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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

Date

2010-2014

Cote

2437W2 (Cote)

Résultat n°2

2000-2010

Date

2000-2010

Cote

2437W40 (Cote)

Résultat n°3

Registre de présence.

Date

1992-2010

Cote

2437W8 (Cote)

Résultat n°4

2004-2010

Date

2004-2010

Cote

2437W6 (Cote)

Résultat n°5

2004-2010

Date

2004-2010

Cote

2437W10 (Cote)

Résultat n°6

2002-2010

Date

2002-2010

Cote

2437W34 (Cote)

Résultat n°7

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

Date

1993-2010

Cote

2437W11 (Cote)

Résultat n°8

Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

Date

1974-2010

Cote

2437W41 (Cote)

Résultat n°9

Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

Date

1992-2010

Cote

2437W12 (Cote)

Résultat n°10

Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

Date

2008-2010

Cote

2437W37 (Cote)

Résultat n°11

Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.

Date

2004-2009

Cote

2437W35 (Cote)

Résultat n°12

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.

Date

1992-2009

Cote

2437W7 (Cote)

Résultat n°13

Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.

Date

1992-2009

Cote

2437W36 (Cote)

Résultat n°14

Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.

Date

2008

Cote

2437W38 (Cote)

Résultat n°15

Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.

Date

1997-2008

Cote

2437W42 (Cote)

Résultat n°16

1993-2003

Date

1993-2003

Cote

2437W9 (Cote)

Résultat n°17

Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture de la convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public envers un prestataire : conclusions présentées au tribunal, arrêt de la cour d'appel d'Orléans.

Date

2000-2003

Cote

2437W43 (Cote)

Résultat n°18

2001-2003

Date

2001-2003

Cote

2437W5 (Cote)

Résultat n°19

1992-2001

Date

1992-2001

Cote

2437W33 (Cote)

Résultat n°20

Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU, voirie, réseaux, locaux, hangar, vigie, architecture intérieure, signalisation : plans, dossier d'exécution.

Date

1996-2001

Cote

2437W31 (Cote)