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710 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délégués consulaires.
Cote
1233W15 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 18 novembre 1985
  • Listes électorales
  • Délégués consulaires.
Résultat n°2

Salariés des groupements agricoles.
Cote
1105W13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 janvier 1983
  • Procès-verbaux du scrutin
  • Salariés des groupements agricoles.
Résultat n°3

Membres de la Chambre.
Cote
1233W16 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 18 novembre 1985
  • Listes électorales
  • Membres de la Chambre.
Résultat n°4

5W14BIS
Cote
5W14BIS (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • 5W14BIS
Résultat n°5

Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux. - Election des membres : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
1634W285 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 31 janvier 2002
  • Commission consultative paritaire départementale des...
Résultat n°6

Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
1634W284 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 31 janvier 2002
  • Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.
Résultat n°7

Employeurs.
Cote
1634W230 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Industrie
  • Employeurs.
Résultat n°8

Scrutins de 1999 à 2001.
Cote
1634W226 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutins de 1999 à 2001.
Résultat n°9

Employeurs.
Cote
1634W236 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Activités diverses
  • Employeurs.
Résultat n°10

Employeurs.
Cote
1634W228 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Agriculture
  • Employeurs.
Résultat n°11

Salariés.
Cote
1634W233 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Commerce
  • Salariés.
Résultat n°12

Employeurs.
Cote
1634W232 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Commerce
  • Employeurs.
Résultat n°13

Employeurs.
Cote
1634W234 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Encadrement
  • Employeurs.
Résultat n°14

Salariés.
Cote
1634W235 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Encadrement
  • Salariés.
Résultat n°15

Salariés.
Cote
1634W231 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Industrie
  • Salariés.
Résultat n°16

Salariés.
Cote
1634W237 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Activités diverses
  • Salariés.
Résultat n°17

Salariés.
Cote
1634W229 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Agriculture
  • Salariés.
Résultat n°18

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
1634W267 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Anciens exploitants
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°19

Salariés des exploitations agricoles.
Cote
1634W263 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Salariés des exploitations agricoles.
Résultat n°20

Salariés des groupements.
Cote
1634W264 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Salariés des groupements.