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  1. Résultat n°1

    150J - Fonds de la famille Gallet de Mondragon (1431-2007)

    Date

    1431-2007

    Cote

    150J (Cote)

    • Contexte : 150J - Fonds de la famille Gallet de Mondragon (1431-2007)

    Producteur :

    Gallet de Mondragon (famille)

  2. Résultat n°2

    Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q597 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés...
  3. Résultat n°3

    Sommier des ventes : n° 1 à 87 .

    Cote

    1Q159 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
  4. Résultat n°4

    n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).

    Cote

    1Q114 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).
  5. Résultat n°5

    Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d'émigrés, procès-verbal de dépôt d'un bail d'une dîme dépendant de la fabrique.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP113/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 3 N : Biens nationaux
    • Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires,...
  6. Résultat n°6

    Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEP141/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 5N
    • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Liste supplétive des émigrés et déportés du district de Tours ; seconde liste supplétive des émigrés, reclus et déportés du département d'Indre-et-Loire.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q598 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste supplétive des émigrés et déportés du district...
  8. Résultat n°8

    n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).

    Cote

    1Q115 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).
  9. Résultat n°9

    Lois et décrets concernant les biens nationaux, les émigrés, les droits féodaux, les rentes.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q395 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Lois et décrets concernant les biens nationaux, les...
  10. Résultat n°10

    n° 71 à 89.

    Cote

    1Q116 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 71 à 89.
  11. Résultat n°11

    Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP141/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Période révolutionnaire : police générale, certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Lois relatives aux émigrés.

    Date

    1791-an II

    Cote

    1Q394 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Lois relatives aux émigrés.
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  20. Résultat n°20

    - Marie Louise de Robien, épouse Riquetti-Mirabeau (1792-1793) - de Rocreuse (an II) - Rolland des Escotais (1792-1793).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q387 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Marie Louise de Robien, épouse Riquetti-Mirabeau...
  21. Résultat n°21

    Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP139/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Etats de consistance des biens des émigrés : cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard, Marigny-Marmande (1792-1793). Procès-verbaux d'estimation de 1792 et des biens correspondant aux affiches de vente n° 1 à 19 (1793-an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q111 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Etats de consistance des biens des émigrés : cantons...
  23. Résultat n°23

    - Gatien Rougé (an II) - Sain de Bois-le-Comte (an II) - Taschereau des Pictières (an III) - de Vandoeuvre (1792) - Armand Désiré Vignerot du Plessis-Richelieu, duc d'Aiguillon (château de Véretz) (1793-an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q388 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Gatien Rougé (an II) - Sain de Bois-le-Comte (an...
  24. Résultat n°24

    - Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin de Gauville (1793) - Louvel de Maisonneuve (an II) - Mignon (an II) - Mornand (an II) - de Passac (1792) - Pommier ou Pomiès (an II-an IV) - Preuilly (an II).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    1Q386 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin...
  25. Résultat n°25

    - Nicolas Gouy (an III) - de Jousseaume (an II) - La Béraudière (an II) - Landriève (an III) - de La Rue du Can de Champchevrier (1792) - Le Boucher de Martigny (an II-an III) - Lefebvre de La Falluère (an II).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q385 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Nicolas Gouy (an III) - de Jousseaume (an II) - La...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    - Bonnet, vicaire d'Esvres (1793) - Brette (1792) - Butré (an II-an III) - Carré, curé de Truyes (1793) - Joachim Mamert François de Conzié, archevêque de Tours (1792-an II) - Cossard, ancien prêtre (an II) - Alexandre Victor Gilles de Fontenailles (an II-an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q384 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Bonnet, vicaire d'Esvres (1793) - Brette (1792) -...
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Certificats de résidence des propriétaires du district de Langeais résidant hors département (1792-an III). Etat des municipalités ayant fourni des états de consistance des biens des émigrés (1793). Etats des biens des condamnés à mort ou mis hors-la-loi (an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q156 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Certificats de résidence des propriétaires du district...
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  33. Résultat n°33

    Registre d'ordre de la correspondance active et passive du district relative aux émigrés, déportés et reclus.

    Date

    7 août 1792-13 brumaire an IV

    Cote

    1Q19 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 2e origine
    • Registre d'ordre de la correspondance active et passive...
  34. Résultat n°34

    20 octobre 1792-30 ventôse an II

    Date

    20 octobre 1792-30 ventôse an II

    Cote

    1Q240 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
    • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
  35. Résultat n°35

    Ferrière-Larçon à Yzeures.

    Cote

    1Q257 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
    • Ferrière-Larçon à Yzeures.
  36. Résultat n°36

    Affiches annonçant la publication des listes des émigrés et condamnés et procès-verbaux de publication de ces affiches dans les districts du département d'Indre-et-Loire.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    1Q483 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Affiches annonçant la publication des listes des émigrés...
  37. Résultat n°37

    Apposition de scellés à la demande de Louis Philippe d'Orléans, époux de Louise Marie Adélaïde de Bourbon Penthièvre, héritière de Louis Jean Marie de Penthièvre son père (mars-avril 1793) ; apposition de scellés sur les titres et papiers se trouvant à Chanteloup et mise sous séquestre du domaine (frimaire an II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q30 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 2e origine
    • Domaine de Chanteloup et château d'Amboise :
    • Apposition de scellés à la demande de Louis Philippe...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40