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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux. - Election des membres : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    2002

    Cote

    1634W285 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 2002
    • Commission consultative paritaire départementale des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 2

    Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    2002

    Cote

    1634W284 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 2002
    • Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 3

    Tribunal paritaire de Chinon. - Scrutin du 29 septembre 1995 : listes des électeurs, procès-verbaux du recensement des votes.

    Date

    1995

    Cote

    1634W283 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Tribunal paritaire de Chinon. - Scrutin du 29 septembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 4

    Contentieux : jugement du tribunal administratif d'Orléans.

    Date

    1995

    Cote

    1634W282 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 1995
    • Contentieux : jugement du tribunal administratif d'Orléans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 5

    Listes électorales.

    Date

    1995

    Cote

    1634W281 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 1995
    • Listes électorales.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 6

    Candidatures : textes officiels, listes des candidats, professions de foi.

    Date

    1995

    Cote

    1634W280 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 1995
    • Candidatures : textes officiels, listes des candidats,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 7

    Organisation : textes officiels, professions de foi.

    Date

    1995

    Cote

    1634W279 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 1995
    • Organisation : textes officiels, professions de foi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 8

    3e collège.

    Date

    1999

    Cote

    1634W278 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 3e collège.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 9

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    1999

    Cote

    1634W277 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 2e collège
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 10

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1999

    Cote

    1634W276 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 2e collège
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 11

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    1999

    Cote

    1634W275 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 1er collège
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 12

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1999

    Cote

    1634W274 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 1er collège
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 13

    Arrondissement de Loches.

    Date

    1999

    Cote

    1634W273 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Candidatures
    • 2e collège
    • Arrondissement de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 14

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1999

    Cote

    1634W272 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Candidatures
    • 2e collège
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 15

    1er et 3e collèges.

    Date

    1999

    Cote

    1634W271 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Candidatures
    • 1er et 3e collèges.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 16

    Résultats. - Contentieux : procès-verbaux de la commission des opérations de vote, jugement du tribunal d'instance de Tours.

    Date

    1994

    Cote

    1634W270 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 26 octobre 1994
    • Résultats. - Contentieux : procès-verbaux de la commission...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 17

    Candidatures : déclarations, récépissés de déclarations.

    Date

    1994

    Cote

    1634W269 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 26 octobre 1994
    • Candidatures : déclarations, récépissés de déclarations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 18

    Organisation, convocation des électeurs, bureaux de vote : textes officiels, listes des électeurs et des bureaux.

    Date

    1994

    Cote

    1634W268 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 26 octobre 1994
    • Organisation, convocation des électeurs, bureaux de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 19

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    2000

    Cote

    1634W267 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Anciens exploitants
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 20

    Communes de Mouzay à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    2000

    Cote

    1634W266 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Anciens exploitants
    • Arrondissement de Tours
    • Communes de Mouzay à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections