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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1Q240 (Cote)
Date
20 octobre 1792-30 ventôse an II
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
registre
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
2
Cote
4M920 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
  • B - J
3
Cote
1Q493 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • Lettres D à G.
4
Cote
1Q498 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • 1er supplément à la liste générale des émigrés
  • 4 volumes
5
Cote
1Q266 (Cote)
Date
14 ventôse-27 germinal an III
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 55 à 58.
6
Cote
1Q392 (Cote)
Date
an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
  • - Patas, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) -...
7
Cote
1Q265 (Cote)
Date
3-7 ventôse an III
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 52 à 54.
8
Cote
1Q260 (Cote)
Date
21 nivôse-11 thermidor an II
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .
9
Cote
1Q514 (Cote)
Date
1792-an X
Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- château de Grillemont
Type de document
statistique, texte officiel, certificat
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
10
Cote
1Q258 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
affiche de vente
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Affiches des ventes.
11
Cote
1Q390 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
  • - Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II)...
12
Cote
1Q241 (Cote)
Date
4 floréal an II-25 fructidor an III
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
registre
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 4 floréal an II-25 fructidor an III
13
Cote
EDEP027/5N21 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
circulaire, correspondance, délibération
  • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états...
14
Cote
1Q492 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • Lettres A à C .
15
Cote
1Q163 (Cote)
Date
23 floréal-11 thermidor an II
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication (minutes et expéditions)...
  • Ventes n° 272 à 398.
16
Cote
1Q51 (Cote)
Date
19 thermidor an II-11 brumaire an III
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 8 à 15 .
17
Cote
1Q235 (Cote)
Date
18 floréal-28 thermidor an II
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • n° 300 à 530.
18
Cote
1Q495 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • Lettres N à Z.
19
Cote
1Q368 (Cote)
Date
27 prairial-3 thermidor an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 35 à 42.
20
Cote
1Q508 (Cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • 6e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).