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71 résultats

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  1. Résultat n°1

    n° 37012010000543 à 37012010000576

    Date

    2010

    Cote

    2391W6 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000543 à 37012010000576

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    n° 37012010000265 à 37012010000410

    Date

    2010

    Cote

    2391W4 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000265 à 37012010000410

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    n° 37012010000641 à 37012010000698

    Date

    2010

    Cote

    2391W8 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000641 à 37012010000698

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    n° 37012010000808 à 37012010000850

    Date

    2010

    Cote

    2391W10 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000808 à 37012010000850

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    n° 37012010000577 à 37012010000640

    Date

    2010

    Cote

    2391W7 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000577 à 37012010000640

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    n° 3701201000089 à 37012010000184

    Date

    2010

    Cote

    2391W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 3701201000089 à 37012010000184

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    n° 37012010000185 à 37012010000264

    Date

    2010

    Cote

    2391W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000185 à 37012010000264

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    n° 37012010000412 à 37012010000539

    Date

    2010

    Cote

    2391W5 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000412 à 37012010000539

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    n° 37012010000701 à 37012010000796

    Date

    2010

    Cote

    2391W9 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000701 à 37012010000796

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    n°370120100001 à 3701201000088

    Date

    2010

    Cote

    2391W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n°370120100001 à 3701201000088

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.

    Date

    2005

    Cote

    2091W9 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Autorisations de circulation (dépannage, transport...
    • Véhicules employés au transport en commun de personnes....

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Véhicules agricoles ou forestiers.

    Date

    2005

    Cote

    2091W6 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Véhicules agricoles ou forestiers.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Véhicules remorques neufs.

    Date

    2005

    Cote

    2091W5 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Véhicules remorques neufs.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Transformation et changement de genre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W8 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Modifications de véhicules
    • Transformation et changement de genre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    4e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W4 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 4e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1er trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 1er trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses. - Agrément : certificats.

    Date

    2005

    Cote

    2091W10 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Procès-verbaux de visites techniques
    • Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses....

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    3e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 3e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Pose d'une carrosserie.

    Date

    2005

    Cote

    2091W7 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Modifications de véhicules
    • Pose d'une carrosserie.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    2e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 2e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)