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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J1719/1 (Cote)
Date
1670
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Election et protection du maire et des échevins de...
Résultat n°2
Cote
1J190 (Cote)
Date
1638
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J1-1167 - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure opposant les maires et échevins...
Résultat n°3
Cote
C 961 (Cote)
Date
1647-1748
Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Voirie
  • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...