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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections à la Mutualité sociale agricole : listes de votants.
Cote
EDEP009/K15 (Cote)
 Date- Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Mutualité sociale agricole : listes...
Résultat n°2

Mutualité sociale agricole : liste des votants.
Cote
EDEP105/K16 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Mutualité sociale agricole : liste des votants.
Résultat n°3

an XI-1856
Cote
8M26 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • an XI-1856
Résultat n°4

1927-1939
Cote
8M30 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1927-1939
Résultat n°5

1895-1906
Cote
8M28 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1895-1906
Résultat n°6

1907-1925
Cote
8M29 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1907-1925
Résultat n°7

1861-1894
Cote
8M27 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche, liste électorale

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
  • 1861-1894
Résultat n°8

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs
Cote
EDEP152/K13 (Cote)
 Date
1808-1901
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
Résultat n°9

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs
Cote
EDEP152/K15 (Cote)
 Date
1813-1875
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
Résultat n°10

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.
Cote
EDEP124/K1 (Cote)
 Date
1821-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, registre, correspondance, procès-verbal d'élection, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...
Résultat n°11

Listes électorales
Cote
EDEP112/K1 (Cote)
 Date
1848-1951
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Listes électorales
Résultat n°12

Conseil des prud'hommes
Cote
EDEP141/1K13 (Cote)
 Date
1854-1893
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K
  • Elections consulaires : listes électorales
  • Conseil des prud'hommes
Résultat n°13

Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
Cote
EDEP152/K9 (Cote)
 Date
1864-1874
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
Résultat n°14

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K13 (Cote)
 Date
1883-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
Résultat n°15

Tribunal de Commerce
Cote
EDEP075/K12 (Cote)
 Date
1884-1938
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes électorales
  • Tribunal de Commerce
Résultat n°16

Conseil de Prud'hommes : listes électorales
Cote
EDEP100/K7 (Cote)
 Date
1893-1910
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Conseil de Prud'hommes : listes électorales
Résultat n°17

Organisation des élections : cahier de réclamation.
Cote
EDEP/058/K14 (Cote)
 Date
1896-1911
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Organisation des élections : cahier de réclamation.
Résultat n°18

Délégués consulaires.
Cote
1233W15 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 18 novembre 1985
  • Listes électorales
  • Délégués consulaires.
Résultat n°19

Salariés des groupements agricoles.
Cote
1105W13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 janvier 1983
  • Procès-verbaux du scrutin
  • Salariés des groupements agricoles.
Résultat n°20

Membres de la Chambre.
Cote
1233W16 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 18 novembre 1985
  • Listes électorales
  • Membres de la Chambre.