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  1. Résultat n°1

    Baptêmes 1579-1671 (lacune 1648-1649). Sépultures 1622-1624. Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1677.

    Date

    1579-1677

    Cote

    EDEP236/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes 1579-1671 (lacune 1648-1649). Sépultures 1622-1624....
  2. Résultat n°2

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1670-1715

    Cote

    EDEP236/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1772

    Cote

    EDEP236/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1773-an IX

    Cote

    EDEP236/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an X-1836

    Cote

    EDEP236/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  6. Résultat n°6

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1810

    Cote

    EDEP236/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  7. Résultat n°7

    Tables décennales.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP236/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1819

    Cote

    EDEP236/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Livre des mutations de propriétés
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés foncières

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP236/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrice des propriétés foncières
  10. Résultat n°10

    Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes

    Date

    1822-1831

    Cote

    EDEP236/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales pour la formation du rôle des quatre...
  11. Résultat n°11

    Recensement des classes: tableaux

    Date

    1824-1990

    Cote

    EDEP236/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes: tableaux
  12. Résultat n°12

    Passeports à l'intérieur

    Date

    1826-1861

    Cote

    EDEP236/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Passeports à l'intérieur
  13. Résultat n°13

    Etat de sections

    Date

    1839

    Cote

    EDEP236/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Etat de sections
  14. Résultat n°14

    Garde nationale, recensement : états nominatifs; élections des officiers : procès-verbaux

    Date

    1840-1848

    Cote

    EDEP236/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement : états nominatifs; élections...
  15. Résultat n°15

    Etats des mendiants et des indigents

    Date

    1841

    Cote

    EDEP236/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Etats des mendiants et des indigents
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes d'alignement, cahiers des charges, états des travaux, devis, procès-verbaux de réception, budgets des ressources

    Date

    1842-1897

    Cote

    EDEP236/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes...
  17. Résultat n°17

    Pont sur l'Amasse, construction : procès-verbal d'adjudication, devis, plan, procès-verbaux d'avancement des travaux

    Date

    1844-1874

    Cote

    EDEP236/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Amasse, construction : procès-verbal d'adjudication,...
  18. Résultat n°18

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1846-1876

    Cote

    EDEP236/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  19. Résultat n°19

    Cimetière, agrandissement et travaux : devis, plan, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1847-1855

    Cote

    EDEP236/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, agrandissement et travaux : devis, plan,...
  20. Résultat n°20

    Bâtiments communaux, travaux à l'église, au presbytère, à la mairie, à l'école : devis, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance

    Date

    1849-1875

    Cote

    EDEP236/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bâtiments communaux, travaux à l'église, au presbytère,...