Filtrer les résultats
Multimédias
  • 710
Période
  • 1
  • 2
  • 2
  • 21
  • 695
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 653
  • 6
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 49
  • 25
  • 5
  • 5
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 710
  • 18
  • 15
  • 14
  • 8
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 653
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

710 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections à la Mutualité sociale agricole : listes de votants.

    Cote

    EDEP009/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Mutualité sociale agricole : listes...
  2. Résultat n°2

    Mutualité sociale agricole : liste des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Mutualité sociale agricole : liste des votants.
  3. Résultat n°3

    an XI-1856

    Cote

    8M26 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • an XI-1856
  4. Résultat n°4

    1927-1939

    Cote

    8M30 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1927-1939
  5. Résultat n°5

    1895-1906

    Cote

    8M28 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1895-1906
  6. Résultat n°6

    1907-1925

    Cote

    8M29 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1907-1925
  7. Résultat n°7

    1861-1894

    Cote

    8M27 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1861-1894
  8. Résultat n°8

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

    Date

    1808-1901

    Cote

    EDEP152/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

    Date

    1813-1875

    Cote

    EDEP152/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

    Date

    1821-1919

    Cote

    EDEP124/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Listes électorales

    Date

    1848-1951

    Cote

    EDEP112/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Listes électorales
  12. Résultat n°12

    Conseil des prud'hommes

    Date

    1854-1893

    Cote

    EDEP141/1K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections consulaires : listes électorales
    • Conseil des prud'hommes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Conseil des prud'hommes : liste des électeurs

    Date

    1864-1874

    Cote

    EDEP152/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
  14. Résultat n°14

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  15. Résultat n°15

    Tribunal de Commerce

    Date

    1884-1938

    Cote

    EDEP075/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Tribunal de Commerce
  16. Résultat n°16

    Conseil de Prud'hommes : listes électorales

    Date

    1893-1910

    Cote

    EDEP100/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Conseil de Prud'hommes : listes électorales
  17. Résultat n°17

    Organisation des élections : cahier de réclamation.

    Date

    1896-1911

    Cote

    EDEP/058/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Organisation des élections : cahier de réclamation.
  18. Résultat n°18

    Délégués consulaires.

    Cote

    1233W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 18 novembre 1985
    • Listes électorales
    • Délégués consulaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Salariés des groupements agricoles.

    Cote

    1105W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 28 janvier 1983
    • Procès-verbaux du scrutin
    • Salariés des groupements agricoles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Membres de la Chambre.

    Cote

    1233W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 18 novembre 1985
    • Listes électorales
    • Membres de la Chambre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections