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710 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délégués consulaires.

    Cote

    1233W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 18 novembre 1985
    • Listes électorales
    • Délégués consulaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Salariés des groupements agricoles.

    Cote

    1105W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 28 janvier 1983
    • Procès-verbaux du scrutin
    • Salariés des groupements agricoles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Membres de la Chambre.

    Cote

    1233W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 18 novembre 1985
    • Listes électorales
    • Membres de la Chambre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    5W14BIS

    Cote

    5W14BIS (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Organismes de sécurité sociale
    • 5W14BIS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux. - Election des membres : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    2002

    Cote

    1634W285 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 2002
    • Commission consultative paritaire départementale des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    2002

    Cote

    1634W284 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 2002
    • Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W230 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Industrie
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Scrutins de 1999 à 2001.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1634W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunal de commerce
    • Scrutins de 1999 à 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W236 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Activités diverses
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W228 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Agriculture
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W233 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Commerce
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W232 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Commerce
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W234 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Encadrement
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W235 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Encadrement
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W231 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Industrie
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W237 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Activités diverses
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W229 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Agriculture
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    2000

    Cote

    1634W267 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Anciens exploitants
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Salariés des exploitations agricoles.

    Date

    2000

    Cote

    1634W263 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Salariés des exploitations agricoles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Salariés des groupements.

    Date

    2000

    Cote

    1634W264 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Salariés des groupements.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections