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710 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délégués consulaires.

    Cote

    1233W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 18 novembre 1985
    • Listes électorales
    • Délégués consulaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Salariés des groupements agricoles.

    Cote

    1105W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 28 janvier 1983
    • Procès-verbaux du scrutin
    • Salariés des groupements agricoles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Membres de la Chambre.

    Cote

    1233W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 18 novembre 1985
    • Listes électorales
    • Membres de la Chambre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    5W14BIS

    Cote

    5W14BIS (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Organismes de sécurité sociale
    • 5W14BIS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux. - Election des membres : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    2002

    Cote

    1634W285 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 2002
    • Commission consultative paritaire départementale des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    2002

    Cote

    1634W284 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux
    • Scrutin du 31 janvier 2002
    • Organisation : procès-verbaux des opérations électorales.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W230 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Industrie
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Scrutins de 1999 à 2001.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1634W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunal de commerce
    • Scrutins de 1999 à 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W236 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Activités diverses
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W228 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Agriculture
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W233 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Commerce
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W232 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Commerce
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Employeurs.

    Date

    2001

    Cote

    1634W234 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Encadrement
    • Employeurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W235 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Encadrement
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W231 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Industrie
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W237 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Activités diverses
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Salariés.

    Date

    2001

    Cote

    1634W229 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 11 décembre 2001
    • Agriculture
    • Salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    2000

    Cote

    1634W267 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Anciens exploitants
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Salariés des exploitations agricoles.

    Date

    2000

    Cote

    1634W263 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Salariés des exploitations agricoles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Salariés des groupements.

    Date

    2000

    Cote

    1634W264 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Salariés des groupements.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    Corps consulaire. - Installation : procès-verbaux d'installation.

    Date

    2000

    Cote

    1634W247 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 17 novembre 1997
    • Corps consulaire. - Installation : procès-verbaux d'installation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Propriétaires.

    Date

    2000

    Cote

    1634W262 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Résultats : procès-verbaux des opérations de votes.

    Date

    2000

    Cote

    1634W248 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Résultats : procès-verbaux des opérations de votes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    Communes d'Abilly à Limeray.

    Date

    2000

    Cote

    1634W265 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Anciens exploitants
    • Arrondissement de Tours
    • Communes d'Abilly à Limeray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Chefs d'exploitation.

    Date

    2000

    Cote

    1634W261 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Chefs d'exploitation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  26. Résultat n°26

    Communes de Mouzay à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    2000

    Cote

    1634W266 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 31 janvier 2000
    • Procès-verbaux des opérations de vote
    • Anciens exploitants
    • Arrondissement de Tours
    • Communes de Mouzay à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1999

    Cote

    1634W272 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Candidatures
    • 2e collège
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    1999

    Cote

    1634W277 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 2e collège
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    1er et 3e collèges.

    Date

    1999

    Cote

    1634W271 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Candidatures
    • 1er et 3e collèges.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    1999

    Cote

    1634W275 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 1er collège
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1999

    Cote

    1634W276 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 2e collège
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1999

    Cote

    1634W274 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 1er collège
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Arrondissement de Loches.

    Date

    1999

    Cote

    1634W273 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Candidatures
    • 2e collège
    • Arrondissement de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    3e collège.

    Date

    1999

    Cote

    1634W278 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Mutuelle sociale agricole
    • Scrutin du 27 octobre 1999
    • Résultats
    • 3e collège.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  35. Résultat n°35

    Scrutins de 1996 à 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1634W225 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Tribunal de commerce
    • Scrutins de 1996 à 1998.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    Activités diverses.

    Date

    1997

    Cote

    1484W110 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 10 décembre 1997
    • Procès-verbaux des opérations électorales
    • Collège des salariés
    • Activités diverses.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  37. Résultat n°37

    Commerce et agriculture.

    Date

    1997

    Cote

    1484W107 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 10 décembre 1997
    • Procès-verbaux des opérations électorales
    • Collège des salariés
    • Commerce et agriculture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1997

    Cote

    1484W95 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 17 novembre 1997
    • Procès-verbaux des opérations électorales.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Encadrement.

    Date

    1997

    Cote

    1484W109 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 10 décembre 1997
    • Procès-verbaux des opérations électorales
    • Collège des salariés
    • Encadrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Elections. - Organisation : textes officiels, listes des électeurs salariés de la S.N.C.F, fiches des sociétés déclarantes.

    Date

    1997

    Cote

    1634W227 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Scrutin du 10 décembre 1997
    • Elections. - Organisation : textes officiels, listes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections