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  1. Résultat n°1

    Dossier constitutif de la société : statuts du 19 octobre 1992, délibérations, correspondance, inscription au répertoire national des entreprises. [contient une copie du contrat passé entre la chambre de commerce et d'industrie de Tours et la société Touraine Air Transport pour l'exploitation d'un service d'assistance aéroportuaire sur l'aéroport de Tours Saint-Symphorien en 1974].

    Date

    1991-1992

    Cote

    2437W1 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Dossier constitutif de la société : statuts du 19 octobre...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2437W2 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1992-1997

    Date

    1992-1997

    Cote

    2437W3 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 1992-1997

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    2437W4 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 1998-2000

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2001-2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    2437W5 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2001-2003

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W6 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W7 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Registre de présence.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W8 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Registre de présence.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1993-2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    2437W9 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 1993-2003

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W10 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

    Date

    1993-2010

    Cote

    2437W11 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W12 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Projets de logo soumis au conseil d'administration.

    Date

    1996

    Cote

    2437W13 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Projets de logo soumis au conseil d'administration.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires : étude de la direction de l'aviation civile pour la région Centre, étude de la SEMAVAL pour l'aéroport de Tours, audition de la SEMAVAL par la commission Douffiages (commission présidée par Jacques Douffiagues, ancien ministre des transports, sur la desserte aéroportuaire du grand bassin parisien)

    Date

    1995

    Cote

    2437W14 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels, contrats entre la chambre de commerce et d'industrie et la société Touraine Air Transport, TAT (1977), convention et protocole avec la SEMAVAL.

    Date

    1955-1998

    Cote

    2437W15 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission de la chambre de commerce et d'industrie de Tours, mise en place d'une vigie en zone civile et transformation des locaux en centre d'affaires et de bureaux, convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SEMAVAL, photographie de la maquette [s.d].

    Date

    1992-1995

    Cote

    2437W16 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Dossiers des permis de construire, plans.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2437W17 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Dossiers des permis de construire, plans.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Phase de démarrage, publicité, appel d'offres : planning, plans, cahiers des charges techniques et administratives, protocole avec le cabinet d'architecte.

    Date

    1995

    Cote

    2437W18 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Phase de démarrage, publicité, appel d'offres : planning,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Coordonnateur de sécurité, contrôle, financement, calcul du prix de revient prévisionnel : actes d'engagement, marchés.

    Date

    1995

    Cote

    2437W19 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Coordonnateur de sécurité, contrôle, financement, calcul...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Plans numérotés et signés par les entreprises.

    Date

    1995

    Cote

    2437W20 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Plans numérotés et signés par les entreprises.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux de chantier, avis de réception des travaux, procès-verbaux du comité et de la commission techniques.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2437W21 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Procès-verbaux de chantier, avis de réception des travaux,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Suivis administratif et financier des travaux : fiches de suivi des dépenses, chrono du courrier, dossiers de clôture des travaux.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2437W22 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Suivis administratif et financier des travaux : fiches...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Estimation prévisionnelle, recherche d'économie, calcul du prix de revient : planning, dossier d'appel d'offres, cahiers des charges techniques et administratives, polices d'assurance, permis de construire, protocole avec le cabinet d'architecte.

    Date

    1996

    Cote

    2437W23 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Estimation prévisionnelle, recherche d'économie, calcul...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Actes d'engagement.

    Date

    1996

    Cote

    2437W24 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Actes d'engagement.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Plans numérotés et signés par les entreprises.

    Date

    1996

    Cote

    2437W25 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Plans numérotés et signés par les entreprises.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Mission de sécurité : convention, comptes rendus d'examens des documents, rapport final.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2437W26 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Mission de sécurité : convention, comptes rendus d'examens...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Comptes rendus de chantier, réserves, avis de réception des travaux, suivi financier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2437W27 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Comptes rendus de chantier, réserves, avis de réception...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Permis de construire, plans, notice technique, photographies.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2437W28 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Aménagement des abords
    • Permis de construire, plans, notice technique, photographies.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Publicité, appel d'offres, ordres de service, cahiers des charges technique et administrative, plan général de la mission de coordination de la sécurité.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2437W29 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Aménagement des abords
    • Publicité, appel d'offres, ordres de service, cahiers...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Comptes rendus de chantier, procès-verbaux de réception des travaux, plans de récolement, certificats de conformité.

    Date

    2000

    Cote

    2437W30 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Aménagement des abords
    • Comptes rendus de chantier, procès-verbaux de réception...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU, voirie, réseaux, locaux, hangar, vigie, architecture intérieure, signalisation : plans, dossier d'exécution.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2437W31 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Établissement recevant du public, contrôle, programme technique du contrôle des bagages en soute : procès-verbaux de la commission de sécurité, plans.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2437W32 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Établissement recevant du public, contrôle, programme...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1992-2001

    Date

    1992-2001

    Cote

    2437W33 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Subventions
    • 1992-2001

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    2002-2010

    Date

    2002-2010

    Cote

    2437W34 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Subventions
    • 2002-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2437W35 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Financement du « contrat de promotion de la destination...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W36 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Plan de communication, financement : délibérations,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2437W37 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Enquête de la direction de l'animation, de la recherche,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.

    Date

    2008

    Cote

    2437W38 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1959-1999

    Date

    1959-1999

    Cote

    2437W39 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Services commerciaux
    • 1959-1999

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    2000-2010

    Date

    2000-2010

    Cote

    2437W40 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Services commerciaux
    • 2000-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

    Date

    1974-2010

    Cote

    2437W41 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.

    Date

    1997-2008

    Cote

    2437W42 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture de la convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public envers un prestataire : conclusions présentées au tribunal, arrêt de la cour d'appel d'Orléans.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2437W43 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Installation d'un système d'aide à l'atterrissage aux instruments par visibilité réduite (Instrument Landing System -ILS)

    Date

    1972-1975

    Cote

    2437W44 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Installation d'un système d'aide à l'atterrissage aux...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Novembre 1957-mars 1960

    Date

    1957-1960

    Cote

    2437W45 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Registres comptables
    • Livre journal de caisse
    • Novembre 1957-mars 1960

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Mars 1960-octobre 1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    2437W46 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Registres comptables
    • Livre journal de caisse
    • Mars 1960-octobre 1961

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    1957-1960

    Date

    1957-1960

    Cote

    2437W47 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Registres comptables
    • Livre journal de caisse
    • 1957-1960

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    2437W48 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Registres comptables
    • Livre journal de caisse
    • 1961-1964

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    1957-1960

    Date

    1957-1960

    Cote

    2437W49 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Registres comptables
    • Grand livre
    • 1957-1960

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)