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  1. Résultat n°1

    Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2437W2 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    2000-2010

    Date

    2000-2010

    Cote

    2437W40 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Services commerciaux
    • 2000-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Registre de présence.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W8 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Registre de présence.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W6 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W10 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    2002-2010

    Date

    2002-2010

    Cote

    2437W34 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Subventions
    • 2002-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

    Date

    1993-2010

    Cote

    2437W11 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

    Date

    1974-2010

    Cote

    2437W41 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W12 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2437W37 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Enquête de la direction de l'animation, de la recherche,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2437W35 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Financement du « contrat de promotion de la destination...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W7 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W36 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Plan de communication, financement : délibérations,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.

    Date

    2008

    Cote

    2437W38 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.

    Date

    1997-2008

    Cote

    2437W42 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1993-2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    2437W9 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 1993-2003

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture de la convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public envers un prestataire : conclusions présentées au tribunal, arrêt de la cour d'appel d'Orléans.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2437W43 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    2001-2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    2437W5 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2001-2003

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1992-2001

    Date

    1992-2001

    Cote

    2437W33 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Subventions
    • 1992-2001

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU, voirie, réseaux, locaux, hangar, vigie, architecture intérieure, signalisation : plans, dossier d'exécution.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2437W31 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)