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710 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux. - Election des membres : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

2002

Cote

1634W285 (Cote)

Résultat n°2

Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

2002

Cote

1634W284 (Cote)

Résultat n°3

Tribunal paritaire de Chinon. - Scrutin du 29 septembre 1995 : listes des électeurs, procès-verbaux du recensement des votes.

Date

1995

Cote

1634W283 (Cote)

Résultat n°4

Contentieux : jugement du tribunal administratif d'Orléans.

Date

1995

Cote

1634W282 (Cote)

Résultat n°5

Listes électorales.

Date

1995

Cote

1634W281 (Cote)

Résultat n°6

Candidatures : textes officiels, listes des candidats, professions de foi.

Date

1995

Cote

1634W280 (Cote)

Résultat n°7

Organisation : textes officiels, professions de foi.

Date

1995

Cote

1634W279 (Cote)

Résultat n°8

3e collège.

Date

1999

Cote

1634W278 (Cote)

Résultat n°9

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1999

Cote

1634W277 (Cote)

Résultat n°10

Arrondissement de Tours.

Date

1999

Cote

1634W276 (Cote)

Résultat n°11

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1999

Cote

1634W275 (Cote)

Résultat n°12

Arrondissement de Tours.

Date

1999

Cote

1634W274 (Cote)

Résultat n°13

Arrondissement de Loches.

Date

1999

Cote

1634W273 (Cote)

Résultat n°14

Arrondissement de Tours.

Date

1999

Cote

1634W272 (Cote)

Résultat n°15

1er et 3e collèges.

Date

1999

Cote

1634W271 (Cote)

Résultat n°16

Résultats. - Contentieux : procès-verbaux de la commission des opérations de vote, jugement du tribunal d'instance de Tours.

Date

1994

Cote

1634W270 (Cote)

Résultat n°17

Candidatures : déclarations, récépissés de déclarations.

Date

1994

Cote

1634W269 (Cote)

Résultat n°18

Organisation, convocation des électeurs, bureaux de vote : textes officiels, listes des électeurs et des bureaux.

Date

1994

Cote

1634W268 (Cote)

Résultat n°19

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

2000

Cote

1634W267 (Cote)

Résultat n°20

Communes de Mouzay à Yzeures-sur-Creuse.

Date

2000

Cote

1634W266 (Cote)