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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections à la Mutualité sociale agricole : listes de votants.
Cote
EDEP009/K15 (Cote)
 Date- Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Mutualité sociale agricole : listes...
Résultat n°2

Mutualité sociale agricole : liste des votants.
Cote
EDEP105/K16 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Mutualité sociale agricole : liste des votants.
Résultat n°3

an XI-1856
Cote
8M26 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • an XI-1856
Résultat n°4

1927-1939
Cote
8M30 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1927-1939
Résultat n°5

1895-1906
Cote
8M28 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1895-1906
Résultat n°6

1907-1925
Cote
8M29 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1907-1925
Résultat n°7

1861-1894
Cote
8M27 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1861-1894
Résultat n°8

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs
Cote
EDEP152/K13 (Cote)
 Date
1808-1901
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
Résultat n°9

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs
Cote
EDEP152/K15 (Cote)
 Date
1813-1875
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
Résultat n°10

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.
Cote
EDEP124/K1 (Cote)
 Date
1821-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, registre, correspondance, procès-verbal d'élection, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...
Résultat n°11

Listes électorales
Cote
EDEP112/K1 (Cote)
 Date
1848-1951
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Listes électorales
Résultat n°12

Conseil des prud'hommes
Cote
EDEP141/1K13 (Cote)
 Date
1854-1893
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K
  • Elections consulaires : listes électorales
  • Conseil des prud'hommes
Résultat n°13

Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
Cote
EDEP152/K9 (Cote)
 Date
1864-1874
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
Résultat n°14

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K13 (Cote)
 Date
1883-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
Résultat n°15

Tribunal de Commerce
Cote
EDEP075/K12 (Cote)
 Date
1884-1938
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes électorales
  • Tribunal de Commerce
Résultat n°16

Conseil de Prud'hommes : listes électorales
Cote
EDEP100/K7 (Cote)
 Date
1893-1910
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Conseil de Prud'hommes : listes électorales
Résultat n°17

Organisation des élections : cahier de réclamation.
Cote
EDEP/058/K14 (Cote)
 Date
1896-1911
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Organisation des élections : cahier de réclamation.
Résultat n°18

Délégués consulaires.
Cote
1233W15 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 18 novembre 1985
  • Listes électorales
  • Délégués consulaires.
Résultat n°19

Salariés des groupements agricoles.
Cote
1105W13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 janvier 1983
  • Procès-verbaux du scrutin
  • Salariés des groupements agricoles.
Résultat n°20

Membres de la Chambre.
Cote
1233W16 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 18 novembre 1985
  • Listes électorales
  • Membres de la Chambre.
Résultat n°21

5W14BIS
Cote
5W14BIS (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • 5W14BIS
Résultat n°22

Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.
Cote
EDEP166/K10 (Cote)
 Date
1905-1939
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections professionnelles
  • Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.
Résultat n°23

Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation du service : élections et nominations d'officiers, diplôme de sapeur pompier, correspondance.
Cote
EDEP047/H3 (Cote)
 Date
1905-1938
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation...
Résultat n°24

Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux
Cote
EDEP035/K8 (Cote)
 Date
1908-1931
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
Résultat n°25

Mutualité sociale agricole : listes définitives des votants.
Cote
EDEP/058/K5 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Mutualité sociale agricole : listes définitives des...
Résultat n°26

Chambre de Commerce
Cote
EDEP075/K11 (Cote)
 Date
1908-1938
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes électorales
  • Chambre de Commerce
Résultat n°27

Elections prud'homales : listes électorales.
Cote
EDEP139/K1 (Cote)
 Date
1908-1919
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections prud'homales : listes électorales.
Résultat n°28

Conseil de Prud'hommes
Cote
EDEP075/K13 (Cote)
 Date
1908-1958
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes électorales
  • Conseil de Prud'hommes
Résultat n°29

Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963) ; mutualité sociale agricole (sans date) : procès-verbaux, listes des électeurs
Cote
EDEP056/K8 (Cote)
 Date
1908-1954
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954)...
Résultat n°30

Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP087/K3 (Cote)
 Date
1908-1983
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ;...
Résultat n°31

