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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats des mendiants et des indigents

    Date

    1841

    Cote

    EDEP236/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Etats des mendiants et des indigents
  2. Résultat n°2

    Moulins sur l'Amasse : règlement d'eau, pétition

    Date

    1860-1862

    Cote

    EDEP236/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins sur l'Amasse : règlement d'eau, pétition
  3. Résultat n°3

    Listes électorales

    Date

    1898-1929

    Cote

    EDEP236/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Listes électorales
  4. Résultat n°4

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1772

    Cote

    EDEP236/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    Pont de La Cour, construction : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'avancement des travaux

    Date

    1855

    Cote

    EDEP236/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de La Cour, construction : cahier des charges,...
  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion

    Date

    1863-1918

    Cote

    EDEP236/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion
  7. Résultat n°7

    Pont de Thomaux, demande de reconstruction : rapport de l'agent-voyer

    Date

    1878

    Cote

    EDEP236/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de Thomaux, demande de reconstruction : rapport...
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, recensement : états nominatifs; élections des officiers : procès-verbaux

    Date

    1840-1848

    Cote

    EDEP236/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement : états nominatifs; élections...
  9. Résultat n°9

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1810

    Cote

    EDEP236/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  10. Résultat n°10

    Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes de décès, correspondance et réglementation relative aux pensions.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP236/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes...
  11. Résultat n°11

    Cimetière, agrandissement et travaux : devis, plan, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1847-1855

    Cote

    EDEP236/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, agrandissement et travaux : devis, plan,...
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes d'alignement, cahiers des charges, états des travaux, devis, procès-verbaux de réception, budgets des ressources

    Date

    1842-1897

    Cote

    EDEP236/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes...
  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

    Date

    1874

    Cote

    EDEP236/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
  14. Résultat n°14

    Service de désinfection, déclarations de maladies : registre

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP236/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Service de désinfection, déclarations de maladies :...
  15. Résultat n°15

    Passeports à l'intérieur

    Date

    1826-1861

    Cote

    EDEP236/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Passeports à l'intérieur
  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP236/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  17. Résultat n°17

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1929

    Cote

    EDEP236/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  18. Résultat n°18

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1670-1715

    Cote

    EDEP236/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Pont sur l'Amasse, construction : procès-verbal d'adjudication, devis, plan, procès-verbaux d'avancement des travaux

    Date

    1844-1874

    Cote

    EDEP236/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Amasse, construction : procès-verbal d'adjudication,...
  20. Résultat n°20

    Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres des recettes et des dépenses

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP236/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres...
  21. Résultat n°21

    Bureau de bienfaisance : livres de recettes et de dépenses

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP236/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : livres de recettes et de dépenses
  22. Résultat n°22

    Baptêmes 1579-1671 (lacune 1648-1649). Sépultures 1622-1624. Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1677.

    Date

    1579-1677

    Cote

    EDEP236/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes 1579-1671 (lacune 1648-1649). Sépultures 1622-1624....
  23. Résultat n°23

    Matrice des propriétés foncières

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP236/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrice des propriétés foncières
  24. Résultat n°24

    Tables décennales.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP236/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25

    Bâtiments communaux, travaux à l'église, au presbytère, à la mairie, à l'école : devis, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance

    Date

    1849-1875

    Cote

    EDEP236/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bâtiments communaux, travaux à l'église, au presbytère,...
  26. Résultat n°26

    Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes

    Date

    1822-1831

    Cote

    EDEP236/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales pour la formation du rôle des quatre...
  27. Résultat n°27

    Service de désinfection, déclarations de maladie : registre

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP236/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Service de désinfection, déclarations de maladie :...
  28. Résultat n°28

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1882-1891

    Cote

    EDEP236/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  29. Résultat n°29

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1882-1891

    Cote

    EDEP236/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles
  30. Résultat n°30

    Inventaire des archives

    Date

    1924

    Cote

    EDEP236/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Inventaire des archives
  31. Résultat n°31

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1819

    Cote

    EDEP236/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Livre des mutations de propriétés
  32. Résultat n°32

    Etat de sections

    Date

    1839

    Cote

    EDEP236/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Etat de sections
  33. Résultat n°33

    Chemins ruraux : demandes d'alignement

    Date

    1866-1869

    Cote

    EDEP236/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : demandes d'alignement
  34. Résultat n°34

    Statistiques agricoles

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP236/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série F: Population, commerce, industrie, agriculture
    • Statistiques agricoles
  35. Résultat n°35

    Recensement des classes: tableaux

    Date

    1824-1990

    Cote

    EDEP236/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes: tableaux
  36. Résultat n°36

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1773-an IX

    Cote

    EDEP236/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  37. Résultat n°37

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1846-1876

    Cote

    EDEP236/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  38. Résultat n°38

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1877-1909

    Cote

    EDEP236/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  39. Résultat n°39

    Comptes de gestion

    Date

    1893-1918

    Cote

    EDEP236/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  40. Résultat n°40

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an X-1836

    Cote

    EDEP236/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.