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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP069/H1 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
Résultat n°2

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement
Cote
EDEP110/H3 (Cote)
 Date
1831-1848
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
Résultat n°3

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.
Cote
EDEP104/H7 (Cote)
 Date
1910-1979
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
Résultat n°4

1931-1932
Cote
7M38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
  • 1931-1932
Résultat n°5

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K7 (Cote)
 Date
1884-1947
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°6

Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).
Cote
EDEP042/H4 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : recensement (1870) ; élection des...
Résultat n°7

Arrondissement de Loches - 1932
Cote
9M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Loches - 1932
Résultat n°8

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
Cote
EDEP099/H7 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
Résultat n°9

Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)
Cote
7M52 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Listes électorales (1920-1939).
  • 1930-1931
  • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château...
Résultat n°10

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.
Cote
EDEP135/I5 (Cote)
 Date
1943-1946
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...
Résultat n°11

Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.
Cote
EDEP107/D1 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.
Cote
EDEP096/Q1 (Cote)
 Date
1929-1935
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : élections et nominations de...
Résultat n°13

Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.
Cote
9M9 (Cote)
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Organisation : instructions, arrêtés de convocation,...
Résultat n°14

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP113/1Q3 (Cote)
 Date
1830-1935
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
Résultat n°15

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.
Cote
EDEP020/K13 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration...
Résultat n°16

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance
Cote
EDEP132/3H2 (Cote)
 Date
1815-1870
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif
Cote
EDEP112/H21 (Cote)
 Date
1902-1928
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, délibération, règlement

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
Résultat n°18

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
EDEP129/D1 (Cote)
 Date
1822-1843
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...
Résultat n°19

Arrondissement de Loches - 1938
Cote
9M14 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Loches - 1938
Résultat n°20

1927
Cote
7M28 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Organisation des élections.
  • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
  • 1927