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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cantons d'Amboise à Montbazon.
Cote
8W7 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 16 novembre 1952
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Tours
  • Cantons d'Amboise à Montbazon.
Résultat n°2

Salariés des groupements des arrondissements de Chinon et Loches et anciens exploitants de l'arrondissement de Tours.
Cote
1233W24 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 janvier 1983
  • Listes électorales
  • Salariés des groupements des arrondissements de Chinon...
Résultat n°3

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
1634W267 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Anciens exploitants
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°4

Candidatures : listes, bulletins de candidatures, copie des cartes nationales d'identité.
Cote
1342W121 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 19 octobre 1983
  • Candidatures : listes, bulletins de candidatures, copie...
Résultat n°5

Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux
Cote
EDEP035/K8 (Cote)
 Date
1908-1931
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
Résultat n°6

Organisation : textes officiels, professions de foi, jugements et ordonnances de radiations.
Cote
1342W111 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1989
  • Organisation : textes officiels, professions de foi,...
Résultat n°7

2e et 3e collèges.
Cote
1342W110 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1984
  • Listes électorales
  • 2e et 3e collèges.
Résultat n°8

Commission de révision et d'établissement des listes électorales et commission de propagande. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.
Cote
1342W83 (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1989
  • Commission de révision et d'établissement des listes...
Résultat n°9

Délégués municipaux.
Cote
1233W83 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1984
  • Listes des personnes élues
  • Délégués municipaux.
Résultat n°10

2e tour.
Cote
11W24 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutins des 9 et 23 décembre 1955
  • Procès-verbaux des élections
  • 2e tour.
Résultat n°11

Employeurs.
Cote
1634W230 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Industrie
  • Employeurs.
Résultat n°12

Installation des membres. - Contentieux : listes des membres du nouveau bureau, jugement du tribunal administratif d'Orléans.
Cote
1634W260 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Installation des membres. - Contentieux : listes des...
Résultat n°13

Communes d'Ambillou à Lignières.
Cote
14W33 (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutins des 2 et 28 février 1964
  • Groupements agricoles, inscription : dossiers individuels
  • Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles
  • Communes d'Ambillou à Lignières.
Résultat n°14

Organisation : textes officiels.
Cote
13W45 (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 23 novembre 1969
  • Organisation : textes officiels.
Résultat n°15

2e collège.
Cote
1342W113 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1989
  • Candidatures
  • 2e collège.
Résultat n°16

Scrutin du 13 décembre 1950.
Cote
12W5 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutin du 13 décembre 1950.
Résultat n°17

Candidatures et résultats.
Cote
1105W9 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 16 mars 1979
  • Candidatures et résultats.
Résultat n°18

Textes officiels, candidatures.
Cote
11W27 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 6 décembre 1957
  • Textes officiels, candidatures.
Résultat n°19

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
11W12 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutins des 7 et 21 décembre 1951
  • Procès-verbaux des élections
  • 1er tour
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°20

Procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
14W51 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 février 1974
  • Procès-verbaux des opérations de vote.
Résultat n°21

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.
Cote
EDEP/058/K6 (Cote)
 Date
1950-1951
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
Résultat n°22

Cantons d'Amboise à Chinon.
Cote
1233W77 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1984
  • Listes électorales par canton
  • Cantons d'Amboise à Chinon.
Résultat n°23

2e collège de l'arrondissement de Chinon et procès-verbaux de la commission de recensement des votes.
Cote
1233W85 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1989
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • 2e collège de l'arrondissement de Chinon et procès-verbaux...
Résultat n°24

Salariés des exploitations agricoles.
Cote
1634W263 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Salariés des exploitations agricoles.
Résultat n°25

Section des activités diverses.
Cote
1008W11 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 12 décembre 1979
  • Procès-verbaux des élections
  • Autres communes
  • Collège salariés
  • Section des activités diverses.
Résultat n°26

Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
1342W114 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1989
  • Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.
Résultat n°27

Scrutins des 15 juin 1971, 15 juin 1972, 14 juin 1973, 13 juin 1974, 9 octobre 1975 et 13 octobre 1976.
Cote
12W16 (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutins des 15 juin 1971, 15 juin 1972, 14 juin 1973,...
Résultat n°28

Résultats : procès-verbaux du recensement général des votes.
Cote
1233W27 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 janvier 1983
  • Résultats : procès-verbaux du recensement général des...
Résultat n°29

Syndicats communaux.
Cote
1634W253 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Constitution du collège électoral
  • Syndicats communaux.
Résultat n°30

Procès-verbaux de résultats des votes.
Cote
13W52 (Cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutins des 29 novembre et 3 décembre 1972
  • Procès-verbaux de résultats des votes.
Résultat n°31

Assurés des allocations familiales.
Cote
1128W6 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 19 octobre 1983
  • Procès-verbaux des scrutins
  • Assurés des allocations familiales.
Résultat n°32

Arrondissement de Tours.
Cote
8W38 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 20 janvier 1975
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°33

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
1295W26 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 6 décembre 1989
  • Listes électorales
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°34

Employeurs.
Cote
1233W57 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1987
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Secteur industrie
  • Employeurs.
Résultat n°35

Textes officiels, candidatures, affiches, procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
8W32 (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 15 novembre 1971
  • Textes officiels, candidatures, affiches, procès-verbaux...
Résultat n°36

1959.
Cote
16W5 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Documents concernant plusieurs scrutins
  • 1959.
Résultat n°37

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
11W15 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutins des 7 et 21 décembre 1951
  • Listes électorales
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°38

Candidatures.
Cote
15W31 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 18 novembre 1973
  • Candidatures.
Résultat n°39

1008W14
Cote
1008W14 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 12 décembre 1979
  • Listes électorales
  • 1978
  • 1008W14
Résultat n°40

Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Cote
EDEP145/K9 (Cote)
 Date
1951
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Résultat n°41

Activités diverses.
Cote
1484W110 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Procès-verbaux des opérations électorales
  • Collège des salariés
  • Activités diverses.
Résultat n°42

Propriétaires des arrondissements de Loches et Chinon et salariés des exploitations de l'arrondissement de Tours.
Cote
1233W22 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 janvier 1983
  • Listes électorales
  • Propriétaires des arrondissements de Loches et Chinon...
Résultat n°43

1008W47
Cote
1008W47 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 12 décembre 1979
  • Listes électorales
  • 1979
  • Collège employeurs
  • Section activités diverses
  • 1008W47
Résultat n°44

1233W66
Cote
1233W66 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1987
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Autres activités
  • Salariés
  • 1233W66
Résultat n°45

3e collège.
Cote
1233W86 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1989
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • 3e collège.
Résultat n°46

Arrondissement de Chinon.
Cote
8W39 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 20 janvier 1975
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°47

Salariés des groupements.
Cote
1634W264 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Salariés des groupements.
Résultat n°48

Communes d'Amboise à Luzé.
Cote
14W5 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutins des 3 et 24 février 1952
  • Inscription sur les listes
  • Mutuelles agricoles d'assurances
  • Communes d'Amboise à Luzé.
Résultat n°49

Dépôts des candidatures : déclarations.
Cote
1233W26 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 janvier 1983
  • Dépôts des candidatures : déclarations.
Résultat n°50

Cantons de Tours-est à Vouvray, arrondissement de Chinon.
Cote
13W39 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutins des 3 et 20 novembre 1966
  • Listes électorales
  • Cantons de Tours-est à Vouvray, arrondissement de Chinon.
Résultat n°51

1er collège.
Cote
1342W109 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1984
  • Listes électorales
  • 1er collège.
Résultat n°52

Arrondissement de Tours.
Cote
14W58 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 3 février 1976
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°53

Révision des listes.
Cote
8W26 (Cote)
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 20 novembre 1968
  • Révision des listes.
Résultat n°54