Organisation, fonctionnement, réforme de la juridiction prud'hommale : textes officiels, listes reliées des conseillers (1910-1963), procès-verbaux de réunions des assemblées générales et des élections de bureaux (1945-1977), documents préparatoires des scrutins de 1975, 1978 et 1979.
Cote
1095W1 (Cote)
 Date
1910-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Organisation, fonctionnement, réforme de la juridiction...
Résultat n°32

Election au Comité communal d'action agricole : procès-verbal
Cote
EDEP035/K10 (Cote)
 Date
1916
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Election au Comité communal d'action agricole : procès-verbal
Résultat n°33

Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.
Cote
EDEP009/K13 (Cote)
 Date
1920-1959
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.
Résultat n°34

Elections des membres à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP126/K11 (Cote)
 Date
1920-1964
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections des membres à la Chambre d'Agriculture :...
Résultat n°35

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP009/K10 (Cote)
 Date
1920-1961
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
Résultat n°36

Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.
Cote
EDEP083/K3 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
Résultat n°37

Chambre d'Agriculture
Cote
EDEP075/K10 (Cote)
 Date
1925-1939
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes électorales
  • Chambre d'Agriculture
Résultat n°38

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations.
Cote
EDEP009/K12 (Cote)
 Date
1925-1964
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
Résultat n°39

Membres et délégués, répartition, constitution du bureau et des commissions. Scrutins, résultats : textes officiels, listes, procès-verbaux de réunions.
Cote
1095W8 (Cote)
 Date
1929-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Membres et délégués, répartition, constitution du bureau...
Résultat n°40

Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.
Cote
EDEP146/K1 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.
Résultat n°41

Organisation : listes des membres (1932-1981), procès-verbaux d'installation (1968 à 1981). Listes électorales, révision : textes officiels.
Cote
1233W1 (Cote)
 Date
1932-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Organisation : listes des membres (1932-1981), procès-verbaux...
Résultat n°42

Chambre des métiers
Cote
EDEP075/K9 (Cote)
 Date
1932-1958
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes électorales
  • Chambre des métiers
Résultat n°43

Elections des membres à la Chambre de Métiers : listes des électeurs.
Cote
EDEP126/K12 (Cote)
 Date
1932-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections des membres à la Chambre de Métiers : listes...
Résultat n°44

Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.
Cote
EDEP009/K11 (Cote)
 Date
1933-1961
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.
Résultat n°45

Elections pour le renouvellement partiel de la Chambre de Commerce de Tours : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'inscription des votants, listes des électeurs consulaires.
Cote
EDEP126/K10 (Cote)
 Date
1933-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections pour le renouvellement partiel de la Chambre...
Résultat n°46

Election au tribunal de commerce : liste électorale.
Cote
EDEP099/K11 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election au tribunal de commerce : liste électorale.
Résultat n°47

Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
Cote
EDEP085/K11 (Cote)
 Date
1939-1955
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
Résultat n°48

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.
Cote
EDEP135/K3 (Cote)
 Date
1941-1969
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°49

Scrutin du 9 décembre 1945.
Cote
12W1 (Cote)
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutin du 9 décembre 1945.
Résultat n°50

3e catégorie.
Cote
11W3 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 9 décembre 1945
  • 3e catégorie.
Résultat n°51

1ère catégorie.
Cote
11W1 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 9 décembre 1945
  • 1ère catégorie.
Résultat n°52

2e catégorie.
Cote
11W2 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 9 décembre 1945
  • 2e catégorie.
Résultat n°53

Arrondissement de Loches.
Cote
15W5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 juin 1946
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°54

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.
Cote
EDEP076/K12 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
Résultat n°55

Scrutins des 15 décembre 1946 et 5 décembre 1947.
Cote
12W2 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutins des 15 décembre 1946 et 5 décembre 1947.
Résultat n°56

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
11W6 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 5 décembre 1947
  • Listes électorales
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°57

Cantons d'Amboise à Neuillé-Pont-Pierre.
Cote
13W3 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutins des 13 et 27 janvier 1946
  • Listes électorales
  • Cantons d'Amboise à Neuillé-Pont-Pierre.
Résultat n°58

