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1 201 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).
Cote
1Q1112 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle du Crucifix vert, Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Yves, Chapelle Saint-Barthélemy (Saint-Symphorien, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
Résultat n°2

Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).
Cote
1Q1111 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
Résultat n°3

Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou, Chançay, Rochecorbon, Saint-Georges et Parçay-Meslay).
Cote
1Q1110 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
Résultat n°4

Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet ; fabriques de Saint-Symphorien, Beaumont-les-Tours, Vallières, Saint-Cyr, Fondettes, Sainte-Radegonde, Saint-Genouph, Berthenay, Pernay, Vouvray et du Serrain ; prieurés Saint-Sauveur et de La Membrolle).
Cote
1Q1109 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
Résultat n°5

Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).
Cote
1Q1108 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
Résultat n°6

Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ; petit couvent de La Riche, couvents des Cordeliers et des Jacobins de Tours, couvent des Bénédictins de Château-du-Loir ; cure de Vallières ; fabriques de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Pierre-du-Boile et Saint-Vincent ; fabrique et cure de Saint-Denis ; prieuré de Vou).
Cote
1Q1107 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
Résultat n°7

Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du Plessis-les-Tours ; couvents des Oratoriens, de la Visitation, des Feuillants, de l'Union chrétienne, des Minimes de Saint-Grégoire, des Carmes, des Minimes de Saint-François et des Augustins, prieuré Sainte-Anne).
Cote
1Q1106 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
Résultat n°8

Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint-Venant).
Cote
1Q1105 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
Résultat n°9

Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique de Sainte-Croix).
Cote
1Q1104 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
Résultat n°10

2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans le ressort du bureau de Tours, aux sommiers 1Q1093 à 1098) .
Cote
1Q1091 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
  • Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district...
  • 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
Résultat n°11

Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-an IV). Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793 (1791-an III) ; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.) ; états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (an II) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (an II, an VI) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (an VI), Le Breton Duplessis (an III, an VII), Le Pellerin de Gauville (an II-an XIII), Rolland des Escotais (1790-an III), Roulleau (an XII) ; état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).
Cote
1Q985 (Cote)
 Date
1785-1832
 Lieu
Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
  • Pièces diverses
  • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
Résultat n°12

Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).
Cote
1Q922 (Cote)
 Date
1792, an IV
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Pièces diverses
  • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
Résultat n°13

Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).
Cote
1Q893 (Cote)
 Date
[an II-an X]
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
Résultat n°14

Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).
Cote
1Q853 (Cote)
 Date
1614-an XI
 Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes]
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
Résultat n°15

Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .
Cote
1Q779 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
Résultat n°16

Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale
Cote
1Q678 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...
Résultat n°17

Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat
Cote
1Q665 (Cote)
 Date
1815-1822
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Administration et vente des bois de l'Etat
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
Résultat n°18

- Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François Sain de Bois Le Comte (1824-1825) - Louis Pierre Antoine de Sarcé (1828) - Marthe Armand Ours de Sassay (1824-1826) - Jacques Louis Scott de Coulanges (1827-1828) - Etienne Seguin (1826) - Charles Louis François de Signy (1826-1828) - Pierre Théodore de Sigogné (1825) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (1826-1828) - César Gaëtan de Thienne (1825) - Marie Anne Françoise et Louis Thion (1825) - Georges Thomas, ancien curé de Chambon (1826-1829) - Jean Jacques René Thubert de La Vrillaye (1825-1826) - Charles Jean Hyacinthe et Hyacinthe Louis Marie Touchard, prêtres déportés (1824-1827) - Henri de Trémault et Madame Salmon du Chatellier son épouse (1826) - Denis Marie Louis Turmeau (1826-1827) - Charles Jean Marie de Valory (1827-1828) - Jean Vazou (1825) - Joseph Veau de Rivière (1826-1827) - Louis René Veau de Rivière et Geneviève Lebreton son épouse (1825-1826) - Jean Urbain de Vendel (1825) - Antoine Nicolas François Vidard de Saint-Clair (1826-1829).
Cote
1Q591 (Cote)
 Date
1824-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François...
Résultat n°19

- Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus, ancien curé de Perrusson (1826-1829) - René Joseph Victoire du Bobéril (1826) - Louis Pierre Dubois (1825-1826) - Gabriel Jean-Baptiste Marie Duchilleau (1826) - Marie Joseph Paul du Mottier de La Fayette et Hugues Thibault Henri Jacques de Lusignan (1826) - François du Mouchet de Villedieu (1825) - Jean Charles Marie Dupuy Montbrun (1826-1828) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1825-1826) - Pierre Jean René Barthélemy Dupuy (1825) - Martial du Soulier et Marie Geneviève Thérèse de L'Epinay son épouse (1824-1825) - Alexis Auguste Duvau (1825) - Louis Charles de Fesques (1826-1827) - Michel Gallet (1825) - Jean-Baptiste Louis Gasté (1825-1826).
Cote
1Q584 (Cote)
 Date
1824-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus,...
Résultat n°20

- Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine de Gébert, son épouse (1826-1829) - Luc Allen (1825-1826) - Charles François d'Aloigny-Rochefort et Benjamine Françoise Marie de Chastenet, son épouse (1826-1827) - Gabriel d'Arsac de Ternay et Marie Adélaïde Cantineau de Comacre (1824-1827).
Cote
1Q580 (Cote)
 Date
1824-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine...