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90 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrondissement de Loches - 1932

Date

-

Cote

9M13 (Cote)

Résultat n°2

Tours-Centre

Date

-

Cote

3M237 (Cote)

Résultat n°3

1828-1847

Date

1828-1847

Cote

3M171 (Cote)

Résultat n°4

1919-1924

Date

1919-1924

Cote

3M306 (Cote)

Résultat n°5

1891-1892

Date

1891-1892

Cote

3M302 (Cote)

Résultat n°6

1832-1842

Date

1832-1842

Cote

3M180 (Cote)

Résultat n°7

Renouvellement partiel du 11 janvier 1920, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (ville de Tours) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection, coupures de presse.

Date

1897

Cote

3M489 (Cote)

Résultat n°8

Arrondissement de Loches - 1938

Date

-

Cote

9M14 (Cote)

Résultat n°9

La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois

Date

-

Cote

3M223 (Cote)

Résultat n°10

1877-1879

Date

1877-1879

Cote

3M296 (Cote)

Résultat n°11

Maillé - Montlouis-sur-Loire

Date

-

Cote

3M229 (Cote)

Résultat n°12

La Haye-Descartes - Ligré

Date

-

Cote

3M227 (Cote)

Résultat n°13

Arrondissement de Chinon - 1932

Date

-

Cote

9M11 (Cote)

Résultat n°14

Cléré-les-Pins - Druye

Date

-

Cote

3M225 (Cote)

Résultat n°15

Nouans-les-Fontaines - Pussigny

Date

-

Cote

3M231 (Cote)

Résultat n°16

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°17

1817, 1819

Date

1817, 1819

Cote

3M172 (Cote)

Résultat n°18

Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1848-1852), extrait des registres des délibérations des conseils municipaux relatives à la formation des listes électorales [Communes de Mettray, Rochecorbon, Saint-Étienne-de-Chigny, Veigné, Villebourg et Vouvray.] (1848), extrait des jugements du tribunal correctionnel de Tours (1849) et de Loches (1850) constatant l'incapacité électorale.

Date

-

Cote

3M215 (Cote)

Résultat n°19

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1842

Cote

3M193 (Cote)

Résultat n°20

Bossay-sur-Claise - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M221 (Cote)