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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux. - Election des membres : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
1634W285 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 31 janvier 2002
  • Commission consultative paritaire départementale des...
Résultat n°2

Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
1634W284 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 31 janvier 2002
  • Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.
Résultat n°3

Tribunal paritaire de Chinon. - Scrutin du 29 septembre 1995 : listes des électeurs, procès-verbaux du recensement des votes.
Cote
1634W283 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Tribunal paritaire de Chinon. - Scrutin du 29 septembre...
Résultat n°4

Contentieux : jugement du tribunal administratif d'Orléans.
Cote
1634W282 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Contentieux : jugement du tribunal administratif d'Orléans.
Résultat n°5

Listes électorales.
Cote
1634W281 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Listes électorales.
Résultat n°6

Candidatures : textes officiels, listes des candidats, professions de foi.
Cote
1634W280 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Candidatures : textes officiels, listes des candidats,...
Résultat n°7

Organisation : textes officiels, professions de foi.
Cote
1634W279 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Organisation : textes officiels, professions de foi.
Résultat n°8

3e collège.
Cote
1634W278 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 27 octobre 1999
  • Résultats
  • 3e collège.
Résultat n°9

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
1634W277 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 27 octobre 1999
  • Résultats
  • 2e collège
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°10

Arrondissement de Tours.
Cote
1634W276 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 27 octobre 1999
  • Résultats
  • 2e collège
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°11

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
1634W275 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 27 octobre 1999
  • Résultats
  • 1er collège
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°12

Arrondissement de Tours.
Cote
1634W274 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 27 octobre 1999
  • Résultats
  • 1er collège
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°13

Arrondissement de Loches.
Cote
1634W273 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 27 octobre 1999
  • Candidatures
  • 2e collège
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°14

Arrondissement de Tours.
Cote
1634W272 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 27 octobre 1999
  • Candidatures
  • 2e collège
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°15

1er et 3e collèges.
Cote
1634W271 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 27 octobre 1999
  • Candidatures
  • 1er et 3e collèges.
Résultat n°16

Résultats. - Contentieux : procès-verbaux de la commission des opérations de vote, jugement du tribunal d'instance de Tours.
Cote
1634W270 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 26 octobre 1994
  • Résultats. - Contentieux : procès-verbaux de la commission...
Résultat n°17

Candidatures : déclarations, récépissés de déclarations.
Cote
1634W269 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 26 octobre 1994
  • Candidatures : déclarations, récépissés de déclarations.
Résultat n°18

Organisation, convocation des électeurs, bureaux de vote : textes officiels, listes des électeurs et des bureaux.
Cote
1634W268 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 26 octobre 1994
  • Organisation, convocation des électeurs, bureaux de...
Résultat n°19

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
1634W267 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Anciens exploitants
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°20

Communes de Mouzay à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1634W266 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Anciens exploitants
  • Arrondissement de Tours
  • Communes de Mouzay à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°21

Communes d'Abilly à Limeray.
Cote
1634W265 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Anciens exploitants
  • Arrondissement de Tours
  • Communes d'Abilly à Limeray.
Résultat n°22

Salariés des groupements.
Cote
1634W264 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Salariés des groupements.
Résultat n°23

Salariés des exploitations agricoles.
Cote
1634W263 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Salariés des exploitations agricoles.
Résultat n°24

Propriétaires.
Cote
1634W262 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Propriétaires.
Résultat n°25

Chefs d'exploitation.
Cote
1634W261 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Chefs d'exploitation.
Résultat n°26

Installation des membres. - Contentieux : listes des membres du nouveau bureau, jugement du tribunal administratif d'Orléans.
Cote
1634W260 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Installation des membres. - Contentieux : listes des...
Résultat n°27

Anciens exploitants.
Cote
1634W259 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Listes électorales
  • Anciens exploitants.
Résultat n°28

Salariés des groupements.
Cote
1634W258 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Listes électorales
  • Salariés des groupements.
Résultat n°29

Salariés des exploitations agricoles.
Cote
1634W257 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Listes électorales
  • Salariés des exploitations agricoles.
Résultat n°30

Groupements.
Cote
1634W256 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Listes électorales
  • Groupements.
Résultat n°31

Propriétaires.
Cote
1634W255 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Listes électorales
  • Propriétaires.
Résultat n°32

Chefs d'exploitation.
Cote
1634W254 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Listes électorales
  • Chefs d'exploitation.
Résultat n°33

Syndicats communaux.
Cote
1634W253 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Constitution du collège électoral
  • Syndicats communaux.
Résultat n°34

Syndicats agricoles.
Cote
1634W252 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Constitution du collège électoral
  • Syndicats agricoles.
Résultat n°35

Organismes professionnels.
Cote
1634W251 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Constitution du collège électoral
  • Organismes professionnels.
Résultat n°36

Candidatures : déclarations, récépissés de mandatement, listes des candidats.
Cote
1634W250 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Candidatures : déclarations, récépissés de mandatement,...
Résultat n°37

Organisation : textes officiels, procès-verbaux de la commission de propagande.
Cote
1634W249 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Organisation : textes officiels, procès-verbaux de...
Résultat n°38

Résultats : procès-verbaux des opérations de votes.
Cote
1634W248 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Résultats : procès-verbaux des opérations de votes.
Résultat n°39

Corps consulaire. - Installation : procès-verbaux d'installation.
Cote
1634W247 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 17 novembre 1997
  • Corps consulaire. - Installation : procès-verbaux d'installation.
Résultat n°40

Communes de Sainte-Maure-de-Touraine à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1634W246 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 17 novembre 1997
  • Listes électorales
  • Délégués consulaires
  • Communes de Sainte-Maure-de-Touraine à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°41

Communes d'Abilly à Saint-Martin-le-Beau.
Cote
1634W245 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 17 novembre 1997
  • Listes électorales
  • Délégués consulaires
  • Communes d'Abilly à Saint-Martin-le-Beau.
Résultat n°42

Communes de Sainte-Maure-de-Touraine à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1634W244 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 17 novembre 1997
  • Listes électorales
  • Membres
  • Communes de Sainte-Maure-de-Touraine à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°43

Communes d'Abilly à Saint-Martin-le-Beau.
Cote
1634W243 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 17 novembre 1997
  • Listes électorales
  • Membres
  • Communes d'Abilly à Saint-Martin-le-Beau.
Résultat n°44

Délégués et membres. - Candidatures : listes.
Cote
1634W242 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 17 novembre 1997
  • Délégués et membres. - Candidatures : listes.
Résultat n°45

Organisation : textes officiels, procès-verbaux de la commission d'organisation des élections.
Cote
1634W241 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 17 novembre 1997
  • Organisation : textes officiels, procès-verbaux de...
Résultat n°46

Candidatures. - Scrutin, installation des membres : listes des candidats, procès-verbaux du recensement des votes, procès-verbal d'installation.
Cote
1634W240 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 15 novembre 1995
  • Candidatures. - Scrutin, installation des membres :...
Résultat n°47

Collèges des chefs d'entreprise et des organisations syndicales : listes électorales.
Cote
1634W239 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 15 novembre 1995
  • Collèges des chefs d'entreprise et des organisations...
Résultat n°48

Organisation. - Tarifs : textes officiels.
Cote
1634W238 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 15 novembre 1995
  • Organisation. - Tarifs : textes officiels.
Résultat n°49

Salariés.
Cote
1634W237 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Activités diverses
  • Salariés.
Résultat n°50

Employeurs.
Cote
1634W236 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Activités diverses
  • Employeurs.
Résultat n°51

Salariés.
Cote
1634W235 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Encadrement
  • Salariés.
Résultat n°52

Employeurs.
Cote
1634W234 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Encadrement
  • Employeurs.
Résultat n°53

Salariés.
Cote
1634W233 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Commerce
  • Salariés.
Résultat n°54

Employeurs.
Cote
1634W232 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Commerce
  • Employeurs.
Résultat n°55

Salariés.
Cote
1634W231 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Industrie
  • Salariés.
Résultat n°56

Employeurs.
Cote
1634W230 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Industrie
  • Employeurs.
Résultat n°57

Salariés.
Cote
1634W229 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Agriculture
  • Salariés.
Résultat n°58

Employeurs.
Cote
1634W228 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Agriculture
  • Employeurs.
Résultat n°59

Elections. - Organisation : textes officiels, listes des électeurs salariés de la S.N.C.F, fiches des sociétés déclarantes.
Cote
1634W227 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Elections. - Organisation : textes officiels, listes...
Résultat n°60

Scrutins de 1999 à 2001.
Cote
1634W226 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutins de 1999 à 2001.
Résultat n°61

Scrutins de 1996 à 1998.
Cote
1634W225 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutins de 1996 à 1998.
Résultat n°62

Liste des adhérents retraités.
Cote
1484W120 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organisation autonome nationale d'assurance vieillesse...
  • Listes électorales
  • Liste des adhérents retraités.
Résultat n°63

Liste des adhérents actifs.
Cote
1484W119 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organisation autonome nationale d'assurance vieillesse...
  • Listes électorales
  • Liste des adhérents actifs.
Résultat n°64

Scrutin du 10 février 1993. - Organisation, résultats : textes officiels, liste électorale, procès-verbaux de recensement des votes.
Cote
1484W118 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Centre régional de la propriété forestière
  • Résultats
  • Scrutin du 10 février 1993. - Organisation, résultats...
Résultat n°65

1992.
Cote
1484W117 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Centre régional de la propriété forestière
  • Listes électorales
  • 1992.
Résultat n°66

Scrutins des 10 octobre 1994 et 9 octobre 1995.
Cote
1484W114 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutins des 10 octobre 1994 et 9 octobre 1995.
Résultat n°67

Activités diverses.
Cote
1484W113 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Procès-verbaux des opérations électorales
  • Collège des employeurs
  • Activités diverses.
Résultat n°68

Industrie et encadrement.
Cote
1484W112 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Procès-verbaux des opérations électorales
  • Collège des employeurs
  • Industrie et encadrement.
Résultat n°69

Commerce et agriculture.
Cote
1484W111 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Procès-verbaux des opérations électorales
  • Collège des employeurs
  • Commerce et agriculture.
Résultat n°70

Activités diverses.
Cote
1484W110 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Procès-verbaux des opérations électorales
  • Collège des salariés
  • Activités diverses.
Résultat n°71

Encadrement.
Cote
1484W109 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Procès-verbaux des opérations électorales
  • Collège des salariés
  • Encadrement.
Résultat n°72

Industrie.
Cote
1484W108 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Procès-verbaux des opérations électorales
  • Collège des salariés
  • Industrie.
Résultat n°73

Commerce et agriculture.
Cote
1484W107 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 10 décembre 1997
  • Procès-verbaux des opérations électorales
  • Collège des salariés
  • Commerce et agriculture.
Résultat n°74

Résultats. - Contrôle : procès-verbaux de réunions de la commission de recensement des votes, listes des élus.
Cote
1484W106 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1992
  • Résultats. - Contrôle : procès-verbaux de réunions...
Résultat n°75

Déclarations individuelles des salariés, tracts, professions de foi.
Cote
1484W105 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1992
  • Candidatures
  • Déclarations individuelles des salariés, tracts, professions...
Résultat n°76

Déclarations individuelles des employeurs.
Cote
1484W104 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1992
  • Candidatures
  • Déclarations individuelles des employeurs.
Résultat n°77

Budget : rapport financier.
Cote
1484W103 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1992
  • Budget : rapport financier.
Résultat n°78

Installation des bureaux de vote : arrêtés municipaux.
Cote
1484W102 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1992
  • Installation des bureaux de vote : arrêtés municipaux.
Résultat n°79

Organisation matérielle : liste des volontaires.
Cote
1484W101 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1992
  • Organisation matérielle : liste des volontaires.
Résultat n°80

Textes officiels.
Cote
1484W100 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 9 décembre 1992
  • Textes officiels.