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1 790 résultats

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Résultat n°1

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)

Résultat n°2

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°3

Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

Date

1790-1905

Cote

EDEP113/1K6 (Cote)

Résultat n°4

Election des électeurs du canton de Bléré : procès-verbaux.

Date

1790

Cote

EDEP027/1K25 (Cote)

Résultat n°5

1790

Date

1790

Cote

EDEP027/1K2 (Cote)

Résultat n°6

Registres civiques et listes électorales générales.

Date

1791-1900

Cote

EDEP077/K1 (Cote)

Résultat n°7

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

Date

1791-1793

Cote

EDEP027/1K26 (Cote)

Résultat n°8

an II

Date

an II

Cote

EDEP027/1K27 (Cote)

Résultat n°9

an III

Date

an III

Cote

EDEP027/1K28 (Cote)

Résultat n°10

[ an VIII-an XIV]

Date

an VIII-an XIV

Cote

EDEP027/1K3 (Cote)

Résultat n°11

Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

Date

-

Cote

3M166 (Cote)

Résultat n°12

Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

Date

an IX-1875

Cote

EDEP027/1K29 (Cote)

Résultat n°13

Fonctionnement des scrutins : instructions, règlements, circulaires, décret impérial, arrêtés, correspondance.

Date

an IX-1815

Cote

3M143 (Cote)

Résultat n°14

Formation des listes de notabilité.

Date

an IX-an X

Cote

3M144 (Cote)

Résultat n°15

Listes électorales

Date

an IX-1865

Cote

EDEP082/K1 (Cote)

Résultat n°16

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°17

Listes des contribuables (an X-1812).

Date

-

Cote

3M146 (Cote)

Résultat n°18

Renseignements et correspondance sur les contribuables les plus imposés (an X-1812).

Date

-

Cote

3M145 (Cote)

Résultat n°19

Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

Date

an XI-1813

Cote

3M156 (Cote)

Résultat n°20

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Date

-

Cote

3M160 (Cote)