cote)
Date
1808-1810
Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Preuilly :
  • Commune de Neuilly-le-Brignon (2e origine).
Résultat n°68
Cote
3M25 (Cote)
Date- Lieu
Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Rorthres (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Rouziers-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)], Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs
Résultat n°69
Cote
1Q788 (Cote)
Date
25 ventôse an X-11 nivôse an XII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  • 25 ventôse an X-11 nivôse an XII
Résultat n°70
Cote
1Q103 (Cote)
Date
3 messidor an II-24 nivôse an III
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
  • Ventes n° 945 à 1077.
Résultat n°71
Cote
1Q390 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
  • - Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II)...
Résultat n°72
Cote
1Q410 (Cote)
Date
1809-1830
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Tous régimes
  • Demandes de délivrance de copies et de documents originaux...
Résultat n°73
Cote
1Q562 (Cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document
registre, table
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Rentes et créances de la nation
  • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales.
Résultat n°74
Cote
1Q151 (Cote)
Date
17 janvier 1791-floréal an III
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
registre des adjudications
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des adjudications : ventes correspondant aux...
Résultat n°75
Cote
1Q1034 (Cote)
Date
23 fructidor an IV-4 brumaire an V
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 3870 à 4080.
Résultat n°76
Cote
1Q856 (Cote)
Date
28 décembre 1790-15 avril 1791
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles...
  • Ventes n° 1 à 289.
Résultat n°77
Cote
1Q797 (Cote)
Date
[an II-an X]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de La Haye-Descartes
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
Résultat n°78
Cote
1Q1152 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
  • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
  • 4e volume.
Résultat n°79
Cote
3M160 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
  • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°80
Cote
1Q971 (Cote)
Date
1791-1808
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Pièces diverses
  • Domaines affermés : procès-verbaux d'adjudication de...