Employeurs toutes catégories et salariés du secteur industrie.
Cote
1233W40 (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin de 1982
  • Candidatures
  • Employeurs toutes catégories et salariés du secteur...
Résultat n°55

Organisation, candidatures : textes officiels, listes des membres du collège électoral, procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
1233W39 (Cote)
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Organisation, candidatures : textes officiels, listes...
Résultat n°56

Affiches, circulaires des candidats, procès-verbaux du recensement général des votes.
Cote
5W22 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 13 décembre 1962
  • Affiches, circulaires des candidats, procès-verbaux...
Résultat n°57

Procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
14W41 (Cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 5 février 1967
  • Procès-verbaux des opérations de vote.
Résultat n°58

1er collège.
Cote
1357W9 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 26 octobre 1994
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • 1er collège.
Résultat n°59

1008W16
Cote
1008W16 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 12 décembre 1979
  • Listes électorales
  • 1978
  • 1008W16
Résultat n°60

Arrondissement de Tours.
Cote
1484W97 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 18 novembre 1992
  • Listes électorales
  • Listes des chefs d'entreprise
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°61

Communes de Langeais à Noyant-de-Touraine.
Cote
1233W47 (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin de 1982
  • Listes électorales
  • Communes de Langeais à Noyant-de-Touraine.
Résultat n°62

Procès-verbaux des scrutins.
Cote
1030W1 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 13 avril 1980
  • Procès-verbaux des scrutins.
Résultat n°63

Arrondissement de Loches.
Cote
15W5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 juin 1946
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°64

Chefs d'exploitation.
Cote
1634W254 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Listes électorales
  • Chefs d'exploitation.
Résultat n°65

Cantons de Montrésor à Vouvray.
Cote
1233W79 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1984
  • Listes électorales par canton
  • Cantons de Montrésor à Vouvray.
Résultat n°66

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP/058/K23 (Cote)
 Date
1948-1951
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
Résultat n°67

2e tour.
Cote
11W13 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutins des 7 et 21 décembre 1951
  • Procès-verbaux des élections
  • 2e tour.
Résultat n°68

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.
Cote
EDEP076/K12 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
Résultat n°69

Listes électorales
Cote
EDEP112/K1 (Cote)
 Date
1848-1951
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Listes électorales
Résultat n°70

Textes officiels, candidatures, affiches, procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
8W6 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 16 novembre 1952
  • Textes officiels, candidatures, affiches, procès-verbaux...
Résultat n°71

Scrutins des 6 octobre 1977 et 2 octobre 1978.
Cote
1053W2 (Cote)
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutins des 6 octobre 1977 et 2 octobre 1978.
Résultat n°72

Communes de Sainte-Maure-de-Touraine à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1233W49 (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin de 1982
  • Listes électorales
  • Communes de Sainte-Maure-de-Touraine à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°73

Collège des chefs d'exploitation.
Cote
14W55 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 3 février 1976
  • Collège des chefs d'exploitation.
Résultat n°74

Arrondissements de Chinon et de Loches.
Cote
15W12 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 janvier 1949
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Arrondissements de Chinon et de Loches.
Résultat n°75

Salariés.
Cote
1342W117 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1987
  • Candidatures
  • Salariés.
Résultat n°76

1233W60
Cote
1233W60 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1987
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Secteur commerce
  • Employeurs
  • 1233W60
Résultat n°77

Cantons de Château-Renault à Neuvy-le-Roi.
Cote
13W23 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutins des 10 et 24 novembre 1957
  • Listes électorales
  • Cantons de Château-Renault à Neuvy-le-Roi.
Résultat n°78

Délégués cantonaux.
Cote
1233W82 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1984
  • Listes des personnes élues
  • Délégués cantonaux.
Résultat n°79

Listes électorales.
Cote
5W16 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 17 novembre 1955
  • Listes électorales.
Résultat n°80

Arrondissement de Tours.
Cote
15W15 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 janvier 1949
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Tours.