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  1. Résultat n°1

    Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).

    Cote

    1Q1112 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
  2. Résultat n°2

    Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).

    Cote

    1Q1111 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
  3. Résultat n°3

    Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou, Chançay, Rochecorbon, Saint-Georges et Parçay-Meslay).

    Cote

    1Q1110 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
  4. Résultat n°4

    Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet ; fabriques de Saint-Symphorien, Beaumont-les-Tours, Vallières, Saint-Cyr, Fondettes, Sainte-Radegonde, Saint-Genouph, Berthenay, Pernay, Vouvray et du Serrain ; prieurés Saint-Sauveur et de La Membrolle).

    Cote

    1Q1109 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
  5. Résultat n°5

    Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).

    Cote

    1Q1108 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
  6. Résultat n°6

    Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ; petit couvent de La Riche, couvents des Cordeliers et des Jacobins de Tours, couvent des Bénédictins de Château-du-Loir ; cure de Vallières ; fabriques de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Pierre-du-Boile et Saint-Vincent ; fabrique et cure de Saint-Denis ; prieuré de Vou).

    Cote

    1Q1107 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
  7. Résultat n°7

    Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du Plessis-les-Tours ; couvents des Oratoriens, de la Visitation, des Feuillants, de l'Union chrétienne, des Minimes de Saint-Grégoire, des Carmes, des Minimes de Saint-François et des Augustins, prieuré Sainte-Anne).

    Cote

    1Q1106 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
  8. Résultat n°8

    Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint-Venant).

    Cote

    1Q1105 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
  9. Résultat n°9

    Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique de Sainte-Croix).

    Cote

    1Q1104 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
  10. Résultat n°10

    2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans le ressort du bureau de Tours, aux sommiers 1Q1093 à 1098) .

    Cote

    1Q1091 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district...
    • 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).

    Date

    1792, an IV

    Cote

    1Q922 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Pièces diverses
    • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
  13. Résultat n°13

    Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).

    Date

    [an II-an X]

    Cote

    1Q893 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
  14. Résultat n°14

    Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).

    Date

    1614-an XI

    Cote

    1Q853 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Pièces diverses
    • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
  15. Résultat n°15

    Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q779 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
  16. Résultat n°16

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...
  17. Résultat n°17

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat

    Date

    1815-1822

    Cote

    1Q665 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Administration et vente des bois de l'Etat
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine de Gébert, son épouse (1826-1829) - Luc Allen (1825-1826) - Charles François d'Aloigny-Rochefort et Benjamine Françoise Marie de Chastenet, son épouse (1826-1827) - Gabriel d'Arsac de Ternay et Marie Adélaïde Cantineau de Comacre (1824-1827).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q580 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine...
  21. Résultat n°21

    - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

    Date

    1693-1812

    Cote

    1Q568 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Administration et vente des domaines nationaux :
    • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
    • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise Roujou (an II-an IV) - Marie Françoise Guérin, épouse d'Héliand (an IV) - Marie Anne Hubert, veuve Heurtault de Saint-Christophe (an VI) - Charles Urbain Jahan (an II-an VII) - Aimée Charlotte Henriette de Jousseaume (an VI-an VIII) - Michel Denis de La Rue du Can de Champchevrier (an III) - Jean Louis Félicité Le Maçon (an VI-an X).

    Date

    an II-an X

    Cote

    1Q528 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Partages de présuccession des biens
    • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
    • - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise...
  25. Résultat n°25

    Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

    Date

    1791-1816

    Cote

    1Q521 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
  26. Résultat n°26

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  27. Résultat n°27

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  28. Résultat n°28

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent des Augustins de Paulmy (1790-1792) - Effets et ornements des églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q254 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent...
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    n° 3 à 160.

    Date

    août-décembre 1790

    Cote

    1Q68 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions pour acquisition :
    • n° 3 à 160.
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Inventaires des titres et actes de propriété des biens ecclésiastiques.- Ville d'Amboise : couvents des Cordeliers et des Minimes, communauté des Dames hospitalières, chapelle Saint-Mamert, chapelle Saint-Roch, fabrique de Saint-Florentin - autres établissements des cantons d'Amboise et de Bléré.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q2 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et actes de propriété des biens...