Filtrer les résultats
Multimédias
  • 710
Période
  • 1
  • 2
  • 2
  • 21
  • 695
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 653
  • 6
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 49
  • 25
  • 5
  • 5
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 710
  • 18
  • 15
  • 14
  • 8
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 653
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

710 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux. - Election des membres : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

2002

Cote

1634W285 (Cote)

Résultat n°2

Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

2002

Cote

1634W284 (Cote)

Résultat n°3

Tribunal paritaire de Chinon. - Scrutin du 29 septembre 1995 : listes des électeurs, procès-verbaux du recensement des votes.

Date

1995

Cote

1634W283 (Cote)

Résultat n°4

Contentieux : jugement du tribunal administratif d'Orléans.

Date

1995

Cote

1634W282 (Cote)

Résultat n°5

Listes électorales.

Date

1995

Cote

1634W281 (Cote)

Résultat n°6

Candidatures : textes officiels, listes des candidats, professions de foi.

Date

1995

Cote

1634W280 (Cote)

Résultat n°7

Organisation : textes officiels, professions de foi.

Date

1995

Cote

1634W279 (Cote)

Résultat n°8

3e collège.

Date

1999

Cote

1634W278 (Cote)

Résultat n°9

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1999

Cote

1634W277 (Cote)

Résultat n°10

Arrondissement de Tours.

Date

1999

Cote

1634W276 (Cote)

Résultat n°11

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1999

Cote

1634W275 (Cote)

Résultat n°12

Arrondissement de Tours.

Date

1999

Cote

1634W274 (Cote)

Résultat n°13

Arrondissement de Loches.

Date

1999

Cote

1634W273 (Cote)

Résultat n°14

Arrondissement de Tours.

Date

1999

Cote

1634W272 (Cote)

Résultat n°15

1er et 3e collèges.

Date

1999

Cote

1634W271 (Cote)

Résultat n°16

Résultats. - Contentieux : procès-verbaux de la commission des opérations de vote, jugement du tribunal d'instance de Tours.

Date

1994

Cote

1634W270 (Cote)

Résultat n°17

Candidatures : déclarations, récépissés de déclarations.

Date

1994

Cote

1634W269 (Cote)

Résultat n°18

Organisation, convocation des électeurs, bureaux de vote : textes officiels, listes des électeurs et des bureaux.

Date

1994

Cote

1634W268 (Cote)

Résultat n°19

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

2000

Cote

1634W267 (Cote)

Résultat n°20

Communes de Mouzay à Yzeures-sur-Creuse.

Date

2000

Cote

1634W266 (Cote)

Résultat n°21

Communes d'Abilly à Limeray.

Date

2000

Cote

1634W265 (Cote)

Résultat n°22

Salariés des groupements.

Date

2000

Cote

1634W264 (Cote)

Résultat n°23

Salariés des exploitations agricoles.

Date

2000

Cote

1634W263 (Cote)

Résultat n°24

Propriétaires.

Date

2000

Cote

1634W262 (Cote)

Résultat n°25

Chefs d'exploitation.

Date

2000

Cote

1634W261 (Cote)

Résultat n°26

Installation des membres. - Contentieux : listes des membres du nouveau bureau, jugement du tribunal administratif d'Orléans.

Date

1995

Cote

1634W260 (Cote)

Résultat n°27

Anciens exploitants.

Date

1995

Cote

1634W259 (Cote)

Résultat n°28

Salariés des groupements.

Date

1995

Cote

1634W258 (Cote)

Résultat n°29

Salariés des exploitations agricoles.

Date

1995

Cote

1634W257 (Cote)

Résultat n°30

Groupements.

Date

1995

Cote

1634W256 (Cote)

Résultat n°31

Propriétaires.

Date

1995

Cote

1634W255 (Cote)

Résultat n°32

Chefs d'exploitation.

Date

1995

Cote

1634W254 (Cote)

Résultat n°33

Syndicats communaux.

Date

1995

Cote

1634W253 (Cote)

Résultat n°34

Syndicats agricoles.

Date

1995

Cote

1634W252 (Cote)

Résultat n°35

Organismes professionnels.

Date

1995

Cote

1634W251 (Cote)

Résultat n°36

Candidatures : déclarations, récépissés de mandatement, listes des candidats.

Date

1995

Cote

1634W250 (Cote)

Résultat n°37

Organisation : textes officiels, procès-verbaux de la commission de propagande.

Date

1995

Cote

1634W249 (Cote)

Résultat n°38

Résultats : procès-verbaux des opérations de votes.

Date

2000

Cote

1634W248 (Cote)

Résultat n°39

Corps consulaire. - Installation : procès-verbaux d'installation.

Date

2000

Cote

1634W247 (Cote)

Résultat n°40

Communes de Sainte-Maure-de-Touraine à Yzeures-sur-Creuse.

Date

1997

Cote

1634W246 (Cote)