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49 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier constitutif de la société : statuts du 19 octobre 1992, délibérations, correspondance, inscription au répertoire national des entreprises. [contient une copie du contrat passé entre la chambre de commerce et d'industrie de Tours et la société Touraine Air Transport pour l'exploitation d'un service d'assistance aéroportuaire sur l'aéroport de Tours Saint-Symphorien en 1974].
Cote
2437W1 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Dossier constitutif de la société : statuts du 19 octobre...
Résultat n°2

Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.
Cote
2437W2 (Cote)
 Date
2010-2014
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée...
Résultat n°3

1992-1997
Cote
2437W3 (Cote)
 Date
1992-1997
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • 1992-1997
Résultat n°4

1998-2000
Cote
2437W4 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • 1998-2000
Résultat n°5

2001-2003
Cote
2437W5 (Cote)
 Date
2001-2003
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • 2001-2003
Résultat n°6

2004-2010
Cote
2437W6 (Cote)
 Date
2004-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • 2004-2010
Résultat n°7

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.
Cote
2437W7 (Cote)
 Date
1992-2009
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...
Résultat n°8

Registre de présence.
Cote
2437W8 (Cote)
 Date
1992-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Conseil d'administration
  • Registre de présence.
Résultat n°9

1993-2003
Cote
2437W9 (Cote)
 Date
1993-2003
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Assemblée générale
  • 1993-2003
Résultat n°10

2004-2010
Cote
2437W10 (Cote)
 Date
2004-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Assemblée générale
  • 2004-2010
Résultat n°11

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.
Cote
2437W11 (Cote)
 Date
1993-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Assemblée générale
  • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...
Résultat n°12

Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.
Cote
2437W12 (Cote)
 Date
1992-2010
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes...
Résultat n°13

Projets de logo soumis au conseil d'administration.
Cote
2437W13 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
  • Projets de logo soumis au conseil d'administration.
Résultat n°14

Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires : étude de la direction de l'aviation civile pour la région Centre, étude de la SEMAVAL pour l'aéroport de Tours, audition de la SEMAVAL par la commission Douffiages (commission présidée par Jacques Douffiagues, ancien ministre des transports, sur la desserte aéroportuaire du grand bassin parisien)
Cote
2437W14 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Infrastructures
  • Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires...
Résultat n°15

Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels, contrats entre la chambre de commerce et d'industrie et la société Touraine Air Transport, TAT (1977), convention et protocole avec la SEMAVAL.
Cote
2437W15 (Cote)
 Date
1955-1998
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Infrastructures
  • Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels,...
Résultat n°16

Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission de la chambre de commerce et d'industrie de Tours, mise en place d'une vigie en zone civile et transformation des locaux en centre d'affaires et de bureaux, convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SEMAVAL, photographie de la maquette [s.d].
Cote
2437W16 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Infrastructures
  • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
  • Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission...
Résultat n°17

Dossiers des permis de construire, plans.
Cote
2437W17 (Cote)
 Date
1995-1996
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Infrastructures
  • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
  • Dossiers des permis de construire, plans.
Résultat n°18

Phase de démarrage, publicité, appel d'offres : planning, plans, cahiers des charges techniques et administratives, protocole avec le cabinet d'architecte.
Cote
2437W18 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Infrastructures
  • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
  • Phase de démarrage, publicité, appel d'offres : planning,...
Résultat n°19

Coordonnateur de sécurité, contrôle, financement, calcul du prix de revient prévisionnel : actes d'engagement, marchés.
Cote
2437W19 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Infrastructures
  • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
  • Coordonnateur de sécurité, contrôle, financement, calcul...
Résultat n°20

Plans numérotés et signés par les entreprises.
Cote
2437W20 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

  • Infrastructures
  • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
  • Plans numérotés et signés par les entreprises.