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710 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections à la Mutualité sociale agricole : listes de votants.

Date

-

Cote

EDEP009/K15 (Cote)

Résultat n°2

Mutualité sociale agricole : liste des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP105/K16 (Cote)

Résultat n°3

an XI-1856

Date

-

Cote

8M26 (Cote)

Résultat n°4

1927-1939

Date

-

Cote

8M30 (Cote)

Résultat n°5

1895-1906

Date

-

Cote

8M28 (Cote)

Résultat n°6

1907-1925

Date

-

Cote

8M29 (Cote)

Résultat n°7

1861-1894

Date

-

Cote

8M27 (Cote)

Résultat n°8

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1808-1901

Cote

EDEP152/K13 (Cote)

Résultat n°9

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1813-1875

Cote

EDEP152/K15 (Cote)

Résultat n°10

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°11

Listes électorales

Date

1848-1951

Cote

EDEP112/K1 (Cote)

Résultat n°12

Conseil des prud'hommes

Date

1854-1893

Cote

EDEP141/1K13 (Cote)

Résultat n°13

Conseil des prud'hommes : liste des électeurs

Date

1864-1874

Cote

EDEP152/K9 (Cote)

Résultat n°14

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Date

1883-1982

Cote

EDEP054/K13 (Cote)

Résultat n°15

Tribunal de Commerce

Date

1884-1938

Cote

EDEP075/K12 (Cote)

Résultat n°16

Conseil de Prud'hommes : listes électorales

Date

1893-1910

Cote

EDEP100/K7 (Cote)

Résultat n°17

Organisation des élections : cahier de réclamation.

Date

1896-1911

Cote

EDEP/058/K14 (Cote)

Résultat n°18

Délégués consulaires.

Date

-

Cote

1233W15 (Cote)

Résultat n°19

Salariés des groupements agricoles.

Date

-

Cote

1105W13 (Cote)

Résultat n°20

Membres de la Chambre.

Date

-

Cote

1233W16 (Cote)