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1 201 résultats

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  1. Résultat n°1

    octobre 1790

    Date

    octobre 1790

    Cote

    1Q177 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • octobre 1790
  2. Résultat n°2

    Registre journal de recette des fermages et créances de 1ère origine (2 novembre 1791-2 prairial an III).F° 52 à 59 : sommier des créances douteuses relatives aux semences et au cheptel des biens de 1ère et 2e origines affermés, dont les fermiers ont pu s'emparer au détriment de la Nation (s.d.).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q908 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des fermages et créances...
  3. Résultat n°3

    Articles n° 8106 à 8255.

    Date

    3 nivôse-27 ventôse an VI

    Cote

    1Q1068 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 8106 à 8255.
  4. Résultat n°4

    Articles n° 6986 à 7339.

    Date

    29 floréal-28 prairial an V

    Cote

    1Q1066 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 6986 à 7339.
  5. Résultat n°5

    nivôse-fructidor an III

    Date

    nivôse-fructidor an III

    Cote

    1Q287 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • nivôse-fructidor an III
  6. Résultat n°6

    Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

    Cote

    1Q1097 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
    • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
  7. Résultat n°7

    Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.

    Date

    27 frimaire-19 nivôse an III

    Cote

    1Q323 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
  8. Résultat n°8

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  9. Résultat n°9

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Date

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Cote

    1Q921 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
    • 30 mai 1818-23 juillet 1831
  10. Résultat n°10

    - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q356 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
  11. Résultat n°11

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Date

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Cote

    1Q727 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
  12. Résultat n°12

    Ventes n° 573 à 631.

    Date

    14 novembre 1791-13 février 1792

    Cote

    1Q98 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 573 à 631.
  13. Résultat n°13

    Instructions, circulaires et correspondance.

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q666 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
    • Instructions, circulaires et correspondance.
  14. Résultat n°14

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Date

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Cote

    1Q687 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Amboise
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • 19 juin 1809-21 juillet 1812
  15. Résultat n°15

    Registre journal de recette du prix de vente des coupes de bois.

    Date

    11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII

    Cote

    1Q849 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  16. Résultat n°16

    Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.

    Date

    [an II-an IX]

    Cote

    1Q963 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Richelieu
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
  17. Résultat n°17

    Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186, 202, 213, 244, 248).

    Date

    24 ventôse-29 germinal an VI

    Cote

    1Q468 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...
  18. Résultat n°18

    Articles n° 136 à 761.

    Date

    27 floréal an II-17 frimaire an III

    Cote

    1Q1024 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 136 à 761.
  19. Résultat n°19

    Sommier des rentes nationales de toute origine.

    Date

    [an XI-1807]

    Cote

    1Q714 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Bourgueil
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de toute origine.
  20. Résultat n°20

    Décomptes n° 232 à 858 .

    Date

    1808-1820

    Cote

    1Q747 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-Renault
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Sommier des décomptes avec les acquéreurs, comportant...
    • Décomptes n° 232 à 858 .
  21. Résultat n°21

    13 avril-25 juin 1791

    Date

    13 avril-25 juin 1791

    Cote

    1Q196 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 13 avril-25 juin 1791
  22. Résultat n°22

    Articles n° 9424 à 9671.

    Date

    14 vendémiaire-26 ventôse an VIII

    Cote

    1Q1076 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 9424 à 9671.
  23. Résultat n°23

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .

    Date

    27 décembre 1790-15 février 1791

    Cote

    1Q300 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .
  24. Résultat n°24

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .

    Date

    an II-an IV, an VI-an VII

    Cote

    1Q1140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  25. Résultat n°25

    Articles n° 3550 à 3869.

    Date

    21-22 fructidor an IV

    Cote

    1Q1033 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 3550 à 3869.
  26. Résultat n°26

    - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832) - Louise Marie Adélaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1825-1827) - Claude Alexandre Ouvrard de Martigny (1825-1827) - Pierre Alexandre Adrien de Passac (1825-1826) - Marie Jacques Pays de Lathan (1825-1831) - Marie Françoise Pellegrain de l'Etang, veuve Sain Bois Le Comte (1825) - Jean Claude Pelletier (1825-1826) - Jacques Pelot (1828) - Jean François de Pérusse des Cars et Rosalie de Rancher, son épouse (1826) - Fortuné Picault (1825-1826) - Jean Roch Picheray, ancien curé de Saunay (1826) - François Augustin Henri Pierres de Fontenailles (1825-1827) - Daniel Abel Marie Pierres de Narsay (1825) - Gaspard Jean Joseph Pignol de Rocreuse (1826-1827) - Pocquet de Livonnière (1828-1829) - Bertrand Poirier de Beauvais (1826-1829) - Augustin Jérôme Antoine Poirier de Clisson (1826-1827) - Pierre Louis Pommier (Pomies) et Marie Anne Pommier, son épouse (1825-1826).

    Date

    1825-1832

    Cote

    1Q589 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832)...
  27. Résultat n°27

    3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q560 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
  28. Résultat n°28

    Ventes n° 901 à 935.

    Date

    28 floréal an V-26 ventôse an VI

    Cote

    1Q458 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 901 à 935.
  29. Résultat n°29

    29 germinal an VII-30 septembre 1810

    Date

    29 germinal an VII-30 septembre 1810

    Cote

    1Q744 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-Renault
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • 29 germinal an VII-30 septembre 1810
  30. Résultat n°30

    Articles n° 8256 à 8314.

    Date

    3 germinal-27 prairial an VI

    Cote

    1Q1069 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 8256 à 8314.
  31. Résultat n°31

    Ventes n° 706 à 740.

    Date

    19-28 thermidor an IV

    Cote

    1Q453 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 706 à 740.
  32. Résultat n°32

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    [1808-1819]

    Date

    [1808-1819]

    Cote

    1Q802 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de L'Île-Bouchard
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • [1808-1819]
  34. Résultat n°34

    20 octobre 1792-30 ventôse an II

    Date

    20 octobre 1792-30 ventôse an II

    Cote

    1Q240 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
    • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
  35. Résultat n°35

    Registre journal de recette du prix de vente des biens nationaux vendus au profit de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1809-1815

    Cote

    1Q1089 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des biens...
  36. Résultat n°36

    Articles n° 1 à 135.

    Date

    12 pluviôse-27 floréal an II

    Cote

    1Q1023 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 1 à 135.
  37. Résultat n°37

    Registre des certificats de liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    8 frimaire an VII-23 floréal an VIII

    Cote

    1Q542 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des certificats de liquidation des créances...
  38. Résultat n°38

    Lettres D à G.

    Cote

    1Q493 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres D à G.
  39. Résultat n°39

    1792

    Date

    1792

    Cote

    1Q736 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-Renault
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal des recettes et des dépenses occasionnées...
    • 1792
  40. Résultat n°40

    Sommier des rachats de rentes et de droits féodaux dus à la Nation à cause des biens de 1ère origine ; inscription de pétitions diverses relatives à l'administration des biens nationaux et des suites qui leur ont été données.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q831 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rachats de rentes et de droits féodaux...
  41. Résultat n°41

    Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q3 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités :
    • Etats des biens nationaux compris dans les soumissions...
  42. Résultat n°42

    - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q358 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph...
  43. Résultat n°43

    4 volumes

    Cote

    1Q498 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 1er supplément à la liste générale des émigrés
    • 4 volumes
  44. Résultat n°44

    Ventes correspondant aux affiches n° 55 à 58.

    Date

    14 ventôse-27 germinal an III

    Cote

    1Q266 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 55 à 58.
  45. Résultat n°45

    2 novembre 1818-20 juillet 1821

    Date

    2 novembre 1818-20 juillet 1821

    Cote

    1Q730 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 2 novembre 1818-20 juillet 1821
  46. Résultat n°46

    ventes correspondant aux affiches n° 1 à 22.

    Date

    19 janvier-8 juin 1791

    Cote

    1Q9 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des adjudications :
    • ventes correspondant aux affiches n° 1 à 22.
  47. Résultat n°47

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens de 1ère origine puis de toute origine à partir du 1er vendémiaire an VIII.

    Date

    2 messidor an VI-29 fructidor an X

    Cote

    1Q693 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Amboise
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  48. Résultat n°48

    n° 234 à 240.

    Date

    21 nivôse-15 pluviôse an III

    Cote

    1Q348 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 234 à 240.
  49. Résultat n°49

    - Patas, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Pécard (an II) - Joseph Picard, ancien curé de Villandry (an II) - Georges Pierre Rabotheau, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Louis Riolland, ancien vicaire de Sonzay (an II) - Jean Alexandre Rozier, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Saulquin, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Louis Jacques Sérée, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Thenon, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Michel François Thierry, ancien chanoine du Plessis-les-Tours (an II) - Touchard, ancien chanoine du Plessis (an II).

    Date

    an II

    Cote

    1Q392 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
    • - Patas, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) -...
  50. Résultat n°50

    Ventes correspondant aux affiches n° 52 à 54.

    Date

    3-7 ventôse an III

    Cote

    1Q265 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 52 à 54.
  51. Résultat n°51

    Ventes d'immeubles : tableaux des adjudications définitives de biens nationaux de 2e origine faites devant le district de Langeais (23 pluviôse an II-8 germinal an III) ; états des frais occasionnés par la vente des biens nationaux de 2e origine et dont le receveur du bureau de Langeais est chargé de faire le recouvrement (pluviôse-ventôse an II) ; reçus pour papier timbré délivrés à l'administration du district pour la rédaction des procès-verbaux d'adjudication des biens de 2e origine (an II-an III) ; actes de revente par leurs acquéreurs de biens de 2e origine (an II-an III) ; relevé des ventes de biens nationaux situés dans le ressort du bureau de Langeais faites en application de la loi du 16 brumaire an V (s.d.) ; décomptes d'acquéreurs (1811-1815) ; états de décomptes sur lesquels il reste des recouvrements à effectuer, et des ventes à l'égard desquelles il n'a pas été réglé de décompte (1813-1814). Etats des biens et revenus des émigrés, ascendants d'émigrés et déportés situés dans le ressort du bureau (1793-an II). Recensement, prise de possession et administration des domaines engagés (1792-an III).

    Date

    1792-1815

    Cote

    1Q850 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Pièces diverses
    • Ventes d'immeubles : tableaux des adjudications définitives...
  52. Résultat n°52

    Ayant eu lieu entre le 2 septembre et le 23 décembre 1791 ; affiches des ventes des 2 avril, 16 avril, 8 et 22 octobre 1792.

    Date

    2septembre 1791-22 octobre 17922

    Cote

    1Q78 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes (1791-fructidor an III)
    • Ayant eu lieu entre le 2 septembre et le 23 décembre...
  53. Résultat n°53

    1er juillet 1807-10 janvier 1816

    Date

    1er juillet 1807-10 janvier 1816

    Cote

    1Q917 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Sommier des ventes de coupes de bois nationaux et autres...
    • 1er juillet 1807-10 janvier 1816
  54. Résultat n°54

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .

    Date

    21 nivôse-11 thermidor an II

    Cote

    1Q260 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .
  55. Résultat n°55

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux de premières enchères.

    Date

    1791

    Cote

    1Q252 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux de premières enchères.
  57. Résultat n°57

    plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.

    Date

    1791

    Cote

    1Q283 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
  58. Résultat n°58

    Ventes n° 409 à 478 (lacunes : 418, 425, 446-448, 451-452, 457, 459).

    Date

    14 prairial-4 messidor an VI

    Cote

    1Q470 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes n° 409 à 478 (lacunes : 418, 425, 446-448, 451-452,...
  59. Résultat n°59

    Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants d'émigrés.

    Date

    [1792-an II]

    Cote

    1Q944 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Montbazon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants...
  60. Résultat n°60

    Articles n° 3648 (suite) à 4080.

    Date

    22 fructidor an IV-4 brumaire an V

    Cote

    1Q1056 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 3648 (suite) à 4080.
  61. Résultat n°61

    Articles n° 8539 à 8664.

    Date

    1er pluviôse-24 ventôse an VII

    Cote

    1Q1046 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 8539 à 8664.
  62. Résultat n°62

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens de 2e origine puis de toute origine à partir du 1er messidor an VII.

    Date

    13 frimaire an VII-11 nivôse an VIII

    Cote

    1Q705 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Azay-le-Rideau
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  63. Résultat n°63

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés.

    Date

    22 floréal an II-23 floréal an III

    Cote

    1Q843 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  64. Résultat n°64

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens de 1ère origine puis de toute origine à partir du 1er messidor an VII.

    Date

    11 frimaire an VI-2 pluviôse an X

    Cote

    1Q725 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  65. Résultat n°65

    Affiches des ventes.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q258 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes.
  66. Résultat n°66

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q282 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • novembre-décembre 1790
  67. Résultat n°67

    Commune de Neuilly-le-Brignon (2e origine).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q641 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Commune de Neuilly-le-Brignon (2e origine).
  68. Résultat n°68

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    25 ventôse an X-11 nivôse an XII

    Date

    25 ventôse an X-11 nivôse an XII

    Cote

    1Q788 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 25 ventôse an X-11 nivôse an XII
  70. Résultat n°70

    Ventes n° 945 à 1077.

    Date

    3 messidor an II-24 nivôse an III

    Cote

    1Q103 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 945 à 1077.
  71. Résultat n°71

    - Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II) - Davizard (an II) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou et Alexandre Goujon, prêtre reclus décédé (an II) - Ambroise Deslandes, ancien curé de Saint-Avertin (an II) - Desmé, ancien curé de Neuillé-Pont-Pierre (an II-an III) - Dolbeau, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jacques Douault, ancien curé de Saint-Etienne-de-Chigny (an II) - François Honoré Gauguin, ancien curé de Saint-Pierre-du-Boile (an II) - Gilles, ancien desservant de l'hôtel-Dieu de Tours (an II) - Pierre Gilles, ancien chanoine de Saint-Pierre-le-Puellier (an II) - Pierre Charles Gogué, ancien curé de Ballan (an II).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q390 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
    • - Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II)...
  72. Résultat n°72

    Demandes de délivrance de copies et de documents originaux relatifs aux ventes de biens nationaux.

    Date

    1809-1830

    Cote

    1Q410 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Tous régimes
    • Demandes de délivrance de copies et de documents originaux...
  73. Résultat n°73

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales.

    Date

    an VII

    Cote

    1Q562 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales.
  74. Résultat n°74

    Registre des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 65.

    Date

    17 janvier 1791-floréal an III

    Cote

    1Q151 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des adjudications : ventes correspondant aux...
  75. Résultat n°75

    Articles n° 3870 à 4080.

    Date

    23 fructidor an IV-4 brumaire an V

    Cote

    1Q1034 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 3870 à 4080.
  76. Résultat n°76

    Ventes n° 1 à 289.

    Date

    28 décembre 1790-15 avril 1791

    Cote

    1Q856 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles...
    • Ventes n° 1 à 289.
  77. Résultat n°77

    Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.

    Date

    [an II-an X]

    Cote

    1Q797 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de La Haye-Descartes
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
  78. Résultat n°78

    4e volume.

    Cote

    1Q1152 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 4e volume.
  79. Résultat n°79

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  80. Résultat n°80

    Domaines affermés : procès-verbaux d'adjudication de baux à ferme (1791-an X) ; états des lieux de maisons affermées dans le canton de Marigny-Marmande (an V) et d'une pièce de pré à Richelieu (an VIII) ; relevés des biens nationaux vendus dans le ressort du bureau de Richelieu établis pour parvenir à la liquidation du prorata des fermages dû à la Nation (1808).

    Date

    1791-1808

    Cote

    1Q971 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Richelieu
    • Pièces diverses
    • Domaines affermés : procès-verbaux d'adjudication de...