Cantons de Neuillé-Pont-Pierre à Vouvray.
Cote
8W4 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutins des 7 juillet 1946 et 27 novembre 1949
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Tours
  • Cantons de Neuillé-Pont-Pierre à Vouvray.
Résultat n°59

Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Cote
EDEP029/K11 (Cote)
 Date
1946-1957
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles : liste des électeurs.
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Résultat n°60

Arrondissement de Chinon.
Cote
8W1 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutins des 7 juillet 1946 et 27 novembre 1949
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°61

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote
Cote
EDEP119/1K10 (Cote)
 Date
1946-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°62

Arrondissement de Tours.
Cote
11W5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 5 décembre 1947
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°63

Arrondissements de Chinon et de Loches.
Cote
15W2 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 juin 1946
  • Procès-verbaux des opérations de vote.
  • Arrondissements de Chinon et de Loches.
Résultat n°64

Procès-verbaux de résultats des votes.
Cote
13W2 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutins des 13 et 27 janvier 1946
  • Procès-verbaux de résultats des votes.
Résultat n°65

Cantons de Neuvy-le-Roi à Vouvray.
Cote
13W4 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutins des 13 et 27 janvier 1946
  • Listes électorales
  • Cantons de Neuvy-le-Roi à Vouvray.
Résultat n°66

Arrondissement de Chinon.
Cote
15W4 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 juin 1946
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°67

Procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
8W5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutins des 7 juillet 1946 et 27 novembre 1949
  • Procès-verbaux des opérations de vote.
Résultat n°68

Organisation : textes officiels.
Cote
13W1 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutins des 13 et 27 janvier 1946
  • Organisation : textes officiels.
Résultat n°69

Arrondissement de Tours.
Cote
15W6 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 juin 1946
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°70

Tribunal paritaire des baux ruraux, des bailleurs à ferme (1946-1954) ; métayers et fermier (1946-1954) ; preneurs à ferme (1947-1956)
Cote
EDEP089/K18 (Cote)
 Date
1946-1956
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunal paritaire des baux ruraux, des bailleurs à...
Résultat n°71

Arrondissement de Loches.
Cote
8W2 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutins des 7 juillet 1946 et 27 novembre 1949
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Loches.
Résultat n°72

Arrondissement de Tours.
Cote
15W3 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 juin 1946
  • Procès-verbaux des opérations de vote.
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°73

Cantons d'Amboise à Montbazon.
Cote
8W3 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutins des 7 juillet 1946 et 27 novembre 1949
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Tours
  • Cantons d'Amboise à Montbazon.
Résultat n°74

Candidatures.
Cote
15W1 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux
  • Scrutin du 30 juin 1946
  • Candidatures.
Résultat n°75

Textes officiels, listes électorales, candidatures, recensement général des votes.
Cote
5W1 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 24 avril 1947
  • Textes officiels, listes électorales, candidatures,...
Résultat n°76

Cantons de Château-Renault à Neuvy-le-Roi.
Cote
5W7 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 24 avril 1947
  • Procès-verbaux d'organisation
  • Cantons de Château-Renault à Neuvy-le-Roi.
Résultat n°77

Cantons du Grand-Pressigny à Ligueil.
Cote
5W4 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 24 avril 1947
  • Procès-verbaux d'organisation
  • Cantons du Grand-Pressigny à Ligueil.
Résultat n°78

Cantons d'Amboise à Château-la-Vallière.
Cote
5W6 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 24 avril 1947
  • Procès-verbaux d'organisation
  • Cantons d'Amboise à Château-la-Vallière.
Résultat n°79

Cantons de Langeais à Sainte-Maure-de-Touraine.
Cote
5W3 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 24 avril 1947
  • Procès-verbaux d'organisation
  • Cantons de Langeais à Sainte-Maure-de-Touraine.
Résultat n°80

Cantons de Loches à Preuilly-sur-Claise.
Cote
5W5 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 24 avril 1947
  • Procès-verbaux d'organisation
  • Cantons de Loches à Preuilly-sur-Claise.