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71 résultats

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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux de récolement d'inventaire quinquennal recensant le matériel et le mobilier du bureau.

    Date

    1940-1948

    Cote

    36W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
    • Procès-verbaux de récolement d'inventaire quinquennal...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Registre de surveillance relevant les infractions constatées dans les communes.

    Date

    1942-1967

    Cote

    36W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
    • Registre de surveillance relevant les infractions constatées...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Etat des communes soumises à vérification, tableau des distances de chaque commune aux chefs-lieux de canton, d'arrondissement et de département.

    Date

    1942-1950

    Cote

    36W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
    • Etat des communes soumises à vérification, tableau...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Registre des opérations de vérifications primitives sur les instruments dont la marque est déposée au bureau.

    Date

    1947-1951

    Cote

    36W4 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
    • Registre des opérations de vérifications primitives...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Registre de contrôle des marchands ambulants.

    Date

    1960

    Cote

    36W5 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
    • Registre de contrôle des marchands ambulants.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Registre portatif de vérification des instruments de mesure de Chinon et de la gare de Tours.

    Date

    1960

    Cote

    36W6 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
    • Registre portatif de vérification des instruments de...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1er trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 1er trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    2e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 2e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    3e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 3e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    4e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W4 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 4e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Véhicules remorques neufs.

    Date

    2005

    Cote

    2091W5 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Véhicules remorques neufs.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Véhicules agricoles ou forestiers.

    Date

    2005

    Cote

    2091W6 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Véhicules agricoles ou forestiers.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Pose d'une carrosserie.

    Date

    2005

    Cote

    2091W7 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Modifications de véhicules
    • Pose d'une carrosserie.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Transformation et changement de genre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W8 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Modifications de véhicules
    • Transformation et changement de genre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.

    Date

    2005

    Cote

    2091W9 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Autorisations de circulation (dépannage, transport...
    • Véhicules employés au transport en commun de personnes....

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses. - Agrément : certificats.

    Date

    2005

    Cote

    2091W10 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Procès-verbaux de visites techniques
    • Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses....

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Recensement : inventaire des carrières du département d'Indre-et-Loire exploitées en 1843 (1975), étude présentée par le Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) sur les mouvements du sol et du sous-sol, estimation financière (1976), articles de presse, documentation, cartes I.G.N.

    Date

    1950-1991

    Cote

    2121W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Recensement : inventaire des carrières du département...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles : réglementation, rapport de présentation, recommandations, fiches techniques de prévention, cartes.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2121W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée à des fins pédagogiques, financement : rapport, plans.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2121W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Chinon. - Coteau Saint-Martin, remblayage, comblement des vides : délibérations du Conseil général, comptes-rendus de réunions à la Préfecture, marchés, plans, avant-métré des galeries, rapports du service des mines (1972-1975), état parcellaire, études géotechniques ; abattage de l'éperon du coteau Sainte-Radegonde : note de la direction régionale de l'industrie et de la recherche (1985), bulletin de la Société archéologique de Touraine (1977).

    Date

    1965-1979

    Cote

    2121W4 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Chinon. - Coteau Saint-Martin, remblayage, comblement...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)