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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP124/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Lois et décrets de la Convention nationale.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP015/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets de la Convention nationale.
  3. Résultat n°3

    Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Date

    1790-1801

    Cote

    EDEP138/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  4. Résultat n°4

    Extraits du registre du Comité du Salut Public de la Convention Nationale.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/1A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Extraits du registre du Comité du Salut Public de la...
  5. Résultat n°5

    Comité de salut public et de la convention nationale, registres des arrêtés : extraits.

    Date

    an I-an II

    Cote

    EDEP041/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Comité de salut public et de la convention nationale,...
  6. Résultat n°6

    Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.

    Date

    1790-1794

    Cote

    EDEP044/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
  7. Résultat n°7

    Lois et décrets

    Date

    1792-an VII

    Cote

    EDEP056/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets
  8. Résultat n°8

    Lois et décrets

    Date

    1790-An IV

    Cote

    EDEP141/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Pouvoir central : actes.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    EDEP139/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Pouvoir central : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP178/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale...
  11. Résultat n°11

    Registre des décrets de la Convention nationale

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP132/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Registre des décrets de la Convention nationale