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49 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.
Cote
2437W2 (Cote)
 Date
2010-2014
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée...
Résultat n°2

2000-2010
Cote
2437W40 (Cote)
 Date
2000-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Services commerciaux
  • 2000-2010
Résultat n°3

Registre de présence.
Cote
2437W8 (Cote)
 Date
1992-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • Registre de présence.
Résultat n°4

2004-2010
Cote
2437W6 (Cote)
 Date
2004-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • 2004-2010
Résultat n°5

2004-2010
Cote
2437W10 (Cote)
 Date
2004-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Assemblée générale
  • 2004-2010
Résultat n°6

2002-2010
Cote
2437W34 (Cote)
 Date
2002-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Finances
  • Subventions
  • 2002-2010
Résultat n°7

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.
Cote
2437W11 (Cote)
 Date
1993-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Assemblée générale
  • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...
Résultat n°8

Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)
Cote
2437W41 (Cote)
 Date
1974-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Exploitation des lignes aériennes
  • Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de...
Résultat n°9

Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.
Cote
2437W12 (Cote)
 Date
1992-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes...
Résultat n°10

Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.
Cote
2437W37 (Cote)
 Date
2008-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Personnel
  • Enquête de la direction de l'animation, de la recherche,...
Résultat n°11

Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.
Cote
2437W35 (Cote)
 Date
2004-2009
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Finances
  • Financement du « contrat de promotion de la destination...
Résultat n°12

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.
Cote
2437W7 (Cote)
 Date
1992-2009
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...
Résultat n°13

Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.
Cote
2437W36 (Cote)
 Date
1992-2009
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Finances
  • Plan de communication, financement : délibérations,...
Résultat n°14

Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.
Cote
2437W38 (Cote)
 Date
2008
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Personnel
  • Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration...
Résultat n°15

Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.
Cote
2437W42 (Cote)
 Date
1997-2008
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Exploitation des lignes aériennes
  • Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance...
Résultat n°16

1993-2003
Cote
2437W9 (Cote)
 Date
1993-2003
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Assemblée générale
  • 1993-2003
Résultat n°17

Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture de la convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public envers un prestataire : conclusions présentées au tribunal, arrêt de la cour d'appel d'Orléans.
Cote
2437W43 (Cote)
 Date
2000-2003
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Exploitation des lignes aériennes
  • Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture...
Résultat n°18

2001-2003
Cote
2437W5 (Cote)
 Date
2001-2003
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • 2001-2003
Résultat n°19

1992-2001
Cote
2437W33 (Cote)
 Date
1992-2001
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Finances
  • Subventions
  • 1992-2001
Résultat n°20

Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU, voirie, réseaux, locaux, hangar, vigie, architecture intérieure, signalisation : plans, dossier d'exécution.
Cote
2437W31 (Cote)
 Date
1996-2001
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Infrastructures
  • Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU,...