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  1. Résultat n°1

    Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

    Date

    1916

    Cote

    7M69 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
  2. Résultat n°2

    264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

    Date

    1901-2000

    Cote

    264J (Cote)

    • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...

    Producteur :

    Beaumont (famille de)

  3. Résultat n°3

    111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

    Date

    1266-2005

    Cote

    111J (Cote)

    • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

    Producteur :

    Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy,  Beaumont, Pierre-Armel de

  4. Résultat n°4

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP166/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers,...
  5. Résultat n°5

    Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP148/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux...
  6. Résultat n°6

    Garde nationale, élection : procès-verbaux.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP146/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection : procès-verbaux.
  7. Résultat n°7

    Garde nationale sédentaire, recensement, élections : listes, procès-verbal.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP145/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, recensement, élections...
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

    Date

    1832-1870

    Cote

    EDEP145/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recrutement, élections : registres,...
  9. Résultat n°9

    Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats

    Date

    1904-1919

    Cote

    EDEP144/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

    Date

    1870-1879

    Cote

    EDEP143/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

    Date

    1790-1797

    Cote

    EDEP141/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP135/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP134/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP132/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
  17. Résultat n°17

    Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEP132/1Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Commission administrative, élection des membres, arrêté,...
  18. Résultat n°18

    Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1932-1952

    Cote

    EDEP132/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre d'agriculture départementale...
  19. Résultat n°19

    Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEP132/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis,...
  20. Résultat n°20

    Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1931-1949

    Cote

    EDEP132/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